Établissement public de santé mentale de Saint-Avé

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Population 1988 - 2009
Type de document : registre des entrées et des sorties
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  Registres des entrées et sorties 1990 - 2001
  Type de document : registre des entrées et des sorties
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    20 HDEPOT 5 1 - 10 octobre 1996 - 29 décembre 2009 1998/2006
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Type de document : registre des entrées et des sorties
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    20 HDEPOT 5 2 - 4 août 1990 - 18 décembre 2000 1990-2001
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Type de document : registre des entrées et des sorties
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  Registres d'inscription dits "livre de la loi" 1998 - 2009
  Type de document : registre des entrées et des sorties
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    Femmes 1998 - 2009
    Type de document : registre des entrées et des sorties
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      Hospitalisations d'office 1998 - 2009
      Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 3 - 10 octobre 1998 - 29 décembre 2006 1998-2009
        N° 23978-26411.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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      Hospitalisation à la demande d'un tiers 2003 - 2009
      Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 4 - 4 septembre 2003 - 5 décembre 2008 2003-2004
        N° 25444-25545.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 5 - 5 janvier 2004 - 23 mai 2006 2004/2006
        N° 25547-25647.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 6 - 6 mai - 30 juillet 2004 2004
        N° 25648-25747.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 7 - 4 octobre 2004 - 5 janvier 2008 2004-2005
        N° 25748-25852.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 8 - 23 février - 18 mai 2005 2005
        N° 25853-25953.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 9 - 6 juin - 14 décembre 2005 2005
        N° 25954-26063.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 10 - 24 septembre 2005 - 11 janvier 2006 2005-2006
        N° 26064-26166.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 11 - 23 janvier - 22 mai 2006 2006
        N° 26167-26269.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 12 - 15 juin - 25 septembre 2006 2006
        N° 26270-26373.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 13 - 28 septembre 2006 - 7 février 2007 2006-2007
        N° 26374-26479.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 14 - 8 février - 15 mai 2007 2007
        N° 26480-26584.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 15 - 22 mai - 24 août 2007 2007
        N° 26585-26687.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 16 - 24 août 2007 - 4 mars 2008 2007-2008
        N° 26688-26801.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 17 - 31 janvier - 26 mai 2008 2008
        N° 26802-26900.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 18 - 16 juin - 29 octobre 2008 2008
        N° 26901-27010.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 19 - 2 novembre 2008 - 25 mai 2009 2008-2009
        N° 27011-27116.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 20 - 7 avril - 15 novembre 2009 2009
        N° 27117-27228.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 21 - 28 septembre 2010 - 15 novembre 2011 2010/2011
        Femmes :N° 23397 - 24748 - 26351 - 26585 - 26740 - 26802 - 26949 - 26964 - 26984 - 26991 - 27046 - 27049 - 27090.
        
        Hommes : N° 31618 - 32930 - 34092 - 34097 - 34085 - 34413 - 34477 - 34780 - 34662 - 34716.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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    Hommes 2003 - 2009
    Type de document : registre des entrées et des sorties
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      Hospitalisations d'office 2004 - 2009
      Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 22 - 28 décembre 2002 - 23 février 2004
        N°32172 - 32698.
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 23 - 24 février 2004 - 5 septembre 2005 2004-2005
        N° 32700-33321.
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 24 - 10 août 2005 - 23 octobre 2006 2005-2006
        N° 33323-33834.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 25 - 20 octobre 2006 - 11 juin 2008 2006-2008
        N° 33838-34404.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 26 - 18 mars 2008 - 31 juillet 2009 2008-2009
        N° 34408-34917.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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      Hospitalisations à la demande d'un tiers 2003 - 2009
      Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 27 - 25 octobre 2003 - 9 avril 2004 2003-2004
        N° 32561-32680.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 28 - 7 février - 4 juin 2004 2004
        N° 32681-32802.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 29 - 25 mai - 10 septembre 2004 2004
        N° 32803-32922.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 30 - 1er septembre - 30 décembre 2004 2004
        N° 32923-33047.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 31 - 20 décembre 2004 - 11 avril 2005 2004-2005
        N° 33048-33159.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 32 - 30 mars - 23 novembre 2005 2005
        N° 33160-33273.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 33 - 28 juin - 11 octobre 2005 2005
        N° 33275-33399.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 34 - 6 octobre 2005 - 1er février 2006 2005-2006
        N° 33401-33519.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 35 - 24 janvier - 18 août 2006 2006
        N° 33521-33641.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 36 - 3 mai - 7 novembre 2006 2006
        N° 33642-33761.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 37 - 18 août - 15 décembre 2006 2006
        N° 33762-33884.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 38 - 18 décembre 2006 - 15 mars 2007 2006-2007
        N° 33885-34001.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 39 - 20 mars - 29 juin 2007 2007
        N° 34003-34116.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 40 - 25 juin - 8 octobre 2007 2007
        N° 34117-34243.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 41 - 14 octobre 2007 - 7 février 2008 2007-2008
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 42 - 13 février - 6 juin 2008 2008
        N° 34371-34490.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 43 - 4 juin - 15 octobre 2008 2008
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 44 - 4 octobre 2008 - 22 janvier 2009 2008-2009
        N° 34620-34737.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 45 - 5 février - 17 juillet 2009 2009
        N° 34738-34868.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Type de document : registre des entrées et des sorties
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        20 HDEPOT 5 46 - 26 juin - 29 octobre 2009 2009
        N° 34869-34985.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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  Autres registres 1988 - 1995
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    Mutations Hommes 1988 - 1988
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      20 HDEPOT 5 47 - 20 janvier 1988 - 2 novembre 1990 1988
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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    Mutations Femmes 1988 - 1988
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      20 HDEPOT 5 48 - 17 janvier 1988 - 11 février 1990 1988
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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    Autorisations de sorties temporaires 1990 - 1995
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      20 HDEPOT 5 49 - 11 novembre 1990 - 15 novembre 1993 1990-1993
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
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      20 HDEPOT 5 50 - 21 mars 1994 - 19 septembre 1996 1994-1995
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Type de document : registre des entrées et des sorties