Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Établissement public administratif créé en 1948 et financé par la taxe piscicole puis par des subventions de l'État pour veiller sur la mise en valeur et la surveillance du domaine piscicole. Il a été remplacé en 2007 par l'ONEMA (office national de l'eau et des milieux aquatiques).
Ancienne fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture.
Arrêté de nomination, procès-verbaux du conseil d'administration, liste des candidats, candidatures, instructions et correspondance.
La commission technique départementale est consultée par le Préfet dans le cadre de l'exploitation des droits de pêche de l'État ainsi que sur le nombre de licences par lots de pêche
50 ans (protection de la vie privée).
Arrêtés, décisions, autorisations de port d'arme, feuilles de notation, carte et correspondance.
90 ans
Arrêtés préfectoraux, instructions, affiches et correspondance.
Contentieux pour l'avis annuel de 1981.
75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
Remontée du saumon, remise en valeur piscicole, aménagement pilote du Scorff, capture de saumons et pêche à la ligne.
Étude des facteurs hydrologiques influant sur le comportement des salmonidés (1973-1975). Caractéristiques hydrologiques du Scorff, amélioration de la libre circulation des salmonidés (1974). Étude sur la qualité des eaux du Scorff (1974). Connaissance de l'écoulement des eaux à l'échelle des petits bassins versants (1976). Le nettoyage du Scorff : son influence sur l'habitat, le peuplement végétal et le peuplement animal (1976). Objectifs de qualité (1977). Écologie des eaux courantes à...
Étude des facteurs hydrologiques influant sur le comportement des salmonidés (1973-1975). Caractéristiques hydrologiques du Scorff, amélioration de la libre circulation des salmonidés (1974). Étude sur la qualité des eaux du Scorff (1974). Connaissance de l'écoulement des eaux à l'échelle des petits bassins versants (1976). Le nettoyage du Scorff : son influence sur l'habitat, le peuplement végétal et le peuplement animal (1976). Objectifs de qualité (1977). Écologie des eaux courantes à salmonidés en Bretagne (1978).
Commission et comité technique, sentiers pédestres, programme d'action prioritaire du bassin du Scorff, projet de mise en valeur, parc de vision aquatique.
Arrêtés d'autorisation ou de refus, procès-verbaux d'infraction, demande de mise en enclos, enquête hydraulique, études, plans et correspondance.
Voir Steroulin au Faouët.
Auray. - Association la Gaule Alréenne (1955-1961). Langonnet. - Moulin de Lenrion sur le ruisseau du Duc (1965-1994). Le Saint. - Moulin du Pen (1961-1963). Lignol. - Moulin de Kerlautré (1957-1978). Melrand. - Moulin du Poul sur la rivière La Sarre (1965-1968). Ploërdut. - Moulin Nicol sur le Scorff (1960-1964).
Carentoir. - Étang du Bois Vert (1965-1968). Ménéac. - Moulin de la Coudraie (1968-1972). Pleucadeuc. - Moulin de Lainé (1977-1978).
Guilliers. - Étang du Chateau-Trô (1952-1959). Merlevenez. - Étang de Rhodes (1950-1961). Vannes. - Étang au Duc (1950-1951).
Augan. - Étang de Lemo (1937-1957). Berné. - Pontulaire (1960-1961). Gestel. - Étang du Vergier (1960). Guiscriff. - Saint-Tugdual (1969-1970). La Chapelle-neuve. - Moulin de Télléné (1968). La Chapelle-Neuve. - Moulin de Boterf (1962-1966). Languidic. - Moulin Gaillard (1970-1972). Moustoir-Ac. - Moulin du Resto (1958). Plescop. - Moulin de l'évêque (1967). Ploërmel. - Cornet (1968).
1 2 > 2 pages
Réalisé avec Ligeo Archives