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Fonds des Ponts et Chaussées. Canaux et rivières canalisées.

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Présentation des notices

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  • Canaux et rivières canalisées
    • Affaires générales et diverses
      • 3 S 217 - Historique des canaux de Nantes à Brest et du Blavet. 1815-1960
      • 3 S 218 - Règlements particuliers de police des canaux. 1857-1939
      • 3 S 219 - Recensement des moulins sur les canaux de Nantes à Brest et du Blavet (1904, 1915, 1946). 1904-1946
      • 3 S 220 - Projet de déclassement du canal de Nantes à Brest. 1934-1935
      • 3 S 221 - Écluse de Montertelot, incendie du magasin et cession des décombres. 1935
    • Travaux neufs et de grosses réparations
      • Généralités
        • 3 S 222 - Entretien : plans. 1860-1869
        • 3 S 223 - Canal de Nantes à Brest et canal du Blavet, aménagement du chemin de halage du Blavet en route touristique (1886, 1929-1936). 1886-1941
        • 3 S 224 - Engins de dragage. 1911-1932
        • 3 S 225 - Amélioration des voies navigables. 1914-1943
      • Canal du Blavet
        • 3 S 226 - Projet de construction d'un barrage éclusé à Hennebont. 1858-1878
        • 3 S 227 - Amélioration de la navigation du Blavet entre l'écluse de Polhuern et le port d'Hennebont. 1880-1883
    • Gestion du domaine public fluvial
      • Acquisitions, aliénations, échanges de terrains
        • Canal de Nantes à Brest
          • 3 S 228 - Commune de Rohan, vente à Melle Cherreux d'un terrain près du débarcadère. 1927
          • 3 S 229 - Désaffectation et classement dans le réseau rural de Rohan du chemin de contre-halage du canal. 1929-1931
          • 3 S 230 - Échange de terrains à Malestroit entre l'État et la Communauté des Augustines. 1930-1934
          • 3 S 231 - Demande d'acquisition de terrain de M. Picault à Josselin. 1932
          • 3 S 232 - Remise de terrains à la commune de Neulliac pour amélioration de l'accès au pont de Stumo. 1938-1941
        • Canal du Blavet
          • 3 S 233 - Moulin et écluse de Quelleneuc. An XI-1886
          • 3 S 234 - Cessions de terrains. 1909-1930
      • Délimitations, alignements
        • Canal de Nantes à Brest
          • 3 S 235 - MM. Fagot frères et Lambert à Pontivy (1927). M. Gouin à Redon (1931). Société d'Engrais Chimiques de Bretagne à Languidic (1928). M. Langlais à Pontivy (1928). 1927-1931
      • Occupations temporaires
        • Généralités
          • 3 S 236 - Canaux de Nantes à Brest et du Blavet. 1928-1946
        • Canal de Nantes à Brest
          • 3 S 237 - Délivrance et renouvellement d'autorisation d'occupation. 1899-1949
          • 3 S 238 - Délivrance et renouvellement d'autorisation d'occupation. 1925-1947
          • 3 S 239 - Délivrance et renouvellement d'autorisation de prises d'eau. 1928-1947
        • Canal du Blavet
          • 3 S 240 - Délivrance et renouvellement d'autorisation d'occupation. 1919-1948
      • Contraventions de grande voirie
        • 3 S 241 - Canaux de Nantes à Brest et du Blavet, infractions aux réglements de la police de grande voirie. 1927-1946
      • Police de la pêche
        • 3 S 242 - Réglementation de la pêche fluviale. 1902-1954
  • Rivières navigables et flottables
    • Affaires générales et diverses
      • 3 S 243 - Statistiques sur les rivières navigables et flottables. 1860-1911
    • Travaux neufs et de grosses réparations
    • Gestion du domaine public
        • 3 S 249 - Occupations temporaires (1891-1929). Demandes de riverains (). 1873-1896
        • 3 S 250 - Commune de La Gacilly. 1905-1933
        • 3 S 252 - Établissement d'un moulin au Pont-Sal à Pluneret, autorisation. 1853
        • 3 S 253 - Contraventions de grande voirie. 1928-1933
      • Police des cours d'eau et de la pêche fluviale
        • 3 S 255 - Réglementation et classement en deuxième catégorie de la Claie (1935-1941). Protection du poisson en vue de l'aménagement des cours d'eau pour la production électrique (1927-1944). Moulins du Prince et de Maria sur le Scorff, demande d'installation de grilles de protection du poisson (1913-1926). Réglementation et police de la pêche (1878-1919). Réglementation du rouissage du chanvre et du lin en eau courante (1929). 1883-1946
    • Bacs et passages d'eau
      • 3 S 256 - Affaires générales et diverses. 1852-1942
      • 3 S 257 - Bacs sur le Blavet. 1852-1896
      • 3 S 258 - Rade de Lorient et rivière d'Étel, adjudication des baux, réclamations et délimitation des bacs. 1850-1918
      • 3 S 259 - Bac de Lanée sur la rivière d'Oust, adjudication des baux et travaux. 1915-1921
      • 3 S 260 - Bac du Blanc sur le Scorff, adjudication des baux. 1850-1919
      • 3 S 261 - Bacs sur la Vilaine. 1862-1908