Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Vannes 1798 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    La Gacilly 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1907
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 557 - CHEVAL Jean. an IX - 1826
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 558 - LE DAULT Jean Jacques. 1826-1853
        A partir du 17 novembre 1853, il s'agit de maître Étrillard.
        
        Lacunes : 1850-1851.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 559 - ÉTRILLARD Emmanuel. 1861-1883
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 560 - BOURGES Louis. 1884-1889
        Pour 1890 voir le répertoire de maître Heslouin.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 561 - HESLOUIN J. 1890-1907
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    La Roche-Bernard 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 562 - THOMAS DE CLOSMADEUC Benjamin Fidèle Amont. an IX-1814
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 563 - THOMAS DE CLOSMADEUC Augustin Thomas. 1814-1842
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 564 - DE BUSSY Pierre Claude. 1843-1847
        Pour l'année 1848 voir le répertoire de Fidèle Thomas de Closmadeuc.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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