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Direction des services fiscaux - Centres des impôts de Lorient
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Enregistrement
1925-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
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Bureau de Gourin
1932-1968
Lieu :
Morbihan / Lorient
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Répertoire des enregistrements et des déclarations.
1957-1968
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 1 -
1957-1968, vol. 33. 1957-1968
1957-1968
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 2 -
1963-1967, vol. 34. 1963-1967
1963-1967
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 3 -
Table des baux, vol 13.
1959-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
table alphabétique
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Sommiers.
1932-1967
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 4 -
Surveillance.
1932-1961
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
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Découverte.
1951-1957
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 5 -
15 juin 1951 - 1
re
juillet 1953, vol. 35.
1951-1953
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 6 -
3 septembre 1953 - 1
re
mars 1957, vol. 36.
1953-1957
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
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Droits constatés.
1953-1967
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 7 -
9 septembre 1953 - 19 janvier 1962, vol. 3.
1953-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
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113 W 8 -
22 mai 1953 - 19 avril 1967, vol. 43.
1953-1967
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Réalisé avec
Ligeo Archives
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