Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1793 - 1975
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    Série D - Administration générale de la commune 1853 - 1972
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      Conseil municipal 1853 - 1972
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        Registres des délibérations. 1853 - 1972

        Commentaires :

        Il est attesté dans l'inventaire des archives communales de 1857 (3 ES 250 8) qu'un premier registre commençait le 8 mai 1819 jusqu'au 1er  mai 1827 et d'un deuxième registre débutait le 18 juillet 1837 jusqu'au 27 juin 1853.

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        Il est attesté dans l'inventaire des archives communales de 1857 (3 ES 250 8) qu'un premier registre commençait le 8 mai 1819 jusqu'au 1er  mai 1827 et d'un deuxième registre débutait le 18 juillet 1837 jusqu'au 27 juin 1853.

        

        Données techniques : Registre

        
        
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          3 ES 250 5 - 1853 (25 septembre)-1909 (25 avril)

          Données techniques : Registre

          Particularités :

          Registre présentant une restauration ancienne.

          
          
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          3 ES 250 6 - 1909 (9 mai)-1972 (7 juillet)

          Données techniques : Registre

          Particularités :

          Reliure endommagée.

          
          
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        3 ES 250 7 - Extraits du registre des délibérations relatif à l'impôt (1873) et à la commission municipale scolaire (1900). 1873, 1900