Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Muzillac-Permis de construire Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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1672 W 1-14 - Certificats d'urbanisme 1988-1998
Demande individuelle, plan de situation, note descriptive, plan du terrain, correspondance avis du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, certificat positif ou négatif.
Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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  1672 W 1-3 - Année 1988 1988
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 1 - Communes B - M. 1988
    Billiers, Damgan, Férel, Marzan.
    Lieu : Billiers / Marzan / Damgan / Férel
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 2 - Communes M - R. 1988
    Muzillac, Nivillac, La Roche-Bernard.
    Lieu : Muzillac / Nivillac / La Roche-Bernard
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 3 - Commune P. 1988
    Pénestin.
    Lieu : Pénestin
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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  1672 W 4-14 - Année 1998 1998
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 4 - Communes A - B. 1998
    Ambon, Arzal, Arzon, Billiers.
    Lieu : Ambon / Arzal / Arzon / Billiers
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 5 - Communes C - D. 1998
    Camoël, Damgan.
    Lieu : Camoël / Damgan
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 6 - Communes F - M. 1998
    Férel, Le Guerno, Malansac.
    Lieu : Férel / Le Guerno / Malansac
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 7 - Communes M. 1998
    Marzan, Muzillac.
    Lieu : Marzan / Muzillac
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 8 - Communes M - N. 1998
    Muzillac, Nivillac.
    Lieu : Muzillac / Nivillac
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 9 - Communes N - P. 1998
    Noyal-Muzillac, Péaule, Pénestin.
    Lieu : Noyal-Muzillac / Péaule / Pénestin
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 10 - Communes A - R. 1998
    Pénestin, La Roche-Bernard.
    Lieu : Pénestin / La Roche-Bernard
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 11 - Communes SAI. 1998
    Saint-Armel, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys.
    Lieu : Saint-Armel / Saint-Dolay / Saint-Gildas-de-Rhuys
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 12 - Communes SAI - SAR. 1998
    Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gravé, Sarzeau.
    Lieu : Saint-Gildas-de-Rhuys / Saint-Gravé / Sarzeau
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 13 - Communes SAR. 1998
    Sarzeau.
    Lieu : Sarzeau
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 14 - Communes T. 1998
    Le Tour-du-Parc.
    Lieu : Le Tour-du-Parc
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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1672 W 15-18 - Déclarations de travaux 1998-2001
Demande individuelle, plan, projet, avis du maire, arrêté d'autorisation.
Classement :
Classement par ordre alphabétique de commune.
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  1672 W 15 - Communes A - S. 1998
  Ambon, Arzon, Le Guerno, Malansac, Marzan, Saint-Dolay, Saint-Gravé, Sarzeau.
  Lieu : Ambon / Arzon / Le Guerno / Malansac / Marzan / Saint-Dolay / Saint-Gravé / Sarzeau
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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  1672 W 16 - Communes A - T. 1999
  Arzal, Arzon, Le Guerno, Malansac, Muzillac, Saint-Gravé, Sarzeau, Le Tour-du-Parc.
  Lieu : Arzal / Arzon / Le Guerno / Malansac / Muzillac / Saint-Gravé / Sarzeau / Le Tour-du-Parc
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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  1672 W 17 - Communes A - S. 2000
  Arzon, Le Guerno, Noyal-Muzillac, Pénestin, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gravé, Sarzeau.
  Lieu : Arzon / Le Guerno / Noyal-Muzillac / Pénestin / Saint-Gildas-de-Rhuys / Saint-Gravé / Sarzeau
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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  1672 W 18 - Communes A - T. 2001
  Ambon, Arzal, Arzon, Billiers, Férel, Le Guerno, Marzan, Pénestin, Saint-Armel, Saint-Gravé, Sarzeau, Le Tour-du-Parc.
  Lieu : Le Tour-du-Parc / Sarzeau / Saint-Gravé / Saint-Armel / Pénestin / Marzan / Le Guerno / Férel / Billiers / Arzon / Arzal / Ambon
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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1672 W 19-21 - Permis de construire 1986-1998
Demande individuelle, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.
Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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  1672 W 19 - Année 1986 1986
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 19 - Communes A - S. 1986
    Ambon, Sarzeau.
    Lieu : Ambon / Sarzeau
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  1672 W 20-21 - Année 1998 1998
  Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux
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    1672 W 20 - Communes A - G. 1998
    Ambon, Damgan, Le Guerno.
    Lieu : Ambon / Damgan / Le Guerno
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    1672 W 21 - Communes N - S. 1998
    Nivillac, Péaule, Saint-Dolay, Saint-Gravé.
    Lieu : Nivillac / Péaule / Saint-Dolay / Saint-Gravé
    Type de document : permis de construire / certificat d'urbanisme / déclaration de travaux