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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 734-1045 - Les terres 1401-1952
    • 93 J 734-993 - Morbihan 1401-1952
      • 93 J 855-993 - Autres paroisses 1483-1875
        • 93 J 964-993 - Ville de Vannes. 1511-1875
          • 93 J 966-981 - Paroisse Saint-Patern. 1514-1809
            • 93 J 970 - Rue Saint-Symphorien : vente de deux maisons [copie]. 1558
            • 93 J 971 - Frairie d'Harcal : afféagements, acquêts, baux à domaine congéable (1745-1809). Village de Bernus : ferme d'une prée (1657). 1657-1809
            • 93 J 972 - Village de Cliscouet : acquêts de tenues à domaine congéable, de maisons et de jardins, déclarations, procédures, baux. 1554-1757
            • 93 J 973 - Aveu rendu à la seigneurie de Ker par Claude de Francheville pour des biens situés entre Vannes et Conleau. 1662
            • 93 J 974 - Village de Kervénic, tenue à domaine congéable, puis métairie : acquêts, baux, obligations, procomptes, mesurage. 1542-1662
            • 93 J 975 - Saint-Guen : ventes d'un pré, rentes, quittances, procédures. 1514-1566
            • 93 J 976 - Village de Trussac : ferme de la grande et de la petite métairie de Trussac [fragment]. 1705
            • 93 J 977 - Déclaration pour un logis situé entre le fauboug Saint-Patern et l'Étang au Duc. 1627
            • 93 J 978 - Auberge du Lion d'Or, située Porte Saint-Patern : prisage, procédures. 1665-1671
            • 93 J 979 - Maison de La Pomme de Pain ou du Grand Louis : ferme, quittances. 1717-1782
            • 93 J 980 - Maison de L'Hermitage : autorisation donnée par l'évêque aux récollets de Bernon de s'y établir. 1679-1682
            • 93 J 981 - Terres et maisons diverses à Saint-Patern. 1623-1804
          • 93 J 982-989 - Paroisse Saint-Pierre. 1545-1875
            • 93 J 982 - Place des Lices : ventes de maisons, prises de possession, inventaires, aveux, déclarations, fermes, impositions. 1545-1749
            • 93 J 983 - Rue des Chanoines : acquêts d'une maison, procédures. 1561-1674
            • 93 J 984 - Rue de La Duchesse : acquêt de la maison de la Duchesse. 1562
            • 93 J 985 - Rue des Halles : quittances de loyer (1770-1771) ; vente d'une étude près de la halle. 1655-1771
            • 93 J 986 - Rue Latine. - Démolition d'une maison, procédures. 1686
            • 93 J 987 - Rue Saint-François : acquêts et ferme de maisons (1665-an X) ; hôtel Château-Gaillardn : acquêts, baux, travaux, mémoires de frais, impositions, procédures (1675-1843) ; location d'un appartement : bail, état des lieux (1834-1875). 1665-1875
            • 93 J 988 - Rue Saint-Jean : rente sur une maison, quittances, procédures. 1567-1574
            • 93 J 989 - Rue Saint-Vincentn, maison : correspondance, procès-verbaux, mémoires pour réparations. 1793-an VI
          • 93 J 990-993 - Paroisse Saint-Salomon. 1511-1788
            • 93 J 990 - Rue de La Vieille-Boucherie : acquêt et prise de possession d'une maison. 1682
            • 93 J 991 - Maison située près de la boucherie : procédures. 1646-1647
            • 93 J 992 - Rue du Four du Chapitre : contrat d'accensement d'une maison, acquêt. 1768-1788
          • 93 J 993 - Divers. - Prise de possession d'une maison située hors de la porte du Greguinic (1511). Entretien de la rue du Mené, procédures (1644). 1511-1644
    • 93 J 994-1045 - Autres départements 1497-1852
      • 93 J 994-1006 - Côtes-d'Armor 1562-1756
        • 93 J 994-1002 - Seigneuries de La Motte-Ollivet et du Boisruffier, dans la paroisse de Pleslin. 1562-1756
          • 93 J 994 - Office de notaire et procureur des juridictions de La Motte-Ollivet et du Boisruffier attribué par Marie-Anne-Thérèze Du Breil à Julien Desguetz (1732, 7 avril). 1732
          • 93 J 995 - Inventaire général des titres des seigneuries de La Motte-Ollivet et du Boisruffier, et notes diverses (s. d. [milieu XVIIIe s.]). s. d.
          • 93 J 996 - Seigneurie de La Motte-Ollivet : minus et déclarations, procès-verbaux, tableaux du revenu et valeur des terres, réparations, ventes, baux, gestion du procureur fiscal de La Motte-Ollivet, impositions et droit de rachat, procédures. 1678-1807
          • 93 J 997 - Rôles rentiers du baillage de La Conchaie (1655), des baillages de La Motte-Ollivet, du Boisruffier, de La Grande Roche (s. d. [XVIIe-XVIIIe s.]). s. d.
          • 93 J 998 - Moulins de La Motte-Ollivet et de Fougeret. - Réparations : quittances, mémoires. 1752-1758
          • 93 J 999 - Manoir du Boisruffier : aveu (1628) ; réparations : quittances (1754-1756). 1628-1756
          • 93 J 1000 - Paroisse de Pleslin, village de La Grignardaye : déclaration pour une maison (1613) ; village de La Herviais : aveu, acquêt (1686-1691) ; procédures (1753-1756). 1613-1756
          • 93 J 1001 - Paroisse de Taden, village de La Bonnelais : procédures concernant un droit de passage (1731-1746) ; procédures relatives à la mouvance de la champagne de Villeanos (1731-1749). 1731-1749
          • 93 J 1002 - Aveu fourni par Jean Besart dit Baron au baillage de La Conchaie pour divers fermages. 1562
        • 93 J 1003-1005 - Seigneurie du Pellinec, dans les paroisses de Bothoa, Conihuelet et Lanrivain. 1668-1724
          • 93 J 1003 - Juridiction du Pellinec. - Procès poursuivi par Antoine Le Bible contre Yves Seicart pour coups et blessures (1677, 13 novembre). 1677
          • 93 J 1004 - Terre et seigneurie du Pellinec : échange, acquêts, procédures (1668-1720) ; moulins du Pellinec : procédures (1677-1678). 1668-1720
          • 93 J 1005 - Paroisse de Bothoa, passage de La Picardie. - Vente d'une grande maison servant d'auberge par Pierre de Francheville. 1724
        • 93 J 1006 - Seigneurie de Plouër (évêché de Saint-Malo) : acquêt par René de Pontual de la terre seigneuriale et comté de Plouërn (1681, 1er juillet). 1681
      • 93 J 1007-1020 - Ille-et-Vilaine 1598-1791
        • 93 J 1007 - Paroisse de Comblessac. - Maison et métairie noble du Coudray : bail. 1750
        • 93 J 1008 - Paroisse de Saint-Aubin-d'Aubigné. - Acquêt du lieu de La Chesre (1608) ; acquêt de la seigneurie de La Grande Rivière ; acquêt des fiefs et baillages du Chesnay et de La Chesre, de La Teillaye et autres en dépendant, acquêt de la métairie noble de La Chesre et de la métairie de Touriel (1619-1699) ; acquêt d'une maison à la Teillaye (1655). 1608-1655
        • 93 J 1009-1011 - Paroisse de Saint-Méloir-des Ondes. 1602-1760
          • 93 J 1009 - Seigneurie des Landes. - Manoir et métairie de La Grande Roche : aveux, procès-verbal, fermes, impositions, procédures concernant la réparation des digues de la mer et le curage des biefs et canaux des marais de la paroisse. 1711-1760
          • 93 J 1010 - Seigneurie de Myniac : aveu pour des héritages provenant de la succession de Pierre Du Couldray. 1602
          • 93 J 1011 - Métairie de Trégueury : vente. 1751
        • 93 J 1012 - Paroisse de Saint-Onen. - Maison du Boishamon : vente (1751), vente de coupes de bois (1720-1722) ; lieu et métairie noble de La Haute Chapelle, relevant de l'abbaye royale de Saint-Méen : vente (1747). 1720-1751
        • 93 J 1013 - Paroisse de Saint-Père, Village de La Boulaie. - Vente judicielle du domaine des Boutias (1599). Échange (1605). Procédures (1736).. 1599-1736
        • 93 J 1014-1020 - Ville de Rennes. 1598-1791
          • 93 J 1014 - Paroisse de Chantepie. - Échange de biens. 1598
          • 93 J 1015 - Paroisse Saint-Georges. - Ferme d'une écurie, remise et grenier dépendant de la maison de La Consolation, consentie à Mlle de Francheville, et résiliation. 1790-1791
          • 93 J 1016 - Paroisse Saint-Pierre. - Hôtel de Francheville, situé avis La Motte Saint-Georges : acquêt, quittances, mémoires pour travaux. 1726-1772
          • 93 J 1017 - Maison située rue Chaland : vente. 1787
          • 93 J 1018 - Rue de la Fanerye. - Ferme, procès-verbal, vente d'une maison. 1661-1675
          • 93 J 1019 - Paroisse Saint-Aubin. - Rue aux Foulons : vente d'une maison. 1668
          • 93 J 1020 - Rue Royale : fermes d'un appartement à Pierre-Joseph de Francheville, quittance. 1744-1748
      • 93 J 1021 - Finistère 1682-1766
        • 93 J 1021 - Paroisse de Rosnoen : déclaration et dénombrement de la vicomté du Faou et de La Ville-Neuve, fourni au roi par Armand-Jean Du Plessis, duc de Richelieu, à cause de son domaine de Châteaulin (1682). Pont de la ville du Faou : pavage, droit de péage (1764-1766). 1682-1766
      • 93 J 1022-1037 - Loire-Atlantique 1497-1827
        • 93 J 1022 - Seigneurie de Coëtdriguen : inventaire de titres, fragment d'aveu, procédures relatives à diverses tenues et à la recette du rôle de Coëtdriguen. 1568-1609
        • 93 J 1023 - Paroisse d'Assérac. - Lieu noble de Penbuzo : acquêt, prise de possession. 1768
        • 93 J 1024 - Paroisses de Batz et de Guérande : contrats d'acquêts de divers œillets de marais salants (1605-1608) ; acquêt d'une pièce de terre au village de Kerlan à Batz (1615). 1605-1615
        • 93 J 1025 - Paroisse de Corsept. - Maison noble et métairies du Haut-Chemin : aveu, fermes, procédures (1757-1814). Métairie de La Herce : aveux, procédures (1755-1771). Métairie de La Petite Bonnelais, La Bourderie de La Chaussée, et maisons au bourg de Corsept (1760-1811). 1755-1814
        • 93 J 1026 - Paroisse et commune d'Escoublac. - Bail d'un pré (1736-1784). Saline Gavreley : résiliement d'un bail (an XIII). 1736-an XIII
        • 93 J 1027 - Paroisse de Frossay. - Maison noble de La Jarrye : saisie pour non-paiement des droits de franc-fief (s. d. [XVIe s.]). s. d.
        • 93 J 1028 - Paroisse de Guérande. - Maisons : aveux, acquêts, réparations, rentes constituées, fermes, procès-verbaux, accords (1581-1813). Ferme d'une pièce de terre (1791). Métairie de Cleux et marais de Pornichet : correspondance (1800-1827). Frairie de Saillé : acquêt de marais salants (1618). 1581-1827
        • 93 J 1029 - Seigneurie de Coescat. - Paroisse d'Herbignac, frairie de Mosca : acquêt de divers biens. 1785
        • 93 J 1030 - Commune de Mesquer : acquêt de 32 œillets dans la saline Pembuzo et 11 œillets dans la saline Beaulieu par le comte de Francheville. 1811
        • 93 J 1031-1037 - Paroisse de Montoir. 1497-1683
          • 93 J 1031 - Inventaire d'actes (XVIIe s.), rôle rentier de la paroisse de Montoir (XVIe s.), aveu de la seigneurie de Châteauloup (1584) ; réformation du rôle rentier de la seigneurie de Châteauloup (1634). 1584-1634
          • 93 J 1032 - Juridiction de Châteauloup. - Charge de procureur d'office de la juridiction (1655). Successions : inventaire après décès (1598-1630). 1598-1655
          • 93 J 1033 - Seigneurie de Châteauloup : aveux pour différents biens au bourg de Montoir, au village de Guersac et autres. 1601-1644
          • 93 J 1034 - Acquêts et échanges de diverses pièces de terre et marais. 1582-1646
          • 93 J 1035 - Procédures poursuivies par Nicolas Le Roy contre Guillaume Le Texier et Jeanne Le Rest, sa femme, pour obtenir le paiement d'une dette de 97 livres 10 sous : saisie de lots de morue gagnés par Guillaume Le Texier et retenus par Arthur Dally, maître du navire « Le Charleton », du Croisic. 1604-1605
          • 93 J 1036 - Ville de Nantes, paroisse Saint-Aubin : opposition de Guillaume de Francheville à la saisie de ses héritages (1573) ; rue aux Foulons : procompte concernant l'acquêt d'une maison (1668) ; rue de La Poissonnerie : acquêt d'un grand corps de logis avec boutique (1683). 1573-1683
          • 93 J 1037 - Paroisses de Missillac et de Saint-Elnoy : acquêts (1497-1589). Paroisse de Nozay, terres nobles de La Grande et Petite Villate (1573). Paroisse de Treillières, village de La Menardaye : acquêts (1568). 1497-1573
      • 93 J 1038 - Haut-Rhin 1776
        • 93 J 1038 - Seigneurie de Ribeauvillé : acquêt d'une pièce de terre située à Ribeauvillé. 1776
      • 93 J 1039-1041 - Oise 1448-1842
        • 93 J 1039-1041 - Seigneurie de Paillart. 1448-1842
          • 93 J 1039 - Inventaire de titres (1762), registre des plaids de la cour et prévôté de Paillart (1448-1459), titres divers (s. d. [XVe-XVIe s.]), bail de la seigneurie de Paillart (1603), dénombrements et acquêts de maisons (1558-1777). 1448-1777
          • 93 J 1040 - Titres divers, baux, acquêts, échanges, procédures (s. d. [XVIIe s.-XVIIIe s.]). s. d.
          • 93 J 1041 - Biens divers appartenant à la famille Huchet situés à Beauvais et aux environs. - Terres relevant de la seigneurie d'Amblainville, de la châtellenie et vicomté de Breteuil, du terroir de Bonneuil, dans les communes d'Estuille et de Rouvillers. XVIe s.-1842
      • 93 J 1042-1045 - Seine-et-Marne 1729-1852
        • 93 J 1042 - Domaine d'Armainvilliers. - Fermes, travaux d'ensemencement de prairie et d'irrigation, vente, contributions, procédures. 1845-1852
        • 93 J 1043 - Baronnie de Lucheux. - Acquêts de diverses pièces de terre, procédures. 1729-1788
        • 93 J 1044 - Communes de Favière, de Gretz, d'Origny (dans le canton de Tournan) : baux et fermes. 1835-1845
        • 93 J 1045 - Lieux divers non déterminés : fermes, acquêts, devis, correspondance. XVIe s.-an V
  • 93 J 1046-1052 - Administration de la Bretagne 1433-1768
    • 93 J 1046 - Recette de la cour de Nantes : quittance concernant un marché avec Perrine Le Jars pour une échelle et une clé et serrure, pour l'exécution de la justice à Nantes (1433, 11 mai), mandement du duc de Bretagne François pour avancer la date de la levée du fouage de 6 livres 6 sous par feu prévue dans tout le royaume (1487 n. s., 22 février).. 1433-1487
    • 93 J 1047 - Chambre des Comptes de Bretagne. - Pension au plus ancien maître des Comptes (1571). Droits de robes et de manteaux d'été et d'hiver pour les officiers nouvellement pourvus (1576). 1571-1576
    • 93 J 1048 - États de Bretagne. - Frais divers ; extrait de délibération concernant les routes et les corvées (1645-1768) ; Air des pendus, cantique en l'honneur des protestants (1766) ; mémoire de la noblesse (1768)n. 1645-1768
    • 93 J 1049 - Parlement de Bretagne : liste des présidents et conseillers hébergés chez des particuliers à Vannes (s. d. [XVIIe s.]), mémoires et requêtes divers (1650-1772) 1650-1772
    • 93 J 1050 - Eaux-et-Forêts de Bretagne : arrêt du conseil permettant les afféagements (1640, 8 août [copie]).. 1640
    • 93 J 1051 - Recette des domaines de Vannes et Muzillac. - Nomination de Pierre Le Conte comme receveur (1643, 10 janvier). 1643
    • 93 J 1052 - Présidial de Vannes. - Office de procureur, réception et démissions (1647-1656). Dispenses de parenté, enquêtes relatives au fonctionnement du présidial (1648-1650). Procès divers (1643-1676). 1647-1676

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