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Archives communales de Camoël (1782-1981)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 30/22 - Série Q - Assistance et prévoyance 1902-1972
    • 3 ES 30/22 - Bureaux de bienfaisance et secours d'urgence :

      Registre des délibérations (4 juin 1933-8 septembre 1946).

      Comptes de gestion du receveur (1915-1931).

      Délégués de l'administration, ordonnateur et vice-président du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de nomination (1927-1944).

      Bureau d'assistance médicale gratuite :

      Registre des délibérations (3 octobre 1926-19 mars 1933).

      Budgets (1902-1911).

      Listes nominatives des assurés sociaux (1943-1954).

      Accidents du travail agricole : déclarations individuelles (1902-1972). 1902-1972