Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Rues Pasteur, Marie Dorval, Cale Ory, Quai des Indes
Classement provisoire à reprendre
Arsenal de Mer
Quai de la Cote d’Alger : clôture
Quai de la Cote d’Alger : formalités administratives et financières
Rue Esnoult, des Châtelets : clôture
Rue Esnoult, des Châtelets : formalités administratives et financières
Quartier Oradour-sur-Glane : clôture
Quartier Oradour-sur-Glane : formalités administratives et financières
Clôture, formalités administratives et financières
Avenue Anatole France : clôture
Avenue Anatole France : formalités administratives et financières
Rue Bellefontaine : clôture
Rue Bellefontaine : formalités administratives et financières
Place Jules Ferry : projet, enquêtes, correspondance
Place Jules Ferry : clôture
Place Jules Ferry : formalités administratives et financières, divers
Nouvelle Ville, Chant des Oiseaux, Polygone : clôture, formalités administratives et financières
Rue de Larmor : formalités administratives et financières, divers
Rues Claire Droneau, du Poteau, Bellefontaine : clôture, rectificatifs, formalités administratives
Rues Claire Droneau, du Poteau, Bellefontaine : formalités administratives et financières
Rue du Poteau : clôture
Rue du Poteau : formalités administratives et financières, divers
Carnot Est : clôture
Carnot Est : formalités administratives et financières
Rue Monistrol : inventaire parcellaire avant remembrement
Rue Dupuy de Lôme : clôture
Rue Dupuy de Lôme : formalités administratives et financières
Avenue du Polygone, boulevard Henriot : clôture, formalités administratives et financières
Avenue du Polygone : clôture
Avenue du Polygone : formalités administratives et financières
Nouvelle Ville, Chant des Oiseaux, Polygone : clôture
Rue Duguesclin : clôture
Rue Duguesclin : formalités administratives et financières
Square Brizeux : clôture
Square Brizeux : formalités administratives et financières
Boulevard de la République : clôture
Boulevard de la République : formalités administratives et financières
Rue Carnot Ouest : clôture
Rue Carnot Ouest : formalités administratives et financières
Rue Emile de Najac : clôture, formalités administratives et financières
Quartier Chant des Oiseaux : clôture
Quartier Chant des Oiseaux : formalités administratives et financières
Rue Degoul : clôture
Rue Degoul : formalités administratives et financières
Rue Labourdonnais : clôture
Rue Labourdonnais : formalités administratives et financières
Rue de Carnel IP : clôture
Rue de Carnel IP : formalités administratives et financières
Boulevard Edouard Henriot : clôture
Boulevard Edouard Henriot : formalités administratives et financières
Zone de Kergroise/La Perrière : plan d’aménagement
Zone de Kergroise/La Perrière : rapports d’estimation
Zone de Kergroise/La Perrière : procédure et divers
Zone de Kergroise/La Perrière : clôture, plans de remembrement, fiches des propriétaires
Zone de Kergroise/La Perrière : clôture, pièces justifiant la procédure
Zone de Kergroise/La Perrière : clôture bande des commerçants
Rue Monistrol : clôture
Rue Monistrol : formalités administratives et financières
Rues Le Coupannec, de Langlade : clôture
Rues Le Coupannec, de Langlade : formalités administratives et financières
Quartier Frebault : clôture
Quartier Frebault : formalités administratives et financières
Quartier Quéhellio-Sachoy : clôture
Quartier Quéhellio-Sachoy : formalités administratives et financières
Plans, état ancien et nouveau
Délimitation des emprises, projets
Clôture
Plan parcellaire, transferts de voirie
Terrains militaires, attributions, plans
Formalités administratives et financières
Base des sous-marins : clôture
Délimitations
plans
< 1 2 3 4 5 5 pages
Réalisé avec Ligeo Archives