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Cette collection a été publiée par Baudouin, « imprimeur de l'Assemblée nationale ».
La plupart des volumes contiennent des « Table[s] des matières des décrets [...] ».
Tome Ier : textes de mai à décembre.
Pour la table des décrets, voir l'article 1 K 20.
Le fascicule de décembre 1792 contient des décrets rendus par la Convention nationale.
Table alphabétique en deux parties (A-G, H-Z) reliées ensemble.
Pour les décrets rendus en décembre 1792, voir l'article 1 K 29.
Contient également en fin de volume un « Tableau du nouveau système des poids et mesures et de leurs dénominations, annexé au décret de la Convention nationale du 1er août 1793, l'an 2 de la République ».
Contient également en toute fin de volume la « Concordance de la seconde année de l'ère de la République, avec les portions correspondantes des années 1793 et 1794 de l'ère ancienne ».
Les volumes contiennent des « Table[s] des matières [...] » ainsi que des « Table[s] chronologique[s] [...] » des textes.
Le fascicule de vendémiaire an IV contient des décrets rendus par la Convention nationale.
Textes du 1er vendémiaire au 5 nivôse.
Réalisé avec Ligeo Archives