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  Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958

  Type de document : répertoire d'officier public ministériel

  
  
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    Tribunal de première instance de Pontivy 1868 - 1958

    Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    
    
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      Guiscriff 1930 - 1958

      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        8 U 463 - LE BERRE. 1930-1937

        Actes signés en 1937 par Maitre Adrien Ezvan jusqu'au 31 mai, puis par Maitre Leroy.

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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        8 U 464 - LE ROY Louis. 1938-1951

        Lacunes : 1945, 1947-1949.

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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        8 U 465 - GRALL Louis Yves. 1952-1958

        Lacune : 1953.

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel