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Archives communales de Réguiny (1665-1980)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 190/26-27 - Série K - Élections, personnel, protocole, distinctions honorifiques 1837-1962
    • 3 ES 190/26-27 - Élections 1837-1962
      • 3 ES 190/26 - Liste des électeurs (instruction sur les assemblées d'électeurs communaux en application de la loi du 31 mars 1831), liste des contribuables les plus imposés (s. d.).

        Liste des citoyens jouissant de leurs droits civils et politiques appelés à concourir à l'élection des représentants du peuple à l'Assemblée législative (1849-1850).

        Listes électorales (1851-1948).

        Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870).

        Vote sur l'acceptation du sénatus-consulte du 7 novembre 1852.

        Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1936).

        Élections sénatoriales : procès-verbaux de l'élection des délégués et d'un suppléant (1855-1922).

        Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1919).

        Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1855-1922). 1837-1936
      • 3 ES 190/27 - Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1846-1939), correspondance relative au contentieux (1927-1935).

        Chambre départementale d'agriculture : listes électorales (1920-1962), procès-verbaux des opérations électorales (1927-1933).

        Élections à la chambre de commerce de Lorient et du Morbihan : listes électorales (1909-1948), procès-verbaux des opérations électorales (1933-1949). 1846-1962