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Archives communales de Réguiny (1665-1980)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 190/1 - Série CC - Finances, impôts et comptabilité 1665
  • 3 ES 190/2 - Série D - Administration générale de la commune 1845-1943
    • 3 ES 190/2 - Délibérations municipales : extraits visés par la Préfecture (1932-1943).

      Inventaires des archives et objets mobiliers (1845-1876).

      Contentieux : affaire Allio contre la commune (1932). 1845-1943
  • 3 ES 190/3 - Série E - État-civil 1887
  • 3 ES 190/4-10 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistique, travail 1846-1961
    • 3 ES 190/4-7 - Population 1846-1946
    • 3 ES 190/8-9 - Agriculture 1894-1961
      • 3 ES 190/8 - Recensement de l'agriculture et du bétail (1930).

        Recensement général agricole : questionnaire communal postérieur à 1945 (s. d.).

        Registre des cultures (1902).

        Registre des cultures, enquêtes de printemps et d'automne, tableaux A-D comprenant la composition des exploitations agricoles, cheptel, matériel, terres labourables, activités des exploitants, répartition de la surface des exploitations, fourrages, récoltes de vin et de fruits à cidre, troupeaux et basse-cour (1941-1953).

        Statistiques agricoles
        - Registre décennal de statistique agricole de 1951 à 1960 (s. d.).
        - Statistique agricole annuelle : plan départemental de ravitaillement (1900-1941).
        - État communal de statistique agricole (1941-1954).
        - Commission communale de statistique agricole : arrêté préfectoral (1961). 1900-1961
      • 3 ES 190/9 - Cultures
        - Céréales : déclarations des superficies ensemencées en blé pour les campagnes de 1933 à 1941 (1934-1941).
        - Liste des producteurs de blé qui ont déclaré vouloir pratiquer l'échange de leur récolte de blé contre de la farine ou du pain pour leur consommation familiale (1935).
        - Renseignements sur la production de céréales (1942).
        - Collectes de céréales panifiables : correspondance, états nominatifs, ordre de livraison (1946-1948).
        - État des emblavures gelées que les agriculteurs s'engagent à réensemencer en blé (1947).
        - Blé et seigle : listes des alphabétiques des bénéficiaires de la prime d'encouragement à ces cultures (1947-1948), déclarations individuelles des superficies exploitées (1947-1948).
        - Cultures du lin et du chanvre : listes des producteurs et état de la superficie cultivée (1894-1921).
        - Pommes de terre : production des jardins familiaux (s. d., période 1939-1945).

        Élevage
        - Recensement des animaux de ferme (1941, 1945).
        - Exploitations agricoles et avicoles : liste récapitulative (1957-1958).

        Matériel agricole
        - Correspondance, états nominatifs des propriétaires de ficelles-lieuses, moissonneuses-lieuses (1941-1947).
        - Battages : état du matériel disponible, circulaires, correspondance (1942-1945).
        - Recensement des clients des maréchaux-ferrants de la commune (1941-1946).

        Lutte contre le doryphore : circulaires, affiches, correspondance (1934-1936). 1894-1958
    • 3 ES 190/10 - Subsistances 1920-1949
      • 3 ES 190/10 - Ravitaillement civil : listes nominatives des bénéficiaires de pain et de sucre à prix réduit (1920-1921).

        Circulaires relatives au ravitaillement de diverses denrées dont beurre, bois, farine, lait, oeufs, pain (1944-1949). 1920-1949
  • 3 ES 190/13-12 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1821-1980
    • 3 ES 190/11-18 - Impôts directs 1821-1980
      • 3 ES 190/11-12 - Plan cadastral 1841
      • 3 ES 190/13 - État de sections (1843).

        Matrice foncière comprenant une table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions, folios n°1-440 (1840-1911). 1840-1911
      • 3 ES 190/14 - Matrice foncière, folios n°441-880 (1840-1911).

        Matrice cadastrale des propriétés bâties comprenant les augmentations et diminutions et une table alphabétique des propriétaires (1882-1909). 1840-1911
      • 3 ES 190/15 - Matrice cadastrale des propriétés bâties comprenant les augmentations et diminutions et une table alphabétique des propriétaires. 1911-1936
      • 3 ES 190/16 - Constructions nouvelles : registres de déclaration (1892-1980).

        Copies de la matrice générale (1833-1881).
        Lacunes : 1839-1841. 1833-1980
      • 3 ES 190/17 - Copies de la matrice générale. 1882-1946
      • 3 ES 190/18 - État-matrice des habitants (1821-1829).

        Prestations en nature : rôles (1825-1865, 1895-1921).

        Taxe municipale sur les chiens : rôles (1865-1914).

        Contribution sur les voitures, les chevaux (...) : registre de déclaration (1931-1936).

        État de répartition des contributions entre l'État, le département et la commune (1927-1932). 1821-1936
  • 3 ES 190/19-24 - Série H - Affaires militaires 1820-1950
    • 3 ES 190/19-20 - Recrutement 1820-1949
      • 3 ES 190/19 - Tableaux de recensement des jeunes gens.
        Lacune : 1830. 1820-1889
      • 3 ES 190/20 - Tableaux de recensement des jeunes gens.

        Armée territoriale : état nominatif et de recensement des hommes appartenant aux classes 1855 à 1866 en application de la loi du 27 juillet 1872, (s. d.). 1890-1949
    • 3 ES 190/21 - Administration militaire 1874-1940
      • 3 ES 190/21 - Chevaux, juments, mulets et mûles : listes de recensement et registres de déclaration (1874-1940), états numériques (1923-1935).

        Voitures attelées puis automobiles : listes de recensement et registres de déclaration (1887-1934). 1874-1940
    • 3 ES 190/22 - Garde nationale et sapeurs-pompiers 1848-1870
    • 3 ES 190/23-24 - Mesures d'exceptions et faits de guerre 1915-1950
      • 3 ES 190/23 - Guerre 1914-1918 1915-1922
        • 3 ES 190/23 - Militaires morts aux armées : listes et pièces à l'appui (1915-1922).

          Prisonniers de guerre allemands employés comme ouvriers agricoles : circulaire, documents relatifs au ravitaillement et au travail d'équipe (1916).

          Réfugiés : circulaires, correspondance relative aux allocations attribuées aux réfugiés et diverses pièces concernant les réfugiés étrangers résidant dans la commune (1915-1919). 1915-1922
      • 3 ES 190/24 - Guerre 1939-1945 1939-1950
        • 3 ES 190/24 - Télégrammes officiels adressés au maire par le préfet relatifs à l'exode de la population et à la cessation des hostilités (1940-1945).

          Réquisitions : circulaires portant ordre de réquisition par les autorités allemandes, lettres relatives aux modalités de remboursement et cas individuels de particuliers sollicitant des remboursements, état des réquisitions de chevaux (1940-1946).

          Listes nominatives des jeunes gens assujettis au service du travail obligatoire (STO) (1943).

          Demandes de mise en congé de prisonniers de guerre français pour les travaux agricoles de la commune : circulaires, listes de prisonniers libérés, lettres de prisonniers adressées au maire pour obtenir une mise en congé (1940-1941).

          Réfugiés : état numérique avec indication de leur origine géographique comprenant une liste nominative des réfugiés de la région d'Hennebont hébergés ; ravitaillement et hébergement ; allocations versées et cartes de sinistrés (1939-1948).

          Mise en place de poteaux contre l'atterrissage des avions sur la commune et état des travaux effectués par les cultivateurs (1944).

          Enquête sur les dépôts d'armes à feu et de munitions effectuée dans la zone occupée et état des armes déposées à la mairie et enlevées par les soldats allemands le 28 juin 1940.

          Avis de décès de militaires (1940-1946).

          Tombes de militaires étrangers : circulaires, lettres de la commission impériale des sépultures militaires britanniques (1940-1948).

          Exhumations : circulaires y relatives pour la restitution aux familles des corps des anciens combattants (1940-1950).

          Prisonniers de guerre allemands employés dans la commune (1947).

          Affiches :
          - appel au peuple français du Maréchal Pétain (s. d.).
          - demandes de permis de circulation sur le territoire français (...) divisé en 2 zones (1er novembre 1939).
          - "femmes françaises (...), que vos fils, vos maris, vos fiancés, se renseignent sans aucun engagement de leur part aux offices de placement pour le travail en Allemagne" (s. d.). 1939-1950
  • 3 ES 190/25 - Série I - Police, hygiène publique, justice 1909-1945
    • 3 ES 190/25 - Vaccinations : listes nominatives des bénéficiaires (1909-1945).

      Surveillance du bétail : destruction du varron... (1941). 1909-1945
  • 3 ES 190/26-27 - Série K - Élections, personnel, protocole, distinctions honorifiques 1837-1962
    • 3 ES 190/26-27 - Élections 1837-1962
      • 3 ES 190/26 - Liste des électeurs (instruction sur les assemblées d'électeurs communaux en application de la loi du 31 mars 1831), liste des contribuables les plus imposés (s. d.).

        Liste des citoyens jouissant de leurs droits civils et politiques appelés à concourir à l'élection des représentants du peuple à l'Assemblée législative (1849-1850).

        Listes électorales (1851-1948).

        Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870).

        Vote sur l'acceptation du sénatus-consulte du 7 novembre 1852.

        Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1936).

        Élections sénatoriales : procès-verbaux de l'élection des délégués et d'un suppléant (1855-1922).

        Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1919).

        Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1855-1922). 1837-1936
      • 3 ES 190/27 - Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1846-1939), correspondance relative au contentieux (1927-1935).

        Chambre départementale d'agriculture : listes électorales (1920-1962), procès-verbaux des opérations électorales (1927-1933).

        Élections à la chambre de commerce de Lorient et du Morbihan : listes électorales (1909-1948), procès-verbaux des opérations électorales (1933-1949). 1846-1962
  • 3 ES 190/28-30 - Série L - Finances communales 1816-1960
    • 3 ES 190/28-30 - Comptabilité 1816-1960
      • 3 ES 190/28 - Budgets de la commune (1816-1939).
        Lacunes : budgets (1819-1824, 1829-1830, 1840-1841, 1845-1847, 1918, 1935, 1936), chapitres additionnels (1851-1853, 1859-1864). 1816-1939
      • 3 ES 190/29 - Budgets (1941-1960).
        Lacunes : 1950-1952.

        Registres de comptabilité (1953-1960). 1941-1960
      • 3 ES 190/30 - Compte que présente le receveur au conseil de Préfecture (1823-1828).

        État de situation que présente au conseil municipal le receveur (1836-1849).

        Comptes de gestion du receveur (1865-1922).

        Livres de détail des recettes et des dépenses (1900-1920). 1823-1922
  • 3 ES 190/31-32 - Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, à l'État et au département 1919-1961
  • 3 ES 190/33-34 - Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1861-1951
    • 3 ES 190/33 - Petite voirie 1861-1948
      • 3 ES 190/33 - Budgets vicinaux (1861-1948)
        Lacunes : 1867, 1871-1872, 1878-1880, 1889-1891, 1894, 1898, 1901, 1903-1919.

        Tarif de conversion des journées de prestation en tâches (1892).

        Tableau des portions des chemins vicinaux (1888).

        Chemin ordinaire n°2 : extrait du registre des délibérations de la commission départementale portant approbation du projet de tracé du chemin (1885).

        Chemin ordinaire n° 5 : lettre du sous-préfet au maire relative au classement du chemin (1885).

        Chemin rural du Resto : correspondance (1882-1933). 1861-1948
    • 3 ES 190/34 - Moyens de transport et travaux divers 1887-1951
  • 3 ES 190/35-36 - Série Q - Assistance et prévoyance 1878-1972
    • 3 ES 190/35 - Bureaux de bienfaisance et d'assistance et secours d'urgence 1890-1935
      • 3 ES 190/35 - Budgets et chapitres additionnels (1901-1934).

        Comptes de gestion du receveur (1902-1921).

        Livre de détail des recettes et des dépenses (1903-1916).

        Élections des délégués à la commission administrative : délibérations municipales (1896-1935).

        Indigents : listes alphabétiques des individus (1890-1920), listes alphabétiques des bénéficiaires de médicaments (1899-1909), listes des bénéficiaires de la distribution de pain (1922-1935). 1890-1935
    • 3 ES 190/36 - Application des lois d'assistance et de prévoyance 1878-1972
      • 3 ES 190/36 - Accidents du travail : registres des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1967), déclarations individuelles d'accidents agricoles et autres (1907-1972) conservées à titre d'échantillon.

        Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1899-1952).

        Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : état nominatif (1907).

        Enfant assisté : courrier (1885).

        Protection des enfants du premier âge : statistique de la mortalité, mouvement mensuel des naissances (...), mode d'alimentation des enfants de 0 à 2 ans décédés pendant l'année 1878 (tableaux B et D) (1878-1879).

        Assistance aux femmes en couches : listes alphabétiques des bénéficiaires (1926-1946).

        Encouragement national : listes alphabétiques des bénéficiaires (1914-1939).

        Assistance aux familles nombreuses : listes alphabétiques des bénéficiaires (1921-1934).

        Primes à la natalité : listes alphabétiques des bénéficiaires, correspondance (1929-1946). 1878-1972
  • 3 ES 190/37 - Série R - Enseignement, action culturelle, sports, loisirs 1885-1945