Présentation des notices

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  Inspection du travail 1945-1985

  Lieu : Morbihan (France)

  
  
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    Intervention des agents de contrôle 1959-1982

    Lieu : Morbihan (France)

    
    
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      Médecine du travail 1964-1980

      Lieu : Morbihan (France)

      
      
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        1143 W 39 - Accidents du travail. 1964-1979

        Rapports d'enquêtes de l'inspecteur du travail, fiches de renseignements, déclarations, procès-verbaux de gendarmerie et de police, croquis, photographies, extrait d'acte de décès, correspondance.

        Délai de communicabilité :

        75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

        Classement :

        Classement provisoire à reprendre

        Lieu : Morbihan (France)