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Archives communales de Camoël (1782-1981)
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Séries modernes (postérieures à 1790)
Administration générale de la commune
Série E - État civil
Consentements de mariage : registre et extrait des minutes du greffe de la justice de paix portant consentement de mariage d'Anne-Marie Pourchasse.
Série F - Population, économie sociale, statistique
Population
Agriculture
Série G - Contributions, administrations financières
Impôts directs
Série H - Affaires militaires
Listes alphabétiques des conscrits (1813). Tableaux de recensement des jeunes gens (1820-1901) Lacunes : 1827-1829, 1834, 1838, 1839, 1843-1872, 1874-1879. Armée territoriale : états de recensement des hommes appartenant aux classes 1855 à1866 en application des lois du 10/08/1870 et 27/07/1872 (s. d.). Garde Nationale : relevé nominatif (1848). Demandes de sursis d'appel pour travaux agricoles (1915). Militaires "Morts pour la France" : correspondance concernant Emmanuel-Raoul-Louis-Marie CONSTANT et Séraphin THEBAUD (1919-1922). Listes des réfugiés et circulaires relatives à l'évacuation de la zone Vilaine (1944).
Série I - Police, hygiène publique, justice
Nomades : correspondance et registre de déclaration (1945). Sinistres : états statistiques annuels (1888-1915, lacunes : 1907, 1912, 1913). Extrait des délibérations relatives aux sinistrés du Sud-Ouest (1930). Association familiale rurale de Camoël : liste des adhérents (1954). Vaccinations : listes nominatives des bénéficiaires (1909-1919). Correspondance préfectorale relative à une épidémie de croup (1905). Correspondance relative à des cas d'hydrophobie, gale et arrêté préfectoral relatif à la surveillance du bétail (1882-1897).
Série K - Élections et personnel
Listes électorales et d'émargement (1848, 1855, 1893).
Plébiscite et sénatus-consulte : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1870). Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1887-1913). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1854-1910). Elections au Conseil de La République : procès-verbal des opérations électorales (1952). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1855-1907). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1858-1910). Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1853) et correspondance relative au fonctionnement et à la composition du conseil municipal à la suite de décès et de démissions des membres. Arrêté préfectoral instituant un
Série L - Finances de la commune
Budgets. Lacunes : 1818, 1819, 1823, 1835, 1838, 1850.
Comptes des recettes et des dépenses municipales (1811-1822). Comptes de gestion du receveur (an X-1932). Autorisation préfectorale d'achat de rentes par le conseil municipal au profit des pauvres (1894-1895).
Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics
Édifices du culte et cimetières
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Bail de l'école (1866). Cimetière : instructions relatives aux concessions de terrain (1861). Terrains communaux : autorisations préfectorales de vente de terrains (1838-1862), et d'aliénation d'une partie du jardin de l'école (1929).
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Navigation et régime des eaux
Série P - Cultes
Fabrique : contentieux au sujet des primes d'assurance contre l'incendie de l'église et du presbytère.
Série Q - Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance et secours d'urgence : Registre des délibérations (4 juin 1933-8 septembre 1946). Comptes de gestion du receveur (1915-1931). Délégués de l'administration, ordonnateur et vice-président du bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de nomination (1927-1944). Bureau d'assistance médicale gratuite : Registre des délibérations (3 octobre 1926-19 mars 1933). Budgets (1902-1911). Listes nominatives des assurés sociaux (1943-1954). Accidents du travail agricole : déclarations individuelles (1902-1972).
Série R - Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
Listes nominatives des enfants admis gratuitement (1856-1885). Election des membres communaux et désignation des délégués cantonaux à la commission municipale scolaire (1882-1901). Caisse des écoles : correspondance se rapportant à la création et statuts (1941). Logement de la directrice de l'école des filles : correspondance (1920). Instituteurs : nominations (1895-1965). Mobilier scolaire : récolement (1905-1911) et correspondance (1881-1891). Déclarations d'ouverture d'écoles privées (1960-1966). Hygiène scolaire : correspondance se rapportant aux mesures de désinfection prises à la suite du décès d'une institutrice (1905). Oeuvres des pupilles de l'école publique : lettre de remerciements de l'inspecteur d'académie au maire au sujet de la
Secours en faveur des élèves indigents : listes alphabétiques des bénéficiaires.
Présentation des notices
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3 ES 30/14-15 -
Série L - Finances de la commune
an X-1932
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3 ES 30/14 -
Budgets.
Lacunes : 1818, 1819, 1823, 1835, 1838, 1850.
an XI-1887
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Ligeo Archives
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