Asile départemental d'aliénés de Saint-Avé

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
20 H DEPOT 2/3-322 - Personnel 1886-2012
Sujet : personnel / fonctionnaire hospitalier
- Ajouter cette notice à votre classeur
  20 H DEPOT 2/3-11 - Organisation générale et commissions du personnel 1897-1970
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    20 H DEPOT 2/3-6 - Généralités 1897-1964
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      20 H DEPOT 2/3 - Réglementation : textes officiels, délibérations de la commission de surveillance, statut du personnel secondaire, correspondance. 1907-1959
      À signaler des sous-dossiers relatifs à l'application de la journée de 8 heures et de la semaine de 40 heures.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      20 H DEPOT 2/4 - Enquêtes et demandes de renseignements sur le personnel : questionnaires, tableaux comparatifs des résultats d'enquête, correspondance. 1897-1964
      Il s'agit d'enquêtes effectuées auprès d'autres hôpitaux psychiatriques départementaux.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      20 H DEPOT 2/5 - Personnel subalterne, revendications : délibérations du conseil général, de la commission de surveillance, cahiers de revendications du syndicat du personnel de santé de Lesvellec, pétitions du personnel, listes nominatives d'agents, décomptes des traitements, correspondance. 1904-1944
      Ces revendications, formulées auprès de l'administration de l'hôpital à titre individuel ou relayées par le syndicat des services de santé de Lesvellec, concernent l'amélioration des conditions de travail et l'augmentation de traitements, avantages et indemnités.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      20 H DEPOT 2/6 - Personnel mobilisé, mobilisable et réserviste : instructions officielles, projet de loi sur l'organisation de la Nation pour le temps de guerre, états nominatifs, fiches individuelles de renseignement et d'engagement militaire du personnel et des médecins, documentation imprimée, correspondance. 1914-1953
      À signaler : l'"Instruction pratique sur la défense passive. Annexe I : le commandement et les services de la défense passive" émanant du ministère de la défense nationale et de la guerre, direction de la défense passive (janvier 1940).
      Sujet : emploi réservé / mobilisation
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    20 H DEPOT 2/7-11 - Commissions paritaires 1929-1970
    Les commissions paritaires sont réparties en quatre catégories de personnel. La commission n° 1 concerne le personnel administratif, la n° 2 le personnel soignant, la n° 3 les aides-soignants, la n° 4 le personnel ouvrier ou le personnel des services généraux et économiques.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      20 H DEPOT 2/7-8 - Commission de classement 1937-1970
      Sujet : carrière professionnelle
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        20 H DEPOT 2/7 - Représentants et membres, élection et nomination : instructions officielles, arrêtés préfectoraux, délibération de la commission de surveillance, procès-verbaux d'élections, listes nominatives d'électeurs, note de service, correspondance. 1937-1969
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        20 H DEPOT 2/8 - Séances : instructions officielles, procès-verbaux de séances, correspondance. 1937-1970
        Non communicable jusqu'en :
        2021
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      20 H DEPOT 2/9-10 - Reclassement 1929-1969
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        20 H DEPOT 2/9 - Personnel médical et non médical : instructions officielles, circulaires d'application, arrêtés préfectoraux d'Ille-et-Vilaine, délibérations du conseil général, des commissions de surveillance des hôpitaux psychiatriques de Lesvellec et de l'Aisne, listes nominatives, documentation imprimée, correspondance. 1929-1969
        Non communicable jusqu'en :
        2020
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        20 H DEPOT 2/10 - Anciens agents licenciés en 1943-1944, candidatures sans suite : correspondance (1945-1950) ; réintégration : note du directeur, listes nominatives, correspondance (1946-1951). 1945-1951
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      20 H DEPOT 2/11 - Conseil de discipline. - Élections et nominations des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de dépouillement et de résultats, listes des résultats, correspondance (1937-1954). Séances : procès-verbaux, convocations (1956-1969). 1937-1969
      Commentaires :
      Le procès-verbal de dépouillement de 1949 concerne aussi les élections des membres de la commission de réforme.
      Sujet : conseil de discipline