Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Pontivy 1868 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Pontivy 1868 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1868 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 476 - LORANS Pierre Marie. 1868-1876
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 477 - FLAUX Paul Émile. 1877-1886
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 478 - ÉNAULT. 1889-1903
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 479 - JUIGNIER Ernest. 1930-1958
        Lacunes : 1942-1943, 1945-1950, 1952-1957.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel