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PréfectureCabinet du préfet

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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Education, jeunesse et sports 1986-2008
    Lieu : Morbihan

  • Justice 1986-2009
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 254 - Conseil national et départemental d'aide juridique : correspondance, circulaires, conventions, enquêtes et rapports. 1991-1994
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 255 - Tribunal de Grande Instance : correspondance, candidatures, notices biographiques, rapports, décisions d'habilitation, ordonnances et notes. 1986-2009

      Contient notamment les rapports d'audience solennelle du Tribunal de Grande Instance de Lorient (1977, 2003) ainsi qu'un rapport sur l'application des peines (1996).

      Délai de communicabilité :

      100

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 256 - Association sauvegarde 56 : dossier de demande d'habilitation. 2008

      Dossier contenant la présentation de l'association : projet associatif, statuts, liste des membres du conseil d'administration, règlement intérieur ; la fiche d'identité du service ; le projet de service d'action éducative en milieu ouvert ; le plan des locaux ; les arrêtés d'habilitation précédents du service d'action éducative en milieu ouvert ; les pièces d'identité et diplômes des salariés du service ; le budget prévisionnel 2008 ; des documents annexes : livret d'accueil, document...

      ... Ouvrir le détail
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

  • Population et citoyenneté 1990-2009
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 257 - Recensement de population : correspondance, coupures de presse et statistiques. 1990-1999
      Délai de communicabilité :

      25

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 258 - Commission départementale d'accès à la citoyenneté et commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté : correspondance, circulaires, sondage et coupures de presse. 2000-2008
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 259 - Direction départementale de l'Office National des Anciens Combattants : correspondance. 2005-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 260 - Centre d'accueil des demandeurs d'asile : correspondance, circulaires, fiches de renseignements, convention et arrêté. 2000-2008
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 261 - Etrangers : correspondance, circulaires, statistiques. 2000-2008
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Protection des populations 2000-2009
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 262 - Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes : correspondance, arrêtés, rapports. 2005-2009
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 263 - Direction départementale des services vétérinaires : correspondance, rapports d'inspection, comptes-rendus et arrêtés. 2000-2008

        Contient notamment un dossier relatif au pôle de compétence "Sécurité des aliments" (2005).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

  • Santé 1965-2010
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 264 - Agence régionale d'hospitalisation et de santé : correspondance, rapports, arrêtés, conventions et circulaires. 2003-2010
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 265 - Médicalisation des secours, organisation : circulaires et correspondance. 1974-1983
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 266 - Conseils départementaux d'hygiène et de santé mentale : correspondance, circulaires, arrêtés, comptes-rendus, rapports et coupures de presse. 1968-1995

      Contient notamment un rapport sur la psychiatrie dans le Morbihan (1987), un projet de schéma départemental d'organisation de la psychiatrie dans le Morbihan (1991), un bilan du schéma départemental d'organisation de la psychiatrie dans le Morbihan (1995), un rapport de synthèse "Santé mentale et psychiatrie en Bretagne" (1995).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Centres hospitaliers 1984-2005
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 267 - Centre hospitalier spécialisé de Saint Avé : correspondance, coupures de presse, arrêtés d'hospitalisation d'office, dossiers préparatoires et compte-rendu de visites. 1984-2005

        Contient notamment un dossier relatif au budget de fonctionnement (1997).

        Délai de communicabilité :

        120

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 268 - Centre hospitalier de Vannes, conseil d'administration : comptes-rendus et correspondance. 1994-1996
        Lieu : Morbihan

    • Personnels de santé 1965-2010
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 269 - Personnel de direction des hôpitaux, nominations et notations : correspondance, arrêtés, circulaires et fiche de notation. 1965-1994

        Les dossiers sont triés par ordre alphabétique.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 270 - Médecins inspecteurs de la santé, nominations et notations : correspondance, arrêtés, circulaires et fiche de notation. 1969-1991

        Les dossiers sont triés par ordre chronologique.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 271 - Pharmaciens résidents des établissements d'hospitalisation publics, notation : correspondance, circulaires, fiches de notation. 1970-1987

        Les dossiers sont triés par ordre chronologique.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 272 - Conseils de l'ordre des médecins et des chirurgiens dentistes : correspondance, procès-verbaux d'élections, notifications de décisions disciplinaires. 1980-2010
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

  • Sécurité et réglementation 1950-2010
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 273 - Sécurité et protection de la population : correspondance, circulaires, telex, et coupures de presse. 1986-2008

      Contient notamment un vade-mecum de la défense (1990).

      Délai de communicabilité :

      100

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 274 - Zone de défense ouest, administration : correspondance, comptes-rendus et budgets. 1993-2007
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 275 - Sécurité routière : correspondance, circulaires, bilans, chartes de partenariat, plans de circulation et notes. 2006-2008

      Contient notamment le bilan de l'été 2006 du Centre régional d'information et de coordination routières, la présentation des chantiers de l'été 2007 du Centre régional d'information et de coordination routières, les bilans mensuels de groupement de gendarmerie du Morbihan (2006-2008), un dossier relatif aux référents sécurité routière (2006-2008).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 276 - Service départemental d'incendie et de secours : correspondance, comptes-rendus de conseils d'administration, notes et arrêtés. 2003-2010
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Police administrative 1950-2005
      Sujet : POLICE ADMINISTRATIVE
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 277 - Protection des établissements détenteurs de marchandises de valeur, des transports de fonds et contrôle des entreprises de surveillance et de gardiennage : circulaires, correspondance, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, telex et notes. 1963-2000
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 278 - Vacations funéraires et vacations d'huissiers : circulaires, correspondance et états. 1996
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 279 - Débits de boissons, police : circulaires, notes, demandes d'agrément des exploitants, procès-verbaux, et arrêtés de fermetures administratives. 2001-2005
        Délai de communicabilité :

        50

        Sujet : profession réglementée
        Lieu : Morbihan

      • Concours de la force publique pour l'exécution de décisions judiciaires 1950-1997

        Circulaires, correspondance, dossiers individuels, demandes d'autorisation, procès-verbaux, et arrêtés.

        Lieu : Morbihan

    • Sureté de l'Etat 1970-1981
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 282 - Mouvements bretons, politiques et associatifs, suivi : listes nominatives, notices individuelles des renseignements généraux, notes et rapports. 1970-1981

        Contient notamment le réquisitoire prononcé par M. Raoul Beteille, procureur général près la cour de sureté de l'Etat le 30 novembre 1978, un rapport sur le mouvement breton établi par la direction régionale des renseignements généraux (1978) et un rapport sur le front de libération de la Bretagne établi par le service régional de police judiciare (1978).

        Délai de communicabilité :

        75

        Sujet : Mouvement autonomiste
        Lieu : Morbihan

  • Social 1970-2010
    Lieu : Morbihan

    • Direction régionale et départementale des affaires sanitaires et sociales 1970-2010
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 283 - Personnel de direction : correspondance, notices biographiques, procès-verbaux et arrêtés d'installation, demandes de détachement, organigramme. 1970-1989
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 284 - Bureau des rapatriés : correspondance, circulaires, bilans d'exercice, demandes d'interventions en faveur des familles rapatriées. 1994-2008

        Contient notamment un dossier concernant le plan d'action en faveur des rapatriés (1998).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • Fonctionnement 1974-2010

        Correspondance, coupures de presse, déclarations de séjours, notes, rapports et arrêtés.

        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 285 - 1974-2006 1974-2006 1974-2006

          Contient notamment un dossier concernant le renouvellement des membres du conseil de famille des pupilles de l'Etat (1988-1992), le plan départemental de gestion de la canicule (2006), un rapport sur la politique médico-sociale dans le département (2006).

          Délai de communicabilité :

          120

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 286 - 2007 2007 2007

          Contient notamment un rapport du commissaire aux comptes pour le comité départemental du Morbihan de la ligue contre le cancer (2007), un rapport sur la qualité des coquillages exploités en pêche récréative (2007), le plan hiver 2007-2008.

          Délai de communicabilité :

          120

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 287 - 2008-2010 2008-2010 2008-2010

          Contient notamment le plan blanc élargi - annexe pandémie grippale (2009).

          Délai de communicabilité :

          120

          Lieu : Morbihan

  • Travail, emploi et finances publiques 1985-2008
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 288 - Direction régionale et départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : correspondance, comptes-rendus du comité technique régional interdépartemental, synthèses. 2005-2008

      Contient notamment un fascicule des "chiffres clés" de Bretagne (2005).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 289 - Agence nationale pour l'emploi Bretagne : correspondance, demandes d'intervention. 2005-2006
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 290 - Contrats emploi solidarité : correspondance, circulaires, notes, plaquettes de présentation, et statistiques. 1989-1992
      Délai de communicabilité :

      25

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 291 - Parc d'innovation de Bretagne Sud : correspondance, présentations de projets. 1985-1989

      Contient notamment la présentation du projet de création d'un centre de recherche et de formation en chimie.

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 292 - Trésorerie et direction générale des impôts du Morbihan : correspondance, rapports, arrêtés, annuaires et notifications. 2000-2008

      Contient notamment le rapport de performance de la direction générale des impôts (2005), le budget opérationnel de la trésorerie du Morbihan (2007).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Mouvements sociaux 1991-1993
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 293 - Personnels de la fonction publique : correspondance, coupures de presse, tracts et telex. 1991-1993

        Dossiers triés par administration.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 294 - Professionnels de la santé et des établissements hospitaliers : correspondance, coupures de presse, tracts et telex. 1991-1993
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 295 - Professionnels du bâtiment et des travaux publics : correspondance, dossiers préparatoires d'audience, coupures de presse, notes, tracts et telex. 1992-1993

        Contient notamment un relevé photographique de la manifestation des artisans du bâtiments du 12 décembre 1992.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

  • Vie publique 1924-2008
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 296 - Deuils nationaux et décès de personnalités : instructions, notes, correspondance, communiqués, coupures de presse et pavoisement. 1955-1978

      Contient notamment les dossiers des mesures prises suites aux décès du Président G. Pompidou, du Général C. De Gaulle, du Président E. Herriot, des papes Paul VI, Jean-Paul Ier et Jean XXIII ; et du Président J. F. Kennedy.

      Personne : Gaulle, Charles de (1890-1970) / Pompidou, Georges (1911-1974) / Herriot, Edouard (1872-1957) / Paul VI (1897-1978) / Jean-Paul I (1912-1978) / Jean XXIII (1881-1963) / Kennedy, John Fitzgerald (1917-1963).
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 297 - Conférences de presse : invitations, notes et dossiers de présentation. 1993-1994

      Dossiers concernant les conférences de presse du 11 juin 1993 : déclaration préalable à l'embauche ; 14 avril 1994 : plan départemental de sécurité ; 26 mai 1994 : journées de l'apprentissage et de l'alternance ; 12 juillet 1994 : qualité de l'eau ; 21 décembre 1994 : situation des dockers du port de Lorient.

      Lieu : Morbihan

    • Communiqués de presse 1993-1994
      Lieu : Morbihan

    • Distinctions honorifiques 1924-2008
      Lieu : Morbihan

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