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  Registres 1801 - 1966

  Classement :

  Classement provisoire a reprendre

  Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

  
  
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    Registres des minutes civiles diverses 1906 - 1966

    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

    
    
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      2 U 3348 - Registre des saisies arrêts. 1906-1958

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

      
      
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      U 7044 - Répertoire des warrants agricoles. 1946-1958

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience

      
      
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      U 7045 - Inscription des affaires au rôle. 1958-1966

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience