Présentation des notices

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  3 ES 157/1-74 - Séries modernes (postérieures à 1790) 1798-1975
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    3 ES 157/45-49 - Série I - Police, justice, hygiène publique 1908-1955
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      3 ES 157/45-47 - Police locale 1922-1955
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        3 ES 157/45 - Débits de boissons. 1928-1955

        Réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance (1929-1950). Ouverture : arrêtés préfectoraux, registres des déclarations, récépissés (1928-1955).

        Sujet : débit de boissons

        
        
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        3 ES 157/46 - Forains et nomades. 1922-1946

        Surveillance : arrêtés préfectoraux, circulaire, avis, liste nominative (cahier).

        Sujet : nomade / marchand forain

        
        
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        3 ES 157/47 - Vitesse de circulation des véhicules automobiles dans l'agglomération : arrêté municipal. 1933

        Surveillance : arrêtés préfectoraux, circulaire, avis, liste nominative (cahier).

        
        
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      3 ES 157/48-49 - Hygiène, santé, protection de l'environnement 1908-1948
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        3 ES 157/48 - Tueries particulières. 1908-1948

        Création : arrêtés préfectoraux, circulaires, demandes, plans d'ensemble, correspondance.

        Sujet : abattoir / action sanitaire

        
        
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        3 ES 157/49 - Service municipal d'inspection sanitaire des viandes destinées à la consommation publique. 1927-1948

        Création : arrêté préfectoral (affiche), délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux (dont une affiche), circulaires, correspondance (1927-1948). Vétérinaire-inspecteur, nomination : arrêtés municipaux, correspondance (1927-[1948]).

        Sujet : abattoir / action sanitaire

        Type de document : affiche