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Présentation des notices
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1742 W 1-131 -
Cultures marines
1908-2004
Sujet :
aquaculture / conchyliculture / pêche maritime
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1742 W 120-126 -
Contrôle de la salubrité
1941-1997
Sujet :
commerce alimentaire
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1742 W 120 -
Réglementation : instructions et correspondance.
1965-1995
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1742 W 121 -
Classement et surveillance des zones de salubrité de la conchyliculture : comptes rendus de réunion, études et correspondance.
1995-1997
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1742 W 122-126 -
Inscription ou radiation de la liste de salubrité.
1941-1994
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1742 W 122-124 -
Arrêtés
1941-1992
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1742 W 122 -
1941-1982 1941-1982
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1742 W 123 -
1983-1989 1983-1989
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1742 W 124 -
1990-1992 1990-1992
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1742 W 125-126 -
Dossiers individuels
1984-1994
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1742 W 125 -
AUD - LEC.
1984-1994
Non communicable jusqu'en :
2045
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1742 W 126 -
LED - ZIM.
1984-1993
Non communicable jusqu'en :
2044
Réalisé avec
Ligeo Archives
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