Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Pontivy Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Enregistrement 1940-1993
Sujet : enregistrement / droits de succession
Lieu : Morbihan / Pontivy
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Tous bureaux 1964-1976
  Lieu : Morbihan / Pontivy
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Déclarations de mutations par décès 1964-1976
    Lieu : Morbihan / Pontivy
    Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 171 - 3 janvier - 28 février. 1964
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 172 - 2 mars - 30 avril. 1964
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 173 - 4 mai - 10 septembre. 1964
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 174 - 11 septembre - 30 novembre. 1964
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 175 - 1er décembre 1964 - 12 février 1965. 1964-1965
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 176 - 13 février - 14 mai. 1965
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 177 - 17 mai - 3 septembre. 1965
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 178 - 6 septembre - 9 novembre. 1965
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 179 - 9 novembre - 24 décembre. 1965
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 180 - 4 janvier - 31 mars. 1966
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 181 - 1er avril - 30 juillet. 1966
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 182 - 5 août - 29 décembre. 1966
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 183 - 3 janvier - 22 avril. 1967
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 184 - 27 avril - 21 juillet. 1967
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 185 - 1er août - 31 octobre. 1967
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 186 - 2 novembre - 27 décembre. 1967
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 187 - 2 janvier - 1er avril. 1968
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 188 - 2 avril - 16 juillet. 1968
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 189 - 16 juillet - 10 octobre. 1968
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 190 - 11 octobre - 23 décembre. 1968
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 191 - 2 janvier - 3 avril. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 192 - 3 avril - 24 juin. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 193 - 1er juillet - 13 octobre. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 194 - 1er octobre - 18 décembre. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 195 - 5 janvier - 4 mars. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 196 - 4 mars - 23 juin. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 197 - 24 juin - 21 octobre. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 198 - 29 octobre - 23 décembre. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 199 - 4 janvier - 2 avril. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 200 - 6 avril - 19 juillet. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 201 - 19 juillet - 19 octobre. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 202 - 20 octobre - 29 décembre. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 203 - 3 janvier - 8 mars. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 204 - 14 mars - 13 juin. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 205 - 13 juin - 23 octobre. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 206 - 23 octobre - 21 décembre. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 207 - 2 janvier - 6 mars. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 208 - 7 mars - 22 mai. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 209 - 23 mai - 18 septembre. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 210 - 24 septembre - 27 décembre. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 211 - 3 janvier - 18 avril. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 212 - 18 avril - 10 juillet. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 213 - 10 juillet - 24 octobre. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 214 - 29 octobre - 26 décembre. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 215 - 7 janvier - 17 avril. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 216 - 17 avril - 3 juillet. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 217 - 3 juillet - 2 octobre. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 218 - 3 octobre - 23 décembre. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 219 - 5 janvier - 15 mars. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 220 - 15 mars - 15 juin. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 221 - 21 juillet - 14 septembre. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 222 - 16 septembre - 6 décembre. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 223 - 7 décembre - 28 décembre. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy
      Type de document : déclaration de succession
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Bureau de Baud 1960-1993
  Lieu : Baud / Morbihan / Pontivy
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Répertoire général 1961-1993
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Baud
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 225 - [1961]-[1993]. 39. [1961]-[1993] [1961]-[1993]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Baud
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Tables des successions et abscences 1960-1968
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Baud
    Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 166 - 1960-1968. 24. 1960-1968 1960-1968
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Baud
      Type de document : table alphabétique
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Bureau de Guéméné-sur-Scorff 1944-1976
  Lieu : Guéméné-sur-Scorff / Morbihan / Pontivy
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Baux sous seing privé 1949-1954
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    Type de document : bail
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 226 - 8 mars 1949 - 28 septembre 1954 1949-1954
      Données techniques : Registre/Registre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
      Type de document : bail
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Actes judiciaires 1946-1952
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 227 - Actes et jugements de police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes. 1946-1952
      Données techniques : Registre/Registre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Répertoire général 1944-1963
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 228 - [1944]-[1962]. 30. [1944]-[1962] [1944]-[1962]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 229 - [1951]-[1963]. 31. [1951]-[1963] [1951]-[1963]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 230 - [1957]-[1963]. 32. [1957]-[1963] [1957]-[1963]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Tables des successions et abscences 1966-1968
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 164 - 1966-1967. 13. 1966-1967 1966-1967
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
      Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 165 - 1968. 14. 1968 1968
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
      Type de document : table alphabétique
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Fiches de décès 1969-1976
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 96 - ALL - EVE. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 97 - FAL - LUG. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 98 - MAD - YQU. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 103 - ALL - FUR. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 106 - GAB - MOU. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 107 - NAG - YAO. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 112 - ALL - EUZ. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 113 - FAL - LUC. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 114 - MAC - YQU. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 118 - ALL - FUR. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 119 - GAL - LUC. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 120 - MAD - VOU. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 129 - ALL - EVE. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 130 - FAL -KER. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 131 - LAG - PUI. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 132 - QUE - VAL. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 142 - ALL - FUR. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 143 - GAC - MOU. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 144 - NAG - VOU. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 147 - ANG - FUR. 1975
      4 fiches dont le patronyme commence par Ma ont été reliées dans ce registre.
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 148 - GAL - LOU. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 149 - MAR - VOI. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 161 - ALL - DUR. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 162 - EDY - KER. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 163 - LAB - QUI. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 154 - RAL - YZI. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Guéméné-sur-Scorff
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Bureau de Locminé 1945-1976
  Lieu : Locminé / Morbihan / Pontivy
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Répertoire général 1945-1963
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 232 - [1945]-[1963]. 31. [1945]-[1963] [1945]-[1963]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 233 - [1950]-[1963]. 32. [1950]-[1963] [1950]-[1963]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 234 - [1954]-[1963]. 33. [1954]-[1963] [1954]-[1963]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 235 - [1960]-[1963]. 34. [1960]-[1963] [1960]-[1963]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Table des baux 1955-1961
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 231 - [1955]-[1961] [1955]-[1961] [1955]-[1961]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
      Type de document : table alphabétique
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Tables des successions et abscences 1964-1968
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 167 - 1964-1968. 19. 1964-1968 1964-1968
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Classement :
      Classement provisoire à reprendre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
      Type de document : table alphabétique
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Fiches de décès 1969-1976
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 99 - ALL - FUR. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 100 - GAL - MOU. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 101 - NIC - VEL. 1969
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 105 - ALL - GRI. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 108 - GUE - LUC. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 109 - MAD - VIL. 1970
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 115 - ALL - GAU. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 116 - GIC - LUC. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 117 - MAB -VER. 1971
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 121 - ALL - DUR. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 122 - ELE - HUC. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 123 - JAF - OLI. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 124 - PAI - VES. 1972
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 133 - ALI - DUG. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 134 - EON - HOU. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 135 - JAF - NY. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 136 - ODI - VU. 1973
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 139 - ALL - JIC. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 140 - GOF - MAU. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 141 - LEC - VIE. 1974
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 150 - ABE - CRO. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 151 - DAC - GUY. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 152 - HAR - ONN. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 153 - PAB - UZE. 1975
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 155 - ADE - CUN. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 156 - FAB - JEG. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 157 - JEH - ONN. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 158 - PAB - VIA. 1976
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Locminé
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Bureau de Pontivy 1940-1976
  Lieu : Pontivy / Morbihan / Pontivy
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Actes civils publics 1954-1954
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
    Type de document : acte civil public
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 236 - 1er juin - 19 novembre 1954
      Données techniques : Registre/Registre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
      Type de document : acte civil public
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Actes judiciaires 1944-1955
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 237 - 10 août 1944 - 10 jullet 1946 1944-1946
      Données techniques : Registre/Registre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 238 - 10 juillet 1946 - 12 janvier 1948 1946-1948
      Données techniques : Registre/Registre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 239 - 13 janvier 1948 - 10 ocotobre 1950 1948-1950
      Données techniques : Registre/Registre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 240 - 28 novembre - 23 décembre. 1955
      Données techniques : Registre/Registre
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Répertoire général 1940-1963
    Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 241 - [1940]-[1962]. 66. [1940]-[1962] [1940]-[1962]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1590 W 242 - [1943]-[1963]. 67. [1943]-[1963] [1943]-[1963]
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Pontivy / Pontivy

1 2 > 2 pages

Voir par page :10 20 50 100