Direction départementale du travail et de l'emploi

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Présentation des notices

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Inspection du travail 1945-1985
Lieu : Morbihan (France)
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  Gestion administrative 1963-1985
  Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 1 - Organigramme du service. [1980]
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    Correspondance. 1965-1985
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 2 - Relations avec les directions départementale et régionale du travail et de l'emploi. 1979-1981
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      Relations avec des administrations. 1976-1978
      Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 3 - 1976 1976-1976
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 4 - 1977 1977-1977
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 5 - 1978 1978-1978
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 6 - Relations avec des particuliers. 1975-1975
      Echantillonnage années 0 et 5.
      
      Classement alphabétique.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 7 - Relations avec des entreprises. 1965-1970
      Echantillonnage années 0 et 5.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 8 - Versement d'allocations. 1985-1985
      Correspondance avec des particuliers et des administrations.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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    Rapports mensuels d'activités. 1963-1981
    Tableaux statistiques des entreprises inspectées.
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 9 - 1963-1969 1963-1969
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 10 - 1970-1978 1970-1978
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 11 - 1979-1981 1979-1981
      Les rapports sont classés par ordre chronologique et par agent.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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  Dossiers des entreprises 1945-1984
  Autorisations de licenciement, accords collectifs, dérogations à la durée du travail, procès-verbaux des élections socio-professionnelles, rapports de visites, mémoires en défense, décisions de justice, procès-verbaux de gendarmerie, listes nominatives des employés, correspondance.
  Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 12 - Allaire à Crach. 1963-1981
    Allaire, Celluloses de la Loire (1978). Auray, Société bretonne de construction Guillouët (1963-1981). Belz, Constructions navales Herbert et Héraud (1970-1977). Bignan, Duqesne Purina (1963-1980). Brech, entreprise Le Bouler (1969-1975). Bréhan, les Constructions bréhannaises (1975). Carentoir, Etablissements J. Châtelier (1970-1977). Crach, entreprise Quintino Brosolo (1971-1972).
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 13 - Gourin. 1969-1983
    Ouest meubles (1969-1976). Etablissements Le Clainche (1978-1983).
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 14 - Grand-Champ à La Gacilly. 1963-1978
    Grand-Champ, Atelier de boyauderie Charles Frères (1969-1978). Guégon, société A. Guillot (1970). Guémené-sur-Scorff, entreprise Le Coustumer (1969-1978). Guer, société Donovan (1973-1974) ; Société générale d'entreprises, chantier du lycée de Coëtquidan (1963-1966). Josselin, sculptures sur bois Louis Martin (1973) ; établissements Henri Le Net (1963-1980). La Gacilly, société Privas (1963-1968) ; entreprise Le Chêne (1971-1978) ; Hervé-Sipec (1973-1978).
    
    ...
    Grand-Champ, Atelier de boyauderie Charles Frères (1969-1978). Guégon, société A. Guillot (1970). Guémené-sur-Scorff, entreprise Le Coustumer (1969-1978). Guer, société Donovan (1973-1974) ; Société générale d'entreprises, chantier du lycée de Coëtquidan (1963-1966). Josselin, sculptures sur bois Louis Martin (1973) ; établissements Henri Le Net (1963-1980). La Gacilly, société Privas (1963-1968) ; entreprise Le Chêne (1971-1978) ; Hervé-Sipec (1973-1978).
    
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 15 - Langonnet et Lanvénégen. 1970-1982
    Langonnet, société Péron et Cie (1970-1982). Lanvénégen, Conserverie morbihannaise (1970-1981).
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 16 - Le Croisty à Le Roc-Saint-André. 1945-1982
    Le Croisty, S.A. Le Mentec (1970-1981). Le Faouët, société anonyme Le Maout (1980-1982). Le Palais, conserverie de poissons Hubert - Jeanne Guy (1956-1970) ; Etablissements Philippe et Canaud (1950-1958). Le Roc-Saint-André, Tanins Rey (1945-1967).
    
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 17 - Locminé à Malestroit. 1970-1981
    Locminé, société Le Cam (1970-1977) ; Société locminoise de confection (1971-1974). Malansac, Abattoirs de Bellevue, Père Dodu (1969-1981). Malestroit, Entremont (1978-1980).
    
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 18 - Noyal-Muzillac. 1971-1977
    Etablissements Leroux.
    
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 19 - Ploërmel à Plumelec. 1963-1984
    Ploërmel, société Huit (1971-1984) ; établissements Delaunay (1965-1978). Plumelec, maison médicale "les Bruyères" (1963-1972).
    
    Le dossier relatif à la société Huit comporte des documents aux noms de la société Texarmor et de la Société parisiennes de lingeries indémaillables (SPLI), qui l'ont précédée.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    Pontivy. 1963-1983
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 20 - Société Lesieur (1969-1976). Atlantic Codental (1963-1979). Société Nouvelles applications de Pontivy (1979-1982). 1963-1982
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 21 - Société d'entreprise de gros oeuvre (1973-1981). Etablissements Jagut (1977-1983). 1973-1983
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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    Questembert. 1960-1981
    Lieu : Morbihan (France)
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      Etablissements Lambert. 1960-1981
      Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 22 - Première partie. 1960-1981
        Délai de communicabilité :
        75 ans (affaires portées devant les juridictions).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 23 - Deuxième partie. 1966-1979
        Délai de communicabilité :
        75 ans (affaires portées devant les juridictions).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 24 - Volailles vendéennes. 1962-1965
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 25 - Quiberon et Saint-Pierre-Quiberon. 1950-1970
    Quiberon, Saupiquet (1953-1970). Saint-Pierre-Quiberon, Bonne bretonne (1950-1970).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    Vannes. 1946-1984
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 26 - S.A.R.T. (1974-1980). Temporis (1981-1982). Entreprise Ducassou (1970-1981). 1970-1982
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 27 - Nouvelles galeries (1946-1984). Utyle (1946-1967). Société Vannes Construction, SO.VA.CO. (1971-1977). Gast plats cuisinés surgelés (1962-1964). 1946-1984
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 28 - Record. 1969-1978
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 29 - Société Nylarmor (1967-1969). Société Darèges (1968-1981). 1967-1981
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 30 - Société armoricaine d'entreprises générales. 1952-1977
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 31 - Michelin. 1964-1981
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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  Intervention des agents de contrôle 1959-1982
  Lieu : Morbihan (France)
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    Infractions à la législation du travail 1959-1980
    Procès-verbaux dressés par l'inspecteur du travail, rapports, jugements, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.
    
    Classement chronologique.
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 32 - 1959-1961 1959-1961
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 33 - 1962-1971 1962-1971
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 34 - 1972-1980 1972-1980
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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    Dossiers de chantiers 1977-1982
    Plans d'hygiène et de sécurité (rapports), plans, plannings des travaux, comptes rendus de réunions, comptes rendus de visites, fiches de sécurité, correspondance.
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 35 - Arzon à Questembert. 1977-1982
      Arzon, les Remparts de Kerjouanno (1977-1980) ; les Terrasses de Kerjouanno (1979-1980) ; Port la Lande (1978-1979). Locqueltas, centre social et cantine scolaire (1979-1980). Malansac, collège d'enseignement secondaire (1981-1982). Ploërmel, hôpital (1979-1981). Questembert, Société des produits agricoles de Questembert (1979-1981).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 36 - Saint-Nolff et Vannes. 1979-1981
      Saint-Nolff, déviation de la route nationale 766 (1980-1981). Vannes, complexe technique municipal de Kergolven (1979-1981).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 37 - Lutte contre le travail illégal. 1963-1982
    Procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    Médecine du travail 1964-1980
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 38 - Maladies professionnelles. 1978-1980
      Déclarations, correspondance.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 39 - Accidents du travail. 1964-1979
      Rapports d'enquêtes de l'inspecteur du travail, fiches de renseignements, déclarations, procès-verbaux de gendarmerie et de police, croquis, photographies, extrait d'acte de décès, correspondance.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 40 - Rapports médicaux annuels pour l'année 1978. 1979-1979
      Entremont, Père Dodu- abattoirs de Bellevue, Laboratoires de cosmétologie Yves Rocher, Michelin, Aciéries de Ploërmel, Charcutere Le Net, Société vannetaise de construction SO.VA.CO et Saupiquet.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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  Information et conseil 1963-1982
  Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 41 - Commissions paritaires. 1965-1982
    Secrétariat : arrêtés, conventions collectives, avenants, protocoles d'accord, tracts, notes, correspondance.
    
    Employés de maison : (1965-1981). Garages (1969-1982).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    Comités d'hygiène et de sécurité des entreprises. 1963-1977
    Rapports annuels, notes, correspondance.
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 42 - 1963-1971 1963-1971
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 43 - 1972-1974 1972-1974
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 44 - 1975-1977 1975-1977
      Classement :
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Emploi et Formation 1963-1985
Lieu : Morbihan (France)
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  Situation de l'emploi 1963-1985
  Lieu : Morbihan (France)
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    Etats mensuels. 1978-1985
    Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 45 - Ensemble du département. 1978-1981
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
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      1143 W 46 - Unité territoriale n° 1. 1980-1985
      Rapports mensuels et/ou bimestriels.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 47 - Licenciements économiques. 1980-1980
    Etats mensuels : fiches et tableaux récapitulatifs.
    
    Echantillonnage années 0 et 5.
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 48 - Licenciements non économiques. 1975-1975
    Demandes d'autorisations de licenciements : tableaux, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 49 - Commission départementale de chômage. 1963-1964
    Procès-verbaux, questionnaires, correspondance.
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 50 - Suivi des demandeurs d'emploi. 1980-1980
    Refus d'emploi et présomptions d'emploi clandestin, enquêtes : rapports, fiches de liaison, comptes rendus.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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  Aide publique aux travailleurs privés d'emploi 1967-1980
  Echantillonnage 10%.
  
  Dossiers individuels comprenant des formulaires de demande d'admission et/ou de réadmission, des récépissés d'inscription, des fiches de contrôle, des rapports d'enquête et de la correspondance.
  
  Le classement alphabétique du service a été respecté. Les déterminants "Le" et "La" n'ont pas été pris en compte.
  Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 51 - BAB - BLO. 1967-1971
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 52 - BAR. 1975-1979
    A noter : un rapport d'enquête concernant une suspicion de travail clandestin.
    Délai de communicabilité :
    50 ans
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 53 - BAH - BAR. 1973-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 54 - BAR - BAU. 1972-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 55 - BEA - BEL. 1971-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 56 - BER. 1972-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 57 - BEL. 1971-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 58 - BER - BIE. 1974-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 59 - BIG - BIL. 1974-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 60 - BLE - BOD. 1967-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 61 - BOD - BOM. 1969-1979
    A noter : un rapport d'enquête pour une présomption de travail clandestin.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 62 - BOT - BOU. 1972-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 63 - BOU. 1968-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 64 - BLA - BOU. 1974-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 65 - BEL - BER. 1973-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 66 - BAZ - BLA. 1973-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 67 - BOT - BOU. 1974-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 68 - BRI. 1970-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 69 - BRE - BRI. 1971-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 70 - BOU. 1972-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 71 - BON - BOS. 1970-1980
    A noter : un rapport d'enquête concernant une suspicion de travail clandestin.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 72 - BRO - BRU. 1976-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 73 - BRI - BUO. 1973-1980
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 74 - BOV - BRE. 1968-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 75 - BOU - BUS. 1967-1972
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 76 - BOB - BOU. 1967-1972
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 77 - BUO - BUT. 1969-1980
    Cet ensemble comporte des spécimens de fiches d'allocataires.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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  Emploi des jeunes 1977-1981
  Mise en place du Pacte pour l'emploi en 1977, afin d'enrayer le chômage des jeunes âgés de 18 à 25 ans.
  Lieu : Morbihan (France)
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    Stages en entreprise
    1977-1981
    Dossiers individuels de demande d'habilitation, ayant fait l'objet d'un échantillonnage (10%).
    
    Formulaires de prise en charge au titre de la rémunération du stagiaire par l'Etat, états des sommes dues, bulletins d'indemnité de stages pratiques, correspondance.
    Lieu : Morbihan (France)
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      Premier Pacte pour l'Emploi. 1977-1978
      Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 78 - A - BEL. 1977-1978
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 79 - BIL - GUI. 1977-1978
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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      Deuxième Pacte pour l'Emploi. 1978-1979
      Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 80 - A - BUR. 1978-1979
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 81 - BEL - C. 1978-1979
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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      Troisième Pacte pour l'Emploi. 1979-1980
      Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 82 - A - BAT. 1979-1980
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 83 - BAY - BOU. 1979-1980
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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      Troisième Pacte pour l'Emploi modifié. 1979-1981
      Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 84 - BEN - BOU. 1979-1980
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 85 - BOU - BRE. 1979-1981
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        1143 W 86 - BOU - C. 1979-1980
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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  Formation professionnelle adulte 1965-1981
  Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 87 - Sous-commissions départementales. 1972-1977
    Comptes rendus, brochures, correspondance.
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 88 - Correspondance. 1970-1980
    Echantillonnage années 0 et 5.
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    1143 W 89 - Bilans des formations dispensées par année, statistiques mensuelles et trimestrielles. 1970-1981
    Relevés des dépenses effectuées au titre de la loi d'aide aux stagiaires et mouvements des stagiaires : circulaires, tableaux statistiques, notes, correspondance.
    Classement :
    Classement provisoire à reprendre
    Lieu : Morbihan (France)
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    Stages professionnels. 1965-1980
    Lieu : Morbihan (France)
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      Admissions. 1965-1980
      Echantillonnage années 0 et 5.
      Lieu : Morbihan (France)
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        Recrutement des stagiaires. 1969-1980
        Examens : circulaires, convocations, listes nominatives des candidats, sujets des épreuves, comptes rendus d'examens psychotechniques, procès-verbaux d'examens, formulaires de candidature, notes, correspondance.
        Lieu : Morbihan (France)
        
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        1143 W 90 - 1969-1971 1969-1971
        Cet ensemble concerne les stages professionnels de l'année 1970.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
        
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        1143 W 91 - 1975-1980 1975-1980
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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        Dérogations. 1965-1980
        Dérogations, comptes rendus d'examens psychotechniques, correspondance.
        Lieu : Morbihan (France)
        
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        1143 W 92 - 1965-1975 1965-1975
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
        
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        1143 W 93 - 1980 1980-1980
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Classement :
        Classement provisoire à reprendre
        Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 94 - Candidatures. 1970-1975
      Echantillonnage années 0 et 5.
      
      Certificats, formulaires de demande d'admission à un stage professionnel, convocations, dossier médical, correspondance.
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 95 - Examens de fins de stages. 1970-1980
      Horaires, notes, correspondance.
      
      Echantillonnage années 0 et 5.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)
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      1143 W 96 - Financement par le Fonds Social Européen (FSE). 1965-1970
      Fiches individuelles de renseignements, listes nominatives des stagiaires, correspondance.
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan (France)