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Archives communales de Quéven (1792-1803)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 185/1 - Série G - Contributions, Cadastre, Administrations financières, PTT 1792-an III
    • 3 ES 185/1 - Contribution foncière : matrice de rôle pour 1791 arrêtée le 4 mai 1792.

      Versement des rentes et prestations en grains dues par les détenteurs de tenues à domaine congéable : arrêté des représentants du peuple, Guesno, Guermeur et Brue (17 nivôse an III). 1792-an III
  • 3 ES 185/2 - Série I - Police, Hygiène publique, Justice 1793-an III
    • 3 ES 185/2 - Lettre du procureur syndic du district d'Hennebont, Lapotaire, à la municipalité demandant les noms des pères et mères des jeunes gens qui ont déserté au moment des insurrections (18 juillet 1793).

      Lettre de Jean-Marie Raoul, commissaire national près le tribunal du district d'Hennebont informant la municipalité de l'envoi d'un détachement armé de 20 hommes pour procéder à des arrestations (24 brumaire an II).

      Lettre des administrateurs du district d'Hennebont relative à la nécessité de rassembler les "ci-devant nobles" à Hennebont, Lorient ou Port-Liberté motivée par les troubles de la guerre civile (25 nivôse an III).

      Lettre de l'agent national du district d'Hennebont Lapotaire à la municipalité se rapportant aux mesures de sûreté générale à appliquer aux prêtres réfractaires (21 germinal an III).

      Correspondance du receveur de l'enregistrement, Bouvard, relative au séquestre des biens des pères et mères dont les enfants ont émigré (s. d.). 1793-an III
  • 3 ES 185/3 - Série K - Élections, Personnel communal, Protocole et distinctions honorifiques an III
  • 3 ES 185/4 - Série L - Finances communales an III-an XI
    • 3 ES 185/4 - Correspondance des administrateurs du district d'Hennebont relative aux finances pour 1793 et 1794 (8 prairial an III).

      État des recettes et dépenses de la commune du 1er complémentaire an V au 24 messidor an VII.

      Compte-rendu par l'ex-agent municipal du 28 vendémiaire an V au 20 prairial VIII (an VIII).

      Comptes de l'an VII (an XI). an III-an XI