Présentation des notices

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  3 ES 157/1-74 - Séries modernes (postérieures à 1790) 1798-1975
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    3 ES 157/50-55 - Série K - Élections et personnel 1933-1975
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      3 ES 157/50 - Élections 1939-1975
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        3 ES 157/50 - Listes électorales et d'émargement. 1939-1975

        Les listes de 1954, 1955, 1960, 1961 et 1975 ne contiennent que les tableaux de rectifications.

        Lacunes : 1940-1944, 1950, 1952, 1957, 1959, 1963, 1966, 1969, 1970-1974.

        Non communicable jusqu'en :

        2026

        Type de document : liste électorale

        
        
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      3 ES 157/51-55 - Personnel municipal 1933-1957
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        3 ES 157/51 - Réglementation. 1938

        Décret, circulaire, délibérations du conseil municipal.

        Sujet : personnel municipal

        
        
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        3 ES 157/52 - Nomination et traitement. 1944-1955

        Secrétaire de la mairie : décret ministériel, délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, circulaire, statuts, correspondance (1944-1955). Employées temporaires : arrêté municipal (1945). Gérant de l'agence postale et tambour-afficheur : délibération du conseil municipal (1946).

        Sujet : personnel municipal

        
        
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        3 ES 157/53 - Conseil de discipline des employés communaux. 1946

        Délégués titulaire et suppléant, désignation : délibération du conseil municipal.

        
        
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        3 ES 157/54 - Commission paritaire intercommunale. 1955

        Électeur : correspondance.

        
        
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        3 ES 157/55 - Sécurité sociale. 1933-1957

        Mise en conformité : correspondance (1933). Confirmation de régime : délibérations du conseil municipal, correspondance (1953-1955). Assurance, souscription : contrat (s. d), police (1957).

        Sujet : sécurité sociale