Officiers publics et ministériels

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Présentation des notices

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Pontivy 1868 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Le Faouët 1930 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1930 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 469 - BARGAIN Ludovic Jean Marie. 1930-1958
        Lacunes : 1942-1943.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1930 - 1958
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 470 - EZVAN Théodore. 1930-1931
        Le registre mentionne un début d'exercice d'Adrien Ezvan le 28 octobre 1931.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 471 - EZVAN Adrien. 1932-1958
        Lacunes : 1942-1943.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel