Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Enquête d'utilité publique et parcellaire, photographies, plans, origines de propriété, délibérations, actes d'acquisition, états parcellaires, rapports, correspondance.
2026
Cession d'un terrain par la Ville de Vannes rue du Commerce.
2018
Acquisition d'un terrain réservé au plan d'occupation des sols.
2032
Rétrocession d'un terrain par la Ville de Vannes.
2023
Délibérations.
Implantation et agrandissement.
2029
2037
Cession gratuite d'un terrain par la commune.
2024
Acquisition d'un terrain communal au lieu dit "Clandy".
2031
2035
2030
2034
Acquisition d'un hangar au Point du Jour à Saint-Samson.
Cession d'un terrain communal pour le franc symbolique.
Location d'un terrain communal.
Acquisition d'un terrain par voie d'échange sans soulte.
2019
Réalisé avec Ligeo Archives