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Archives communales de Quéven (1792-1803)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 185/1 - Série G - Contributions, Cadastre, Administrations financières, PTT 1792-an III
    • 3 ES 185/1 - Contribution foncière : matrice de rôle pour 1791 arrêtée le 4 mai 1792.

      Versement des rentes et prestations en grains dues par les détenteurs de tenues à domaine congéable : arrêté des représentants du peuple, Guesno, Guermeur et Brue (17 nivôse an III). 1792-an III