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  Biens communaux 1791-1946

  Sujet : urbanisme / propriété publique

  Lieu : Lorient (Morbihan, France)

  
  
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    Travaux communaux 1791-1943

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      Aménagements publics 1821-1943

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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        Réseaux 1824-1943

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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          Égouts. 1851-1942

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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            Installation du tout à l'égout. 1931-1940

            Lieu : Lorient (Morbihan, France)

            
            
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              2 O 121 109 - Étude de l'avant-projet. 1931-1934

              Délibérations, rapports, plans, correspondance.

              Lieu : Lorient (Morbihan, France)

              
              
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              Concours pour le projet définitif : dossier présenté par la Société d'Entreprises de Canalisations. 1934-1934

              Lieu : Lorient (Morbihan, France)

              
              
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                2 O 121 110 - Pièces écrites. 1934

                À signaler que l’article comprend également le bordereau de l'ensemble des pièces du dossier.

                Lieu : Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                2 O 121 111 - Plans du réseau des eaux usées. 1934

                Lieu : Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                2 O 121 112 - Plans du réseau des eaux pluviales. 1934

                Lieu : Lorient (Morbihan, France)

                
                
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              2 O 121 113 - Adoption du projet définitif et financement des travaux. 1935-1938

              Délibérations, rapports, procès-verbaux, mémoires, cahiers des charges, pièces comptables, extraits de journaux, plans, correspondance.

              Lieu : Lorient (Morbihan, France)

              
              
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              2 O 121 114 - Exécution de la première tranche. 1938-1940

              Arrêté, délibérations, cahiers des charges, plans, correspondance. 

              Lieu : Lorient (Morbihan, France)

              
              
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            2 O 121 115 - Autres travaux. 1933-1942

            Projet d'installation d'un réseau d'égout dans les rues Ratier et de Kerfontaniou : devis, plans (1933). Réalisation de tronçons par anticipation du projet général de tout à l'égout : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1935-1938). Pose d'une canalisation dans la rue de Larmor : arrêté, délibération, devis, plan (1941). Construction d'un égout dans la rue Paul Bert : arrêtés, délibérations, marché, devis, cahier des...

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            Projet d'installation d'un réseau d'égout dans les rues Ratier et de Kerfontaniou : devis, plans (1933). Réalisation de tronçons par anticipation du projet général de tout à l'égout : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1935-1938). Pose d'une canalisation dans la rue de Larmor : arrêté, délibération, devis, plan (1941). Construction d'un égout dans la rue Paul Bert : arrêtés, délibérations, marché, devis, cahier des charges, plan (1941-1942). 

            

            Lieu : Lorient (Morbihan, France)

            
            
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        Organisation de l'espace urbain 1873-1938

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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          2 O 121 116 - Projet d'alignement et de nivellement de la nouvelle ville : atlas de plans. 1873

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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          2 O 121 117 - Établissement d'un plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville. 1931-1938

          Arrêté, délibérations, rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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        Examen des projets de lotissements privés 1926-1939

        Arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'enquête, avis de la commission départementale d'aménagement des villes, cahier des charges, plans, correspondance.

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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          2 O 121 118 - 1926-1934 1926-1934

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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          2 O 121 119 - 1935-1936 1935-1936

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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          2 O 121 120 - 1937-1939 1937-1939

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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        Autres aménagements 1821-1939

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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          2 O 121 121 - Port de commerce. 1821-1885

          Curage : délibération, correspondance (1821-1885). Projet d'établissement d'une communication entre la rade et le port : délibération, correspondance (1853). Assainissement des lagunes du contre-quai : arrêté, délibérations, correspondance (1869). Construction d'un pont sur le bassin à flot : correspondance (1869).

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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          2 O 121 122 - Voirie urbaine. 1846-1939

          Démolition de bâtiments pour l'ouverture d'une rue : marché, correspondance (1846). Construction de trottoirs : arrêtés, délibérations, rapport, pièces comptables, correspondance (1855-1907). Élargissement de la porte du Morbihan : délibération, correspondance (1865). Dérasement des allées de Carnel, de Merville et de la rue du Faouëdic : délibération, correspondance (1887-1888). Rue du Moustoir, ouverture et prolongement : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'enquête, plan, affiche,...

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          Démolition de bâtiments pour l'ouverture d'une rue : marché, correspondance (1846). Construction de trottoirs : arrêtés, délibérations, rapport, pièces comptables, correspondance (1855-1907). Élargissement de la porte du Morbihan : délibération, correspondance (1865). Dérasement des allées de Carnel, de Merville et de la rue du Faouëdic : délibération, correspondance (1887-1888). Rue du Moustoir, ouverture et prolongement : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'enquête, plan, affiche, correspondance (1892-1893) ; élargissement du passage à niveau : délibération, procès-verbaux, plans, correspondance (1896-1898). Travaux de pavage : arrêtés, délibérations, cahier des charges, correspondance (1923-1928). Fourniture de matériaux pour l'entretien et les travaux de voirie : arrêtés, délibérations, marchés (1923-1939). Élargissement et consolidation du chemin d'accès au port de Kergroise : marché, correspondance (1924). Remise en état de la rue de Kermélo : arrêté, délibération, marché, devis, plans, correspondance (1936). 

          

          Sujet : voie communale

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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          2 O 121 123 - Équipements urbains. 1851-1937

          Construction de cabinets d'aisance et d'urinoirs : arrêtés, délibérations, marchés, devis, plans (1851-1937). Projet d'érection d'une fontaine à l'angle des rues d'Orléans et du Morbihan : délibération, correspondance (1873-1874). Acquisition, construction et aménagement de lavoirs : arrêtés, délibérations, procès-verbaux, devis, plans, correspondance (1884-1937). Installation de bascules automatiques : délibération, convention (1926).

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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          2 O 121 124 - Travaux de terrassement, de remblaiement et d'aménagement temporaire. 1892-1938

          Comblement de l'étang du Faouëdic : délibération, correspondance (1892-1897). Aménagement du champ de manoeuvre du Faouëdic à l'occasion du concours départemental agricole : marché, délibération, correspondance (1923). Enlèvement des terres provenant de la butte des fortifications : arrêté, délibération, marché, cahier des charges, correspondance (1937-1938).

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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          2 O 121 125 - Jardins publics. 1907-1938

          Ensemble des espaces verts, construction de parcs à sable : arrêté, délibération, devis, plan (1938). Jardin du Faouëdic, établissement d'une grille : arrêté, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1907) ; construction d'une serre dans la pépinière : arrêté, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1907-1908)

          Sources complémentaires :

          Voir aussi les dossiers concernant le centre de loisirs et l'auberge de jeunesse du parc de Soye (2 O 121 68).

          Lieu : Lorient (Morbihan, France)

          
          
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    Gestion 1802-1946

    Sources complémentaires :

    Voir aussi les dossiers les tarifs et règlements des services municipaux.

    Lieu : Lorient (Morbihan, France)

    
    
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      Contentieux. 1802-1945

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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        2 O 121 126 - Différends relatifs aux propriétés de la commune. an XI-1938

        Demandes d'indemnités pour l'acquisition, la cession et l'occupation de terrains : arrêtés, délibérations, extrait de journal, correspondance (An XI-1926). Litiges au sujet de la délimitation et la propriété de parcelles et d'immeubles : délibérations, rapports, plan, correspondance (an XIII-1923). Contentieux relatifs aux permissions de voirie : arrêtés, extraits de jugement, pièces annexes judiciaires, correspondance (1818-1938). Injonction de démolition de constructions adossées à...

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        Demandes d'indemnités pour l'acquisition, la cession et l'occupation de terrains : arrêtés, délibérations, extrait de journal, correspondance (An XI-1926). Litiges au sujet de la délimitation et la propriété de parcelles et d'immeubles : délibérations, rapports, plan, correspondance (an XIII-1923). Contentieux relatifs aux permissions de voirie : arrêtés, extraits de jugement, pièces annexes judiciaires, correspondance (1818-1938). Injonction de démolition de constructions adossées à l'arsenal : délibérations, rapports, correspondance (1842-1844). Transaction suite à l'usurpation d'un terrain : délibération, correspondance (1855-1856). Réclamation d'une indemnité à la Marine suite à la suppression de la concession d'eau accordée à la Ville pour l'alimentation des fontaines publiques : arrêté, correspondance (1864-1866). Action en justice contre les auteurs de la dégradation de la statue d'Auguste Brizeux : délibérations, correspondance (1891).

        

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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        2 O 121 127 - Litiges entre la Ville et les concessionnaires de services municipaux. 1888-1945

        Monsieur Deshayes, concessionnaire du service des eaux : arrêté, délibérations, documents imprimés, extraits de journaux, correspondance (1888-1896). Société générale des Abattoirs Municipaux de France, entrepreneur et exploitant de l'abattoir public : arrêtés, délibérations, extraits de jugement, pièces judiciaires annexes, traités, affiches, correspondance (1888-1930). Compagnie du Gaz de Lorient, concessionnaire de la distribution publique de gaz : délibérations, extraits de jugement,...

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        Monsieur Deshayes, concessionnaire du service des eaux : arrêté, délibérations, documents imprimés, extraits de journaux, correspondance (1888-1896). Société générale des Abattoirs Municipaux de France, entrepreneur et exploitant de l'abattoir public : arrêtés, délibérations, extraits de jugement, pièces judiciaires annexes, traités, affiches, correspondance (1888-1930). Compagnie du Gaz de Lorient, concessionnaire de la distribution publique de gaz : délibérations, extraits de jugement, pièces judiciaires annexes, extrait de journal, correspondance (1915-1945). Société de la Criée municipale de Lorient : délibérations, extraits de jugement, pièces judiciaires annexes, correspondance (1921-1927)                                                                   

        

        Sources complémentaires :

        Voir aussi le dossier sur la construction de la criée municipale.

        Lieu : Lorient (Morbihan, France)

        
        
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      2 O 121 128 - Ventes. 1836-1918

      Arbres, matériaux et objets inutiles : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, marchés, pièces comptables, correspondance (1836-1908). Fumiers provenant des écuries militaires et de la répurgation : délibérations, marchés (1918).

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)

      
      
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      2 O 121 129 - Locations. 1839-1946

      Immeubles communaux : délibérations, baux, correspondance (1839-1941). Pavillons de l'abattoir public : délibérations, baux, correspondance (1842-1876). Terrains communaux : délibérations, baux, correspondance (1842-1905). Bureaux d'octroi : délibérations, baux, correspondance (1863-1921). Boutiques de la halle aux poissons : délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1882-1883). Exploitation du chalet de nécessité situé Cours des Quais : délibérations, procès-verbal,...

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      Immeubles communaux : délibérations, baux, correspondance (1839-1941). Pavillons de l'abattoir public : délibérations, baux, correspondance (1842-1876). Terrains communaux : délibérations, baux, correspondance (1842-1905). Bureaux d'octroi : délibérations, baux, correspondance (1863-1921). Boutiques de la halle aux poissons : délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1882-1883). Exploitation du chalet de nécessité situé Cours des Quais : délibérations, procès-verbal, correspondance (1896-1897). Presbytère Saint-Louis : délibérations, baux, correspondance (1911-1930). Parc des sports : délibérations, conventions, bail, correspondance (1925-1935). Salle des fêtes : délibération (1936). Ferme municipale de Soye : délibération (1935). Matériel de voirie : arrêté, délibération, correspondance (1942). Kiosques : délibération (1946).

      

      Lieu : Lorient (Morbihan, France)