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Aides, traites et droits joints

Critère(s) de recherche: "24 c"

36 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • 24 C 1-23 - Fonds de la direction de la régie générale des Aides et Droits joints de Pontivy 1776-an II
    Présentation du producteur :

    En plus de son administration parisienne, la régie générale des Aides et Droits joints compte quatre directions dans la généralité de Bretagne : Morlaix, Nantes, Pontivy et Rennes. Celle de Pontivy est dirigée pendant toute son existence par un seul et même directeur : Louis-Jean Sougé. Elle est...

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    Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

    • 24 C 1-3 - Fonctionnement général 1776-1792
      Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 1-2 - Correspondance du directeur. 1782-1792
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 1 - Correspondance active. 1783-1785

          Registre d'enregistrement des courriers envoyés aux régisseurs généraux (1783, 2 janvier-1785, 30 décembre).

          Ancienne cote : C 10
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 2 - Correspondance passive. 1782-1792

          Courriers reçus des régisseurs généraux (1782-1790), courriers reçus des commissaires à la liquidation de la régie générale (1792).

          Ancienne cote : C 11
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 3 - Procurations des régisseurs généraux en faveur du directeur (1776, 1781). 1776-1781
        Ancienne cote : C 8
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)