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Classement provisoire à reprendre
Rapports mensuels et/ou bimestriels.
Etats mensuels : fiches et tableaux récapitulatifs.
Echantillonnage années 0 et 5.
Demandes d'autorisations de licenciements : tableaux, correspondance.
50 ans (protection de la vie privée).
Procès-verbaux, questionnaires, correspondance.
Refus d'emploi et présomptions d'emploi clandestin, enquêtes : rapports, fiches de liaison, comptes rendus.
Echantillonnage 10%.
Dossiers individuels comprenant des formulaires de demande d'admission et/ou de réadmission, des récépissés d'inscription, des fiches de contrôle, des rapports d'enquête et de la correspondance.
Le classement alphabétique du service a été respecté. Les déterminants "Le" et "La" n'ont pas été pris en compte.
A noter : un rapport d'enquête concernant une suspicion de travail clandestin.
50 ans
A noter : un rapport d'enquête pour une présomption de travail clandestin.
Cet ensemble comporte des spécimens de fiches d'allocataires.
Mise en place du Pacte pour l'emploi en 1977, afin d'enrayer le chômage des jeunes âgés de 18 à 25 ans.
Dossiers individuels de demande d'habilitation, ayant fait l'objet d'un échantillonnage (10%).
Formulaires de prise en charge au titre de la rémunération du stagiaire par l'Etat, états des sommes dues, bulletins d'indemnité de stages pratiques, correspondance.
Comptes rendus, brochures, correspondance.
Relevés des dépenses effectuées au titre de la loi d'aide aux stagiaires et mouvements des stagiaires : circulaires, tableaux statistiques, notes, correspondance.
Examens : circulaires, convocations, listes nominatives des candidats, sujets des épreuves, comptes rendus d'examens psychotechniques, procès-verbaux d'examens, formulaires de candidature, notes, correspondance.
Cet ensemble concerne les stages professionnels de l'année 1970.
Dérogations, comptes rendus d'examens psychotechniques, correspondance.
Certificats, formulaires de demande d'admission à un stage professionnel, convocations, dossier médical, correspondance.
120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
Horaires, notes, correspondance.
Fiches individuelles de renseignements, listes nominatives des stagiaires, correspondance.
Réalisé avec Ligeo Archives
