Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Vannes 1798 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    La Gacilly 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1802 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 548 - LA RIGAUDELLE DU BUISSON. 1868-1871
        A partir du 9 septembre 1871, il s'agit de maître Le Dault.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 549 - LE DAULT Jean Jacques. 1872-1874
        A partir du 1er juin 1874, il s'agit de maître Rogeau.
        
        Lacune : 1873.
        
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 550 - ROGEAU Louis. 1875-1885
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 551 - RUAULT Charles. 1886-1894
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 552 - CÉBRON Joseph. 1895-1903
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 553 - CAILLÉ Pierre. 1904-1921
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 554 - COTTEN Guy. 1922-1932
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 555 - TIRILLY Pierre. 1933-1948
        Lacunes : 1941-1947.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 556 - THÉBAUD Pierre. 1949-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1907
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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