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Archives communales de Porcaro (1860-1976)

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Présentation des notices

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  • Séries modernes (postérieures à 1790)
    • Série O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
      • Travaux publics et voirie en général
        • 3 ES 180/131 - Construction d'un pont sur le ruisseau de Veaulorient : arrêté préfectoral. 1908
        • 3 ES 180/132 - Construction de ponts sur les fossés du chemin d'intérêt commun n°24 : délibération du conseil municipal, rapport de l'agent voyer, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement. 1922-1923
        • 3 ES 180/133 - Chemin de grande communication n°12 de Guer à Rohan : extrait de plan. 1911-1926
        • 3 ES 180/134 - Chemin d'intérêt commun n°24 de Monteneuf à Paimpont : arrêté de classement, acte d'échange, correspondance. 1862-1868
        • 3 ES 180/135 - État général des chemins vicinaux et départementaux : tableau. 1861-1958
        • 3 ES 180/136 - Entretien des chemins départementaux et vicinaux ordinaires : rapport de l'ingénieur, proposition de règlement amiable, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, compte-rendu du syndicat intercommunal, correspondance. 1936-1957
        • 3 ES 180/137 - Budget du service vicinal. 1909-1944
        • 3 ES 180/138 - Tracé du chemin vicinal n°1 : actes de vente à l'amiable, rapport de l'agent-voyer d'arrondissement, plan des lieux, extrait du registre des délibérations municipales, extrait du registre des décisions de la commission départementale. 1879-1957
        • 3 ES 180/139 - Classement et tracé du chemin vicinal n°3 : décision de la commission départementale, arrêté préfectoral, rapport du service vicinal. 1908-1931
        • 3 ES 180/140 - Classement et tracé du chemin vicinal n°4 : plan général, plan parcellaire, profil en long, profils en travers, devis, rapport de l'ingénieur en chef du service vicinal, arrêté préfectoral, extrait des délibérations de la commission départementale, liste des propriétaires, facture, correspondance. 1930-1932
        • 3 ES 180/141 - État général des chemins ruraux : tableaux. [1881]
        • 3 ES 180/142 - Construction du chemin rural n°1 du bourg à Tréfaut sur une longueur de 2 240 mètres : plan détaillé, état parcellaire, arrêté de reconnaissance, notification aux riverains, correspondance. 1890-1936
        • 3 ES 180/143 - Construction et entretien du chemin rural n°2 de la Démardais sur une longueur de 861,68 mètres : mémoire explicatif, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, notification aux riverains d'un arrêté de reconnaissance, adjudication des travaux, marché de gré à gré, correspondance. 1923-1957
        • 3 ES 180/144 - Reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement du chemin rural n°3 de Porcaro au chemin de grande communication n°12 : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, correspondance. 1924
        • 3 ES 180/145 - Construction des chemins ruraux n° 4 de la Renaye au Plessis-Arraud et n°5 de la Touche-Etienne : plan de détail, extraits du registre des délibérations du conseil municipal et de la commission départementale, liste des propriétaires riverains, adjudication des travaux, correspondance. 1930-1935
        • 3 ES 180/146 - Reconnaissance et élargissement du chemin rural n°6 de Saint-Melan : plan de détail, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, correspondance. 1933
        • 3 ES 180/147 - Construction du chemin rural n°7 de la Ville-Briend d'une longueur de 2 384 mètres : plan de détail, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, notifications aux riverains d'un arrêté de reconnaissance, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral, marché de gré à gré, correspondance. 1935-1940
        • 3 ES 180/148 - Construction du chemin rural n°8 de La Priaudais : plan de détail, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, notification aux riverains d'un arrêté de reconnaissance, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations municipales, correspondance. 1935-1949
        • 3 ES 180/149 - Reconnaissance, ouverture, élargissement et redressement du chemin rural n°9 du Puits : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, arrêté préfectoral, notification aux riverains. 1937-1938
        • 3 ES 180/150 - Construction du chemin rural n° 10 de Vautoudan : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, plan d'ensemble des chemins, mémoire explicatif, plan parcellaire, devis descriptif et estimatif, correspondance. 1943-1952
        • 3 ES 180/151 - Construction des chemins ruraux n°12 de Saint-Melan au village du Puits et n°13 de La Ville-es-Geais : mémoire explicatif, plan d'ensemble, plan parcellaire, profil en long, profil en travers, devis descriptif-cahier des charges, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, arrêté préfectoral, correspondance. 1954-1960
        • 3 ES 180/152 - Reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement du chemin rural n° 14 du Puits au village de Ghéno : extrait du registre des délibérations de la commission départementale. 1955
        • 3 ES 180/153 - Construction du chemin rural n° 15 du Puits : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, correspondance. 1955-1956
        • 3 ES 180/154 - Reconnaissance, ouverture, redressement et élargissement du chemin rural n° 16 de Launay-Couëdor : plan parcellaire, tableau général, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, correspondance. 1954-1955
        • 3 ES 180/155 - Ouverture, redressement et élargissement du chemin rural n°17 de La rue Joly : extrait du registre des délibérations départementales, tableau général. 1955
        • 3 ES 180/156 - Construction du chemin rural n° 18 de La Pierre : tableau général, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, décompte d'honoraires, correspondance. 1955-1956
      • Moyens de transport et travaux divers
        • 3 ES 180/157 - Établissement d'une ligne de chemin de fer de Châteaubriant à Ploërmel : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil général, notification d'offres, procès-verbal de reconnaissance et de réception des chemins ruraux et autres déplacés, déviés ou détournés par suite de l'exécution du tracé, état estimatif des propriétés à acquérir et des indemnités à payer. 1882-1903
        • 3 ES 180/158 - Exploitation de carrières : extrait du registre des arrêtés du préfet, correspondance. 1861-1912
      • Navigation et régime des eaux
        • 3 ES 180/159 - Établissement d'un étang sur la rivière de l'Oyon : arrêté préfectoral prescrivant une enquête, procès-verbal de récolement, correspondance. 1866-1904
        • 3 ES 180/160 - Règlementation du moulin de Beaulieu sur le ruisseau de Veaulorient : arrêté et correspondance préfectorale. 1889