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Dossiers d'administration communale de Theix

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Présentation des notices

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  • 2 O 251/1-4 - Administration générale 1827-1955
    • 2 O 251/1 - Conseil municipal. - Réunion non tenue : correspondance (1827). Chemins vicinaux et soutien de famille, demandes de pièces : correspondance (1897). Conflit avec un administré blessé durant des travaux, demande d'autorisation d’ester en justice : délibérations, correspondance (1900). Objet trouvé, requête d'un particulier : correspondance (1927). Délégation de signature à un conseiller : arrêté, délibération, correspondance (1936). Frais d'expertise médico-légale : correspondance (1943). 1827-1943
    • 2 O 251/2 - Vie communale. - Fagots, réclamation : correspondance (1851). Nouvel hôpital, maintien des religieuses : délibération (1914). Mairie, heures d'ouverture : correspondance (1931). 1851-1931
    • 2 O 251/3 - Police municipale. - Cabarets et auberges : arrêté, correspondance (1849-1851). Animaux : arrêtés, correspondance (1850-1931). Pain, pesée et prix : arrêté, correspondance (1851, 1915). Chemins vicinaux, interdiction de construction en bordure : arrêté, correspondance (1856). Alignement d'une maison sur la place de l’église : délibération (1865). Véhicules, vitesse et stationnement : arrêté, délibération, correspondance (1925, 1955). Carte de tabac, obtention illégale : rapport des Renseignements généraux (1944). 1849-1955
    • 2 O 251/4 - Fabrique. - Maison du vicaire, reconstruction : délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1837). Legs : texte officiel, arrêté, correspondance (1841-1843). Coupe des arbres en vue d'obtenir des fonds, demande d'autorisation : délibération, correspondance (1850). Curés et desservants, revenus et mutations : correspondance (1856). 1837-1856
  • 2 O 251/5-8 - Finances 1849-1946
    • 2 O 251/5 - Fortune communale : état. s. d.
    • 2 O 251/6 - Impôts, taxes et recettes. - Droits de place et d'étalage : arrêtés, délibération, correspondance (1849-1892). Vote d'impositions extraordinaires : délibération, liste des habitants les plus imposés de la commune, correspondance (1879). Vente d'ajoncs : délibérations, correspondance (1884-1900). Droits de stationnement le long de la route nationale n° 165, perception : rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance (1895). Taxe sur les chiens : correspondance (1931). 1849-1931
    • 2 O 251/7 - Dépenses. - Polices d’assurance, augmentation : délibération (1920). Secours et subventions, attribution : délibérations, correspondance (1897-1944). 1897-1944
    • 2 O 251/8 - Emprunts. - Pour achever le réseau vicinal : arrêtés, délibérations, rapport de l'agent voyer du Service vicinal, contrats de prêt, pièces comptables, correspondance (1879-1946). Pour l'électrification du bourg et de la campagne : arrêtés, délibérations, contrat de prêt, correspondance (1927-1933). 1879-1946
  • 2 O 251/9 - Personnel communal 1936-1946
    • 2 O 251/9 - Traitements et indemnités. - Receveur municipal : arrêtés, délibérations (1936). Secrétaire de mairie : délibérations, correspondance (1940-1946). Employés communaux : délibérations, correspondance (1942-1946). Crieurs publics : délibération (1945). 1936-1946
  • 2 O 251/10-19 - Bâtiments communaux An XI-1945
    • 2 O 251/10 - Tous bâtiments. - Projet d'acquisition du presbytère et de réparation de l'église : délibération, correspondance (an XI). Horloge, presbytère, église et écoles publiques, réparations : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1938-1939). An XI-1939
    • 2 O 251/11 - Mairie, réparations : arrêtés, délibérations, pièces comptables, correspondance. 1901
    • 2 O 251/12-14 - Écoles. 1838-1945
      • 2 O 251/12 - Écoles du bourg, acquisition d'une maison : arrêté, délibérations, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance (1838-1842) ; aliénation du local : procès-verbal d'adjudication (1844) ; achat d'un nouveau bâtiment et réparations : texte officiel, arrêtés, délibérations, procès-verbal d'expertise, acte de vente, pièces comptables, plans, correspondance (1843-1857) ; travaux d'aménagement des écoles de filles et de garçons : délibérations, pièces comptables, correspondance (1868) ; réunion des communes de Theix et de La Trinité-Surzur pour l'entretien des locaux : délibération, correspondance (1869). 1838-1869
      • 2 O 251/13 - École de filles, amélioration des locaux : arrêté, délibérations, pièces comptables, correspondance (1871-1875) ; vente d'un mur mitoyen : arrêté, délibération, acte de vente, correspondance (1897). 1871-1897
      • 2 O 251/14 - École publique pour garçons, refus de création par la commune puis mise en demeure de trouver un local : délibérations, correspondance (1882-1891) ; choix de l'emplacement pour la construction d'office d'un nouveau bâtiment : texte officiel, arrêtés, délibérations, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance (1891-1892) ; déclaration d'utilité publique du projet et expropriation du terrain : textes officiels, arrêtés, délibérations, minutes juridictionnelles, procès-verbal et questionnaires d'enquête, extraits de journaux, correspondance (1892-1897) ; recherche d'un local provisoire : correspondance (1896) ; adjudication des travaux : procès-verbal d'adjudication, pièces administratives de marché, affiche, correspondance (1897) ; construction et travaux supplémentaires : arrêtés, délibérations, acte de vente, pièces administratives de marché, pièces comptables, plans, correspondance (1897-1900) ; demandes de construction d'un puits : délibérations, plan, correspondance (1908-1918) ; réparations : arrêtés, délibérations, correspondance (1917-1945). 1882-1945
    • 2 O 251/15 - Monument aux morts, construction : arrêté, délibérations, plan, correspondance. 1921-1922
    • 2 O 251/16-17 - Église. 1827-1932
      • 2 O 251/16 - Reconstruction, financement et adjudication des travaux : délibérations, procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, affiche, plan, correspondance (1827-1853) ; règlement des honoraires : délibérations, pièces comptables, correspondance (1850-1854) ; achèvement : texte officiel, arrêté, correspondance (1857-1864). 1827-1864
      • 2 O 251/17 - Réparations. - Toiture : délibération (1909). Chapelle annexe : arrêté, délibération (1911). Dallage : délibération (1912). Réfection du bâtiment et pose d'un paratonnerre : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1930-1932). 1909-1932
    • 2 O 251/18 - Presbytère, enquête sur le logement des curés et desservants : statistiques, correspondance (1808-1816) ; reconstruction : délibérations, correspondance (1840-1874) ; location et renouvellement du bail : délibérations, baux, correspondance (1908-1939) ; réparations : arrêté, délibérations, correspondance (1909-1931). 1808-1939
    • 2 O 251/19 - Autres édifices. - Bureau télégraphique, installation : pièces comptables, correspondance (1887). Puits, construction : arrêté, délibérations, rapports de l'agent voyer communal, correspondance (1899, 1925-1930). Fontaine publique, réparations : délibérations, correspondance (1906-1908). Horloge, acquisition : délibération (1923). 1887-1930
  • 2 O 251/20-21 - Biens communaux non bâtis An X-1939
    • 2 O 251/20 - Terrains, arbres et chemins, ventes et aliénations : arrêtés, délibérations, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées et de l'agent voyer du Service vicinal, actes de vente, procès-verbaux d'expertise et d'enquête, plans, correspondance (an X-1939) ; échanges : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'enquête et d'expertise, plans, correspondance (1849-1926) ; locations : délibérations, baux, correspondance (1879-1931) ; partage de communs : délibérations, correspondance (1921-1929). An X-1939
    • 2 O 251/21 - Contentieux. - Vente d'un terrain : texte officiel, délibérations, procès-verbaux d'estimation et d'enquête, correspondance (1823). Dommages subis pendant des travaux de voirie, demande de compensation d'un particulier : correspondance (1838). Usurpations : arrêtés, délibérations, correspondance (1842-1903). Empiètements : délibérations, correspondance (1848). Chemin rural de Calzac-Moulin, dégradation : arrêté, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées et de l'agent voyer du Service vicinal, correspondance (1895). 1823-1903
  • 2 O 251/22-23 - Cimetière 1849-1942
    • 2 O 251/22 - Translation : arrêté, délibération, pièces administratives de marché, correspondance (1849-1850). Construction d’une maison aux abords du cimetière, demande d'autorisation reportée par le préfet : arrêtés, correspondance (1851). Réparations, demandes de subventions : délibérations, correspondance (1873-1917). Reliquaire, construction : délibérations, correspondance (1890). Vente d'arbres : délibération (1920). Pierres tombales, enlèvement : correspondance (1938). 1849-1938
    • 2 O 251/23 - Concessions funéraires : arrêté, délibérations, actes de concession, correspondance. 1850-1942
  • 2 O 251/24 - Travaux publics 1864-1937
    • 2 O 251/24 - Soulèvement de décombres : correspondance (1864). Rues du bourg, réparations : arrêté, délibérations, correspondance (1895-1920). Démolition d'une maison insalubre, acquisition du bâtiment : arrêté, délibération, acte de vente, pièces comptables, correspondance (1900-1901). Chemin entre Tréffléan et l'abreuvoir de Pont Malgoin, élargissement : délibération (1902). Travaux d'alimentation en eau : délibération, correspondance (1936-1937). 1864-1937