Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1784 - 1974

  Lieu : Ambon (Morbihan, France)

  
  
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    Série Q - Assistance et prévoyance 1819 - 1974

    Lieu : Ambon (Morbihan, France)

    
    
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      Bureau de bienfaisance, secours d'urgence 1819 - 1969

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        Bureau de bienfaisance. 1819 - 1969

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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          3 ES 2 116 1Q5 - Création et fonctionnement. 1819-1969

          Création : arrêté de la préfecture (1819).

          Fonctionnement : registre des délibérations (1898-1969), procès-verbaux d'élection et arrêtés de nomination des membres de la commission administrative (1835-1967), correspondance (1838-1926).

          Contient aussi un questionnaire de la commission de l'Assemblée nationale relative à l'organisation de l'assistance dans les campagnes (1872).

           

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          Création : arrêté de la préfecture (1819).

          Fonctionnement : registre des délibérations (1898-1969), procès-verbaux d'élection et arrêtés de nomination des membres de la commission administrative (1835-1967), correspondance (1838-1926).

          Contient aussi un questionnaire de la commission de l'Assemblée nationale relative à l'organisation de l'assistance dans les campagnes (1872).

           

          

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Ambon (Morbihan, France)

          
          
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          3 ES 2 117 - Comptabilité. 1828-1936

          Budgets (1839, 1843-1936), comptes administratifs (1854, 1925-1934), correspondance (1828-1873, 1926).

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Ambon (Morbihan, France)

          
          
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          3 ES 2 118 - Comptabilité du receveur. 1847-1938

          Comptes de gestion (1847, 1850, 1854, 1900-1911, 1936), arrêtés préfectoraux de décharge pour les années 1886 à 1902 (1888-1903), décomptes du traitement du receveur (1915, 1938).

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Ambon (Morbihan, France)

          
          
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          3 ES 2 119 - Patrimoine foncier. 1840-1948

          Tenue Rivalin : correspondance préfectorale (1840).

          Métairie de Brouël : cahiers des charges, projet de bail, correspondance (1848-1948).

          Ferme du Requério : cahiers des charges, extraits de délibérations, correspondance (1861-1956), devis estimatif des travaux (1841, 1909-1911).

          Hospice : bail, caution (1909-1913).

          Maisons : correspondance relative à l'occupation par des veuves de la commune (1896).

          Terrain situé au bourg : copie d'un acte de vente à la commune (1948).

           

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          Tenue Rivalin : correspondance préfectorale (1840).

          Métairie de Brouël : cahiers des charges, projet de bail, correspondance (1848-1948).

          Ferme du Requério : cahiers des charges, extraits de délibérations, correspondance (1861-1956), devis estimatif des travaux (1841, 1909-1911).

          Hospice : bail, caution (1909-1913).

          Maisons : correspondance relative à l'occupation par des veuves de la commune (1896).

          Terrain situé au bourg : copie d'un acte de vente à la commune (1948).

           

          

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Ambon (Morbihan, France)

          
          
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          3 ES 2 120 - Ventes d'ormeaux. 1900, 1921

          Procès-verbal d'expertise d'arbres tombés pendant la tempête (1900), actes de vente (1921).

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Ambon (Morbihan, France)

          
          
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       Oeuvres charitables 1946 - 1952

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 121 - Entr'aide française. 1946

        Offre de vacances aux enfants défavorisés : affiche Croisade de l'air pur.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 122 - Comité anti-tuberculeux. [1950]-1952

        Propagande : affiche La tuberculose doit disparaitre [1950]

        Campagne nationale de lutte contre la tuberculose de l'année 1952 Le dispensaire : timbres anti-tuberculeux, affiches, correspondance (1952).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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      Application des lois d'assistance et de prévoyance 1849 - 1974

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 123 - Pensions civiles et militaires. 1849-[1945]

        "Retraites ouvrières et paysannes : cartes annuelles des assurés, cartes d'identité d'assuré, carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le paiement des retraites, demande de pension d'André Hardy, secrétaire de mairie, instructions (1913-1929).

        Pensions militaires : demande de secours pour Mathurin Grayo (1849-1850), Pierre Benoit (1853), Jean-François Thomas (1868), demande de solde pour Jean-François Haze (1868) et  Joseph Nicol (1878), titres de pensions (1924-1925),...

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        "Retraites ouvrières et paysannes : cartes annuelles des assurés, cartes d'identité d'assuré, carnet d'enregistrement des cartes d'identité délivrées pour le paiement des retraites, demande de pension d'André Hardy, secrétaire de mairie, instructions (1913-1929).

        Pensions militaires : demande de secours pour Mathurin Grayo (1849-1850), Pierre Benoit (1853), Jean-François Thomas (1868), demande de solde pour Jean-François Haze (1868) et  Joseph Nicol (1878), titres de pensions (1924-1925), cahier des "anciens combattants des guerres 1914-1939" (s.d [1945]).

        

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 124 - Allocations aux familles des militaires, appelés ou mobilisés. 1919-1945

        Demande : modèle, liste des justificatifs à produire pour les veuves de guerre (1919).

        Admission : certificats (1944-1945), attestations de présence aux corps (1939-1945), notification de rejet, registre de récépissés des recours devant la commission supérieure (1935), avis de la commission supérieure des allocations militaires (1940).

        Contient aussi une correspondance du conseiller général Raymond Le Duigou (1939-1940).

        ...

        Demande : modèle, liste des justificatifs à produire pour les veuves de guerre (1919).

        Admission : certificats (1944-1945), attestations de présence aux corps (1939-1945), notification de rejet, registre de récépissés des recours devant la commission supérieure (1935), avis de la commission supérieure des allocations militaires (1940).

        Contient aussi une correspondance du conseiller général Raymond Le Duigou (1939-1940).

        

        Commentaires :

        Raymond Le Duigou en sa qualité de conseiller général assiste à la commission cantonale d'admission.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 125 - Soins médicaux et cartes d'invalidité aux réformés et aux mutilés de la guerre. 1920-1952

        Soins médicaux : correspondance préfectorale (1930-1952).

        Cartes d'invalidité : demandes individuelles (1920, 1941), instructions (1923-1948).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 126 - Accidents du travail. 1908-1974

        Travail agricole : certificats médicaux et déclarations d'accidents (1924-1943), déclaration individuelle d'adhésion (1924-1971), registre des déclarations d'adhésion à la législation sur le travail agricole (1924-1974) et récépissés d'adhésions (1924-1943).

        Travail industriel : procès-verbal de déclaration d'accident survenu lors de l'extraction de pierres dans la carrière de la Drague (1908).

        Délai de communicabilité :

        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 127 5Q7 - Assistance médicale gratuite. 1902-1950

        Listes nominatives (1902-1936), carnets à souche des bénéficiaires (1946-1950), instructions générales (1936).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 128 - Vieillards, infirmes, incurables et aliénés. 1893-1952

        Allocation aux vieillards : demandes individuelles (1952), correspondance préfectorale (1936).

        Admission et prise en charge des aliénés : avis d'internement et de sortie (1893-1906).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 129 - Protection des enfants du premier âge. 1879-1894

        États statistiques de la mortalité infantile pour l'année 1878  : tableaux A (relevé indiquant par ordre de date de naissance, le nom, les prénoms, l'origine et l'état-civil des enfants nés dans la commune pendant l'année et de ceux qui y sont placés en nourrice), B (mouvement mensuel des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations d'enfants de 0 à 2 ans), C (mode d'alimentation), D (récapitulatif des enfants nés de 1876 à 1878 et décédés en 1878). 

        Gardiennes et nourrices...

        ...

        États statistiques de la mortalité infantile pour l'année 1878  : tableaux A (relevé indiquant par ordre de date de naissance, le nom, les prénoms, l'origine et l'état-civil des enfants nés dans la commune pendant l'année et de ceux qui y sont placés en nourrice), B (mouvement mensuel des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations d'enfants de 0 à 2 ans), C (mode d'alimentation), D (récapitulatif des enfants nés de 1876 à 1878 et décédés en 1878). 

        Gardiennes et nourrices : registre de déclarations des parents et ayants droit (1882-1896), registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1882-1894).

         

        

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 130 - Enfants assistés. 1868-1912

        État nominatif (1868), correspondance relative au secours accordé à Marie-Louise Richard (1869), correspondance relative au placement de Marie-Guillemette Valleau (1896).

        Contient aussi le livret de pupille de Marie-Louis Orio ou Loriot (1901-1912).

        Commentaires :

        Marie-Louise Orio ou Loriot est née le 28 avril 1896.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 131 - Familles nombreuses. 1914-1945

        Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères proposés pour l'admission (1914), extraits des délibérations municipales (1916).

        Carte nationale de priorité des mères de famille : liste des bénéficiaires, exemplaire de carte nationale de priorité délivrée aux mères de famille (1940-1945), instructions.

        Médaille de la famille française et fondation Cognacq-Jay :  tableaux de propositions relatives aux familles Pédron, Le Bodo, Launay et Surzur (1920),...

        ...

        Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères proposés pour l'admission (1914), extraits des délibérations municipales (1916).

        Carte nationale de priorité des mères de famille : liste des bénéficiaires, exemplaire de carte nationale de priorité délivrée aux mères de famille (1940-1945), instructions.

        Médaille de la famille française et fondation Cognacq-Jay :  tableaux de propositions relatives aux familles Pédron, Le Bodo, Launay et Surzur (1920), certificats  justificatifs relatifs à la famille Dagaud (1934), instructions et formulaires (1927-1941).

        

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)