Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  1655 W 1-24 - Permis de construire 1981-1997

  Demande individuelle, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.

  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    1655 W 1-17 - Compétence État 1981-1997

    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1655 W 10 - 1990 1990

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        1655 W 10 - Arzal, Arzon, Damgan, Sarzeau. 1990

        Arzal. - Maison d'habitation au barrage.

        Arzon. - Local technique du port du Crouesty, construction du Yacht Club.

        Damgan. - HLM départementales du Gohec.

        Sarzeau. - HLM départementales du Patis.

        Données techniques : Les permis de construire de la commune de Le Guerno de l'année 1990 sont endommagés par l'humidité.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1655 W 11 - 1991 1991

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        1655 W 11 - Le Guerno. 1991

        Le Guerno. -Aménagements au parc animalier de Branféré, salle omnisport.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1655 W 12 - 1992 1992

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        1655 W 12 - Arzon, Férel, Sarzeau. 1992

        Arzon. - HLM départementales de Goh Velenec.

        Férel.- Surélévation de l'usine de traitement de l'eau.

        Sarzeau.- Garages au collège public de Rhuys.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1655 W 13-14 - 1993 1993

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        1655 W 13 - Damgan, Le Guerno. 1993

        Damgan. - HLM départementales.

        Le Guerno. - Aménagements au parc animalier de Branféré, accueil du camping.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        1655 W 14 - Marzan, Muzillac, Nivillac. 1993

        Marzan. - Modification de la ligne électrique Marzan-Ponchateau.

        Muzillac.- HLM départementales.

        Nivillac.- Modification de la ligne électrique Marzan-Ponchateau.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1655 W 15 - 1994 1994

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme