Fonds des Ponts et Chaussées. Canaux et rivières canalisées.

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Présentation des notices

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Canaux et rivières canalisées
Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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  Gestion du domaine public fluvial
  Circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, actes de vente, procès-verbaux, affiches, plans, correspondance.
  Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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    Acquisitions, aliénations, échanges de terrains
    Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      Canal de Nantes à Brest
      Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 228 - Commune de Rohan, vente à Melle Cherreux d'un terrain près du débarcadère. 1927
        Lieu : Rohan / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 229 - Désaffectation et classement dans le réseau rural de Rohan du chemin de contre-halage du canal. 1929-1931
        Sujet : chemin
        Lieu : Rohan / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 230 - Échange de terrains à Malestroit entre l'État et la Communauté des Augustines. 1930-1934
        Sujet : congrégation
        Lieu : Malestroit / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 231 - Demande d'acquisition de terrain de M. Picault à Josselin. 1932
        Lieu : Josselin / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 232 - Remise de terrains à la commune de Neulliac pour amélioration de l'accès au pont de Stumo. 1938-1941
        Sujet : pont
        Lieu : Neulliac / Stumo (Cléguérec ; moulin) / Cléguérec / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      Canal du Blavet
      Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 233 - Moulin et écluse de Quelleneuc. An XI-1886
        Réclamation de M. de Mauduit relative à la propriété du chemin de halage (an XI-1855). Acquisition de terrains à l'emplacement de la nouvelle étable du poste d'éclusier n° 24 (1886).
        
        À signaler : Plans du moulin de Quelleneuc avec leurs abords, par Lanjuinais, géographe (fructidor an XI). Plans du moulin de Quelleneuc (s. d., 1821).
        Sujet : moulin / chemin / écluse
        Lieu : Quelleneuc (Languidic ; moulin) / Languidic / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 234 - Cessions de terrains. 1909-1930
        Cession amiable à la commune d'Hennebont pour l'élargissement du chemin vicinal n° 7 (1909). Vente à M. Debicki d'un terrain à l'amont du barrage du Rudet à Inzinzac (1912-1913, 1930).
        Lieu : Hennebont / Inzinzac-Lochrist / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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    Délimitations, alignements
    Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      Canal de Nantes à Brest
      Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 235 - MM. Fagot frères et Lambert à Pontivy (1927). M. Gouin à Redon (1931). Société d'Engrais Chimiques de Bretagne à Languidic (1928). M. Langlais à Pontivy (1928). 1927-1931
        La demande d'alignement de la Société d'Engrais Chimiques de Bretagne concerne le canal du Blavet.
        Lieu : Pontivy / Redon (Ille-et-Vilaine) / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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    Occupations temporaires
    Les autorisations d'occupation concernent particulièrement la location de maisons éclusières, la circulation de voitures légères attelées sur le chemin de halage, la construction de débarcadères, le dépôt de matériaux sur les rives, l'amarrage de bateaux, l'installation de buses d'évacuation des eaux, l'installation de lavoirs, la reconstruction de la minoterie de Rohan et un concours de pêche.
    Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      Généralités
      Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 236 - Canaux de Nantes à Brest et du Blavet. 1928-1946
        Amarrage des bateaux de plaisance, redevance (1928-1938, 1946) ; demande de renouvellement et d'autorisation (1932-1939, 1943). Occupations temporaires, retraits et refus d'autorisation (1931-1946) ; relevé des concessions domaniales expirées (1940-1943) ; tarifs, majoration et révision de la redevance (1929-1942). Emploi d'un tracteur autochenille pour le halage des péniches sur le canal du Blavet (1929-1930).
        Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      Canal de Nantes à Brest
      Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 237 - Délivrance et renouvellement d'autorisation d'occupation. 1899-1949
        Bains-sur-Oust (1937-1938). Guégon (1899-1931). Josselin (1925-1949). La Chapelle-Caro (1927-1942). La Gacilly (1927-1938). Le Roc-Saint-André (1927). Malestroit (1927-1947). Montertelot (1935-1947). Peillac (1935-1946). Pontivy (1935-1937, 1941). Redon (1930-1947). Saint-Abraham (1928-1938). Saint-Gouvry (1943). Saint-Jean-la-Poterie (1933-1943). Saint-Vincent-sur-Oust (1938-1942).
        Lieu :
        Redon (Ille-et-Vilaine) / Saint-Vincent-sur-Oust / Peillac / La Gacilly / Saint-Martin-sur-Oust / Saint-Jean-la-Poterie / Malestroit / Saint-Abraham / Le Roc-Saint-André / Montertelot / Josselin / Guégon / La Chapelle-Caro / Bains-sur-Oust (Ille-et-Vilaine) / Blavet, canal du / Nantes à Brest,... ...
        Redon (Ille-et-Vilaine) / Saint-Vincent-sur-Oust / Peillac / La Gacilly / Saint-Martin-sur-Oust / Saint-Jean-la-Poterie / Malestroit / Saint-Abraham / Le Roc-Saint-André / Montertelot / Josselin / Guégon / La Chapelle-Caro / Bains-sur-Oust (Ille-et-Vilaine) / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 238 - Délivrance et renouvellement d'autorisation d'occupation. 1925-1947
        Bréhan-Loudéac (1926-1944). Crédin (1930-1944). Croixanvec (1925-1932). Gueltas (1928-1940). Lanouée (1926). Neulliac (1925-1947). Pleugriffet (1929-1943). Rohan (1925-1947). Rohan, minoterie Lanoë (1932-1936). Saint-Aignan (1931-1947). Saint-Gérand (1927-1941). Saint-Gonnery (1927-1943). Saint-Samson (1928-1947). Syndicat des pêcheurs à la ligne de Redon et de Saint-Nicolas-de-Redon (1937).
        
        À signaler : 2 photographies noir et blanc du site de l'écluse de Rohan (René Guillaume, architecte...
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        Bréhan-Loudéac (1926-1944). Crédin (1930-1944). Croixanvec (1925-1932). Gueltas (1928-1940). Lanouée (1926). Neulliac (1925-1947). Pleugriffet (1929-1943). Rohan (1925-1947). Rohan, minoterie Lanoë (1932-1936). Saint-Aignan (1931-1947). Saint-Gérand (1927-1941). Saint-Gonnery (1927-1943). Saint-Samson (1928-1947). Syndicat des pêcheurs à la ligne de Redon et de Saint-Nicolas-de-Redon (1937).
        
        À signaler : 2 photographies noir et blanc du site de l'écluse de Rohan (René Guillaume, architecte D. P. L. G. à Lorient), [1936].
        Sujet : moulin
        Lieu : Bréhan / Crédin / Croixanvec / Gueltas / Lanouée / Neulliac / Pleugriffet / Rohan / Saint-Aignan / Saint-Gérand / Saint-Gonnery / Saint-Samson (Rohan ; village) / Hilvern (Bolazec, Finistère ; rigole alimentaire) / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 239 - Délivrance et renouvellement d'autorisation de prises d'eau. 1928-1947
        Réservoir de Guerlédan, demande de la société d'exploitation de carrières de Saint-Brieuc (1933-1943). Demande d'entreprises, de particuliers et de la communauté des Augustines de Malestroit (1929-1947). Redevances dûes par la société des cristalleries de Baccarat (1928-1942).
        
        Trois demandes concernent le canal du Blavet.
        Sujet : écluse / congrégation
        Lieu : Guerlédan (Mûr-de-Bretagne, Côtes d'Armor ; écluse) / Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) / Baccarat (Meurthe-et-Moselle) / Mûr-de-Bretagne (Côtes d'Armor) / Meurthe-et-Moselle (Lorraine ; département) / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      Canal du Blavet
      Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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        3 S 240 - Délivrance et renouvellement d'autorisation d'occupation. 1919-1948
        Baud (1930-1947). Hennebont (1928-1947). Inzinzac (1927-1947). Languidic (1919-1947). Pluméliau (1927-1947). Pontivy (1938, 1943). Quistinic (1924-1945). Saint-Barthélemy (1928-1948). Saint-Nicolas-de-Redon (1943-1944).
        Lieu : Baud / Hennebont / Inzinzac-Lochrist / Languidic / Pluméliau / Quistinic / Saint-Barthélemy / Pontivy / Saint-Nicolas-de-Redon (Loire-Atlantique) / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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    Contraventions de grande voirie
    Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      3 S 241 - Canaux de Nantes à Brest et du Blavet, infractions aux réglements de la police de grande voirie. 1927-1946
      Circulation sans autorisation sur le chemin de halage, abaissement au-dessous du niveau légal du plan d'eau du bief, détérioration de matériel, chutes d'arbres sur des propriétés privées.
      
      La liasse contient les pièces suivantes : rapports et procès-verbaux de contravention des ingénieurs, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.
      Sujet : chemin
      Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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    Police de la pêche
    Lieu : Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de
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      3 S 242 - Réglementation de la pêche fluviale. 1902-1954
      Département du Morbihan : arrêtés d'interdiction et arrêtés réglementaires permanents (1927-1954). Département d'Ille-et-Vilaine : arrêtés d'interdiction et arrêtés réglementaires permanents (1936-1952). Amodiation des lots de pêche aux sociétés de pêche du Finistère et du Morbihan (1922, 1932-1937). Contamination des cours d'eau par les déversements du 'tout à l'égout' (1902-1913). Déversement d'eaux usées dans les canaux (1933-1944).
      
      Le dossier sur la contamination concerne les canaux et...
      ...
      Département du Morbihan : arrêtés d'interdiction et arrêtés réglementaires permanents (1927-1954). Département d'Ille-et-Vilaine : arrêtés d'interdiction et arrêtés réglementaires permanents (1936-1952). Amodiation des lots de pêche aux sociétés de pêche du Finistère et du Morbihan (1922, 1932-1937). Contamination des cours d'eau par les déversements du 'tout à l'égout' (1902-1913). Déversement d'eaux usées dans les canaux (1933-1944).
      
      Le dossier sur la contamination concerne les canaux et la rivière d'Aff, contaminée par les forges de Paimpont. Il évoque également la réglementation du rouissage du chanvre et du lin.
      Sujet : police de la pêche
      Lieu : Aff, l' (rivière) / Blavet, canal du / Nantes à Brest, canal de