Conseil général du Morbihan - Service de l'assemblée Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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2037 W 1-24 - Sessions du Conseil général 1996-2003
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  2037 W 1-5 - Délibérations 1996-2003
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    2037 W 1 - 1996-1998 1996-1998
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    2037 W 2 - 1999-2000 1999-2000
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    2037 W 3 - 2001 2001
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    2037 W 4 - 2002 2002
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    2037 W 5 - 2003 2003
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  2037 W 6-24 - Rapports 1998-2003
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    2037 W 6-7 - 1998, premier trimestre 1998
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      2037 W 6 - Rapports n° 1 à 46 et 82 à 104 1998
      Non communicable jusqu'en :
      2049
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      2037 W 7 - Commissions 1, 2, 3, 5 et 6 1998
      Non communicable jusqu'en :
      2049
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    2037 W 8-10 - 1999 1999
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      2037 W 8 - Premier trimestre 1999. 1999
      Cet ensemble comporte également des voeux.
      Non communicable jusqu'en :
      2050
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      2037 W 9 - Deuxième trimestre 1999 1999
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      2037 W 10 - Quatrième trimestre 1999 1999
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    2037 W 11-13 - 2000 2000
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      2037 W 11 - Premier trimestre 2000 2000
      Cet ensemble comporte également des voeux.
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      2037 W 12 - Deuxième trimestre 2000 2000
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      2037 W 13 - Troisième trimestre 2000 2000
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    2037 W 14-16 - 2001 2001
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      2037 W 14 - Premier trimestre 2001 2001
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      2037 W 15 - Deuxième trimestre 2001 2001
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      2037 W 16 - Troisième et quatrième trimestres 2001 2001
      Cet ensemble comporte également des voeux.
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    2037 W 17-21 - 2002 2002
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      2037 W 17 - Premier trimestre 2002 2002
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      2037 W 18 - Réunion extraordinaire du 22 mai 2002 2002
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      2037 W 19 - 2 juillet 2002 2002
      Cet ensemble comporte également le livre blanc de la petite enfance.
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      2037 W 20 - Troisième trimestre 2002 2002
      Cet ensemble comporte également le rapport d'activités 2001 des services de l'Etat dans le Mobihan.
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      2037 W 21 - Quatrième trimestre 2002 2002
      Cet ensemble comporte également des rapports concernant le plan départemental d'action pour l'aide aux personnes âgées.
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    2037 W 22-24 - 2003 2003
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      2037 W 22 - Premier trimestre 2003 2003
      Cet ensemble comporte également le règlement intérieur du Conseil général.
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      2037 W 23 - Deuxième trimestre 2003 2003
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      2037 W 24 - Troisième trimestre 2003 2003
      Cet ensemble comporte également le rapport d'activités 2002 des services de l'Etat dans le Mobihan.
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2037 W 25-74 - Commission permanente 1996-2004
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  2037 W 25-71 - Délibérations 1996-2004
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    2037 W 25-29 - 1996 1996
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      2037 W 25 - 22 mars 1996 1996
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      2037 W 26 - 26 avril 1996 1996
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      2037 W 27 - 31 mai et 10 juillet 1996 1996
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      2037 W 28 - 13 septembre et 11 octobre 1996 1996
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      2037 W 29 - 15 novembre et 20 décembre 1996 1996
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    2037 W 30-32 - 1997 1997
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      2037 W 30 - 17 janvier et 21 février 1997 1997
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      2037 W 31 - 21 mars et 25 avril 1997 1997
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      2037 W 32 - 6 juin et 4 juillet 1997 1997
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    2037 W 33 - 21 novembre, 19 décembre 1997 et 16 janvier 1998 1997-1998
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    2037 W 34-38 - 1998 1998
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      2037 W 34 - 20 février 1998 1998
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      2037 W 36 - 15 mai et 12 juin 1998 1998
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      2037 W 37 - 10 juillet et 4 septembre 1998 1998
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      2037 W 38 - 9 octobre et 6 novembre 1998 1998
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    2037 W 39 - 11 décembre 1998, 22 janvier et 26 février 1999 (sauf décision n° 78). 1998-1999
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    2037 W 40-43 - 1999 1999
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      2037 W 40 - 26 mars et 23 avril 1999 1999
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      2037 W 41 - 21 mai et 18 juin 1999 1999
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    2037 W 50-55 - 2001 2001
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      2037 W 54 - 7 septembre et 5 octobre 2001 2001
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      2037 W 56 - 11 janvier et 15 février 2002 2002
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      2037 W 63 - 10 janvier et 14 février 2003 2003
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      2037 W 66 - 16 mai et 6 juin 2003 2003
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      2037 W 67 - 11 juillet 2003 2003
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      2037 W 68 - 12 septembre et 10 octobre 2003 2003
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      2037 W 69 - 7 novembre et 12 décembre 2003 2003
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    2037 W 70-71 - 2004 2004
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      2037 W 70 - 16 janvier et 20 février 2004 2004
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      2037 W 71 - 12 mars 2004 2004
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  2037 W 72-74 - Rapports 1999-2003
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    2037 W 72-73 - 1999 1999
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      2037 W 72 - 26 février 1999 (décision n° 78). 1999
      Il s'agit de listes d'élèves candidats à une bourse départementale.
      Non communicable jusqu'en :
      2050
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      2037 W 73 - 10 décembre 1999 1999
      Il s'agit des additifs aux rapports n° 1 bis, 5 bis, 13, 14 et 90.
      
      Cet ensemble comporte également des listes nominatives d'élèves bénéficiaires d'une aide départementale.
      Non communicable jusqu'en :
      2050
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    2037 W 74 - 14 février, 6 juin et 11 juillet 2003 2003