Présentation des notices

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  1672 W 1-14 - Certificats d'urbanisme 1988-1998

  Demande individuelle, plan de situation, note descriptive, plan du terrain, correspondance avis du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, certificat positif ou négatif.

  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

  
  
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    1672 W 1-3 - Année 1988 1988

    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

    
    
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      1672 W 1 - Communes B - M. 1988

      Billiers, Damgan, Férel, Marzan.

      Lieu : Billiers / Marzan / Damgan / Férel

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 2 - Communes M - R. 1988

      Muzillac, Nivillac, La Roche-Bernard.

      Lieu : Muzillac / Nivillac / La Roche-Bernard

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 3 - Commune P. 1988

      Pénestin.

      Lieu : Pénestin

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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    1672 W 4-14 - Année 1998 1998

    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

    
    
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      1672 W 4 - Communes A - B. 1998

      Ambon, Arzal, Arzon, Billiers.

      Lieu : Ambon / Arzal / Arzon / Billiers

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 5 - Communes C - D. 1998

      Camoël, Damgan.

      Lieu : Camoël / Damgan

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 6 - Communes F - M. 1998

      Férel, Le Guerno, Malansac.

      Lieu : Férel / Le Guerno / Malansac

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 7 - Communes M. 1998

      Marzan, Muzillac.

      Lieu : Marzan / Muzillac

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 8 - Communes M - N. 1998

      Muzillac, Nivillac.

      Lieu : Muzillac / Nivillac

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 9 - Communes N - P. 1998

      Noyal-Muzillac, Péaule, Pénestin.

      Lieu : Noyal-Muzillac / Péaule / Pénestin

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 10 - Communes A - R. 1998

      Pénestin, La Roche-Bernard.

      Lieu : Pénestin / La Roche-Bernard

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 11 - Communes SAI. 1998

      Saint-Armel, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys.

      Lieu : Saint-Armel / Saint-Dolay / Saint-Gildas-de-Rhuys

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 12 - Communes SAI - SAR. 1998

      Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gravé, Sarzeau.

      Lieu : Saint-Gildas-de-Rhuys / Saint-Gravé / Sarzeau

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 13 - Communes SAR. 1998

      Sarzeau.

      Lieu : Sarzeau

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux

      
      
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      1672 W 14 - Communes T. 1998

      Le Tour-du-Parc.

      Lieu : Le Tour-du-Parc

      Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux