Préfecture - Finances locales Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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1561 W 1-24 - Contrôle des actes budgétaires des établissements publics, syndicats et associations communaux et intercommunaux 2000-2001
Comptes administratifs, budgets primitifs et extraits de délibérations.
Type de document : compte administratif / budget primitif
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  1561 W 5-15 - Syndicats intercommunaux. 2000-2001
  Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 5-7 - Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM). 2000-2001
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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      1561 W 5 - Syndicat intercommunal à vocation multiple de La Roche Bernard. 2000-2001
      Type de document : compte administratif / budget primitif
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      1561 W 6 - Syndicats intercommunaux à vocation multiple des cantons d'Allaire, de La Gacilly, de Muzillac, de Vannes-est et Elven. 2000-2001
      Type de document : compte administratif / budget primitif
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      1561 W 7 - Syndicats intercommunaux à vocation multiple des cantons de Questembert et de Rochefort-en-Terre, de la Presqu'île de Rhuys et de Carentoir et sa région. 2000-2001
      Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 8 - Syndicats de traitement des déchets. 2000-2001
    Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères du Canton de Sarzeau (SICTOM), Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères de la Région de Vannes Auray (SICTORVA), Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères et l'entretien des voiries des Cantons de Malestroit et de Guer (SIREV), Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères de Vannes (SITOM), Syndicat du Sud-Est du Morbihan (SYSEM).
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    Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères du Canton de Sarzeau (SICTOM), Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères de la Région de Vannes Auray (SICTORVA), Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères et l'entretien des voiries des Cantons de Malestroit et de Guer (SIREV), Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères de Vannes (SITOM), Syndicat du Sud-Est du Morbihan (SYSEM).
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 9 - Syndicats à vocation économique et touristique. 2000-2001
    Syndicat intercommunal de Port de Plaisance de Foleux à Béganne, Syndicat du Port de La Vieille Roche à Camoël, Syndicat de Gestion des équipements du Lac au Duc à Ploërmel, Syndicat mixte Centre Est Bretagne, Syndicat mixte Ports et Bases Nautiques du Morbihan, Syndicat du Port de Plaisance de La Roche-Bernard - Férel - Marzan, Syndicat d'aménagement rural de la région de Muzillac, syndicat intercommunal des Vallées de la Vilaine maritime et de l'Oust (SIVMO) à Allaire, Syndicat...
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    Syndicat intercommunal de Port de Plaisance de Foleux à Béganne, Syndicat du Port de La Vieille Roche à Camoël, Syndicat de Gestion des équipements du Lac au Duc à Ploërmel, Syndicat mixte Centre Est Bretagne, Syndicat mixte Ports et Bases Nautiques du Morbihan, Syndicat du Port de Plaisance de La Roche-Bernard - Férel - Marzan, Syndicat d'aménagement rural de la région de Muzillac, syndicat intercommunal des Vallées de la Vilaine maritime et de l'Oust (SIVMO) à Allaire, Syndicat intercommunal à vocation unique pour l'aménagement du site naturel de la Basse Vallée de l'Oust à Peillac (SIVU CAPVO), Syndicat mixte de développement touristique des Pays de Rhuys et Muzillac à Surzur, Syndicat intercommunal d'aménagement touristique du Golfe du Morbihan à Theix (SIATGM).
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 10 - Syndicats à vocation d'aménagement hydraulique. 2000-2001
    Syndicats intercommunaux pour le curage et l'aménagement du Bassin de Trevelo à Caden, pour l'aménagement de la Rivière de l'Aff à Carentoir, pour l'aménagement hydraulique de la Vallée de l'Arz à Elven, pour l'aménagement du Bassin de l'Yvel à Loyat, pour l'aménagement hydraulique du Bassin du Sal à Plescop, pour l'aménagement hydraulique des Bassins versants de l'Est du Golfe à Surzur.
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 11 - Syndicats d'électrification. 2000-2001
    Syndicats intercommunaux d'électrification (SIE) de la Région de Ploërmel, de la Région de Guer, de La Roche-Bernard, de la Région de Malestroit, du Canton de La Gacilly, de Rochefort-en-Terre et Allaire (SIERA), de Vannes Est, de Mauron à Concoret.
    
    Syndicat départemental d'électricité du Morbihan.
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 12 - Syndicats à vocation culturelle et sportive. 2000-2001
    Syndicat pour la gestion de la piscine de Guer (SIGEP), Syndicat de gestion et administration du Patrimoine communautaire de Malestroit - Saint-Marcel (SIGAP), Syndicat du Musée de la Résistance à Saint-Marcel, Syndicat pour le développement de 1'enseignement musical et chorégraphique de Muzillac (SIdeM), Syndicat sportif intercommunal de La Chapelle-Caro - Saint-Abraham.
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 13 - Syndicats à vocation scolaire. 2000-2001
    Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Ecole publique de La Chapelle-Caro - Le Roc Saint-André - Saint-Abraham, Syndicat du Collège public de Malansac, Syndicat du groupe scolaire public de Malestroit, Syndicat de Gestion du Collège public Yves-Coppens à Malestroit, Syndicat pour la construction et la gestion du Collège de Rhuys à Sarzeau, Syndicat intercommunal à vocation unique du Collège Gilles Gahinet à Arradon, Syndicat intercommunal à vocation unique du Collège Cousteau à Séné.
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    Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Ecole publique de La Chapelle-Caro - Le Roc Saint-André - Saint-Abraham, Syndicat du Collège public de Malansac, Syndicat du groupe scolaire public de Malestroit, Syndicat de Gestion du Collège public Yves-Coppens à Malestroit, Syndicat pour la construction et la gestion du Collège de Rhuys à Sarzeau, Syndicat intercommunal à vocation unique du Collège Gilles Gahinet à Arradon, Syndicat intercommunal à vocation unique du Collège Cousteau à Séné.
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 14 - Syndicats à vocation de transport scolaire. 2000-2001
    Syndicats des Transports scolaires de Lizio, de Malestroit, de Questembert, de Locmaria Grand-Champ - Locqueltas et du Pays de Vannes.
    Type de document : compte administratif / budget primitif
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    1561 W 15 - Centres de secours. 2000-2001
    Centres de secours de La Gacilly, de Malestroit, de Questembert, de Rochefort-en-Terre et de Grandchamp.
    Type de document : compte administratif / budget primitif