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Archives communales de Camoël (1782-1981)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 30/6-9 - Série G - Contributions, administrations financières an IX-1981
    • 3 ES 30/6-9 - Impôts directs an IX-1981
      • 3 ES 30/6 - Nomination des répartiteurs des contributions directes (1835-1914).

        Contribution sur les voitures, chevaux, mûles et mulets : registres de déclarations (1898-1914).

        Rôle des prestations en nature (1825).

        États de répartition entre l'Etat, le département et la commune (1882-1913).
        Lacune : 1908.

        Contribution personnelle et mobilière : mandement pour l'an X (an IX). an IX-1914