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  Tables 1793 - 1941

  Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

  
  
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    Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs 1793-1865

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

    
    
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      Q 3010 - sans date-20 ventôse an VII sans date-20 ventôse an VII

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 3011 - 20 ventôse an VII-17 fructidor an VIII 20 ventôse an VII-17 fructidor an VIII

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2663 - fructidor an VIII-ventôse an X fructidor an VIII-ventôse an X

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2664 - germinal an X-complémentaire an XI germinal an X-complémentaire an XI

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2665 - vendémiaire an XI-vendémiaire an XIII vendémiaire an XI-vendémiaire an XIII

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2666 - vendémiaire an XIII-novembre 1806 vendémiaire an XIII-novembre 1806

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2667 - novembre 1806-janvier 1810 novembre 1806-janvier 1810

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2668 - janvier 1810-janvier 1813 janvier 1810-janvier 1813

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2669 - janvier 1813-janvier 1819 janvier 1813-janvier 1819

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 2670 - janvier 1819-janvier 1825 janvier 1819-janvier 1825

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession