Naviguer par carte
Suivez-nous
Rechercher
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Découvrir
Voir le sous-menu
Toutes les actualités
Carte des propriétés départementales
Le patrimoine morbihannais
Des instants d'histoire
Protéger
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Les missions du Département
Informations pratiques
Voir le sous-menu
S’inscrire et consulter les archives
Venir aux archives
Réutilisation des données publiques
Foire aux questions
Carrément patrimoine !
Voir le sous-menu
Programmation
Animations
Expositions
Enseignants
Accueil
Infos pratiques
Jeux numériques
La boutique
Ouvrir le menu
Fermer le menu
Espace personnel
-
0
article dans
mon classeur
Direction des services fiscaux - Centres des impôts de Lorient
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
Enregistrement
Bureau de Gourin
Bureau d'Hennebont
Bureau du Faouët
Bureau de Lorient
Bureau de Plouay
Bureau de Port-Louis
Présentation des notices
Ajouter cette notice à votre classeur
Enregistrement
1925-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Bureau de Gourin
1932-1968
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Répertoire des enregistrements et des déclarations.
1957-1968
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 1 -
1957-1968, vol. 33. 1957-1968
1957-1968
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 2 -
1963-1967, vol. 34. 1963-1967
1963-1967
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 3 -
Table des baux, vol 13.
1959-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
table alphabétique
Ajouter cette notice à votre classeur
Sommiers.
1932-1967
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 4 -
Surveillance.
1932-1961
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Découverte.
1951-1957
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 5 -
15 juin 1951 - 1
re
juillet 1953, vol. 35.
1951-1953
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 6 -
3 septembre 1953 - 1
re
mars 1957, vol. 36.
1953-1957
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Droits constatés.
1953-1967
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 7 -
9 septembre 1953 - 19 janvier 1962, vol. 3.
1953-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 8 -
22 mai 1953 - 19 avril 1967, vol. 43.
1953-1967
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Bureau d'Hennebont
1950-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 9 -
Actes civils publics, vol. 345.
1959-1965
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
Répertoire des enregistrements et des déclarations.
1956-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 10 -
1956-1969, vol. 30. 1956-1969
1956-1969
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 11 -
1960-1969, vol. 31. 1960-1969
1960-1969
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 12 -
1964-1969, vol. 32. 1964-1969
1964-1969
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Sommiers.
1950-1962
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 13 -
Surveillance.
1950-1952
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Découverte.
1950-1962
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 14 -
17 février 1950 - 30 novembre 1952
1950-1952
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 15 -
24 décembre 1954 - 17 avril 1957, vol 39.
1954-1957
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 16 -
18 avril 1951 - 24 mars 1962, vol 40.
1951-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 17 -
27 mars 1962 - 16 octobre 1966.
1951-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Bureau du Faouët
1949-1966
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Actes civils publics.
1955-1966
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 18 -
16 août 1955 - 3 décembre 1960, vol. 324.
1955-1960
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 19 -
3 décembre 1960 - 23 septembre 1966, vol. 325.
1960-1966
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 20 -
Actes sous seing privé, vol 8.
1955-1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte sous seing privé
Ajouter cette notice à votre classeur
Répertoire des enregistrements et des déclarations.
1961-1966
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 21 -
1961-1966, vol 41. 1961-1966
1961-1966
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 22 -
1966, vol 42. 1966
1966
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 23 -
Sommier des droits constatés.
1949-1954
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Bureau de Lorient
1935-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Actes civils publics.
1954-1955
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 24 -
10 juillet 1954 - 27 janvier 1955, vol. 39b.
1954-1955
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 25 -
28 janvier - 30 décembre 1955, vol. 40b. 1955
1955
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 26 -
Actes sous seing privé.
1961-1966
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte sous seing privé
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 27 -
Tables des baux et de des fonds de commerce.
1955-1956
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
table alphabétique
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 28 -
Répertoire des enregistrements et des déclarations.
1958-1962
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Sommiers
1935-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 29 -
Surveillance.
1947-1949
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Découverte.
1964-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 30 -
7 septembre 1964 - 12 octobre 1965
1964-1965
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 31 -
30 janvier - 23 décembre 1969 1969
1969
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 32 -
Droits constatés.
1949-1969
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Recouvrement des droits de timbres et de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.
1935-1968
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 33 -
1935 - 1968, vol 1.
1935-1968
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 34 -
1943 - 1958, vol 2.
1943-1958
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 35 -
1944 - 1958, vol 3.
1944-1958
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 36 -
1944 - 1959, vol 4.
1944-1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 37 -
1947 - 1959, vol 5.
1947-1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 38 -
1947 - 1959, vol. 6.
1947-1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 39 -
1948 - 1960, vol. 14.
1948-1960
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 40 -
Sociétés.
1951-1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Bureau de Plouay
1956-1965
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Actes civils publics.
1956-1963
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 41 -
28 mai 1956 - 16 août 1961, vol. 292.
1956-1961
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 42 -
17 août 1961 - 25 février 1963, vol. 293.
1961-1963
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 43 -
Répertoire général des enregistrement et des déclarations.
1959-1965
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 44 -
Extraits d'actes.
1962-1963
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Bureau de Port-Louis
1925-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Chrono du courrier.
1933-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 45 -
2 mai 1933 - 19 juillet 1946
1933-1946
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 46 -
3 août 1946 - 2 janvier 1949
1946-1949
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 47 -
11 janvier 1956 - 27 juin 1966
1956-1966
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 48 -
20 juillet 1966 - 23 mars 1969.
1966-1969
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 49 -
Actes civils publics, vol 252.
1955-1959
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Type de document :
acte civil public
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 50 -
Actes extrajudiciaires, vol 72.
1955
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Répertoire des enregistrements et des déclarations.
1957-1969
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 51 -
26 avril 1957 - 21 octobre 1960, vol. 49.
1957-1960
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 52 -
14 octobre 1960 - 12 janvier 1963, vol. 50.
1960-1963
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 53 -
12 septembre 1962 - 14 avril 1965, vol. 51.
1962-1965
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 54 -
14 avril 1965 - 14 novembre 1968, vol. 52.
1965-1968
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 55 -
15 novembre 1968 - 2 janvier 1969, vol. 53.
1968-1969
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Sommiers.
1925-1964
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Surveillance.
1925-1958
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 56 -
2 octobre 1925 - 4 septembre 1953, vol. 33.
1925-1953
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 57 -
7 juin 1951- 31 décembre 1958, vol. 4.
1951-1958
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
Découverte.
1951-1964
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 58 -
2 janvier 1942 - 5 juillet 1945, vol. 45.
1956-1958
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 59 -
9 octobre 1951 - 16 juin 1954, vol. 48.
1951-1954
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 60 -
11 juin 1956 - 6 août 1958, vol. 50.
1956-1958
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 61 -
7 août 1958 - 29 janvier 1961, vol. 51.
1958-1961
Données techniques :
Registre/Registre
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 62 -
23 février 1961 - 6 avril 1964, vol. 52.
1961-1964
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Ajouter cette notice à votre classeur
113 W 63 -
Droits constatés.
1951-1964
Données techniques :
Registre/Registre
Délai de communicabilité :
50
Lieu :
Morbihan / Lorient
Réalisé avec
Ligeo Archives
Retour en haut de page