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  Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958

  Type de document : répertoire d'officier public ministériel

  
  
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    Tribunal de première instance de Pontivy 1868 - 1958

    Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    
    
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      Baud 1930 - 1958

      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        Étude 1 1930 - 1958

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          8 U 445 - COURTET Félix. 1930-1940

          Délai de communicabilité :

          75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

          Type de document : répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          8 U 446 - LUVEN René. 1944-1947

          Délai de communicabilité :

          75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

          Type de document : répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          8 U 447 - BOURLES Ernest. 1948-1958

          Délai de communicabilité :

          75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

          Type de document : répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        Étude 2 1930 - 1958

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          8 U 448 - CADORET Léon. 1930-1938

          Délai de communicabilité :

          75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

          Type de document : répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          8 U 449 - COROUGE Louis. 1939-1953

          Lacunes : 1942-1943.

          Délai de communicabilité :

          75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

          Type de document : répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          8 U 450 - NOBLET Jean. 1954-1958

          Délai de communicabilité :

          75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

          Type de document : répertoire d'officier public ministériel