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Archives communales de Porcaro (1860-1976)

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Présentation des notices

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  • Séries modernes (postérieures à 1790)
    • Série D Administration générale de la commune
        • 3 ES 180/1 - Délibérations. 1860-1892
      • Actes de l'administration municipale
      • Administration de la commune
        • 3 ES 180/5 - Inventaire des archives et objets mobiliers : registre. 1881-1928
      • Contentieux et assurances
        • 3 ES 180/6 - Action en justice : arrêté du conseil de préfecture, correspondance. 1863-1887
      • 3 ES 180/7 - Expéditions de jugements portant rectification, inscription d'actes en vue de transcription ou de mention sur les registres de l'état civil : extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Ploërmel, acte notarial. 1880-1937
    • Série F Population, économie sociale, statistique
    • Série G Contributions, administrations financières
      • Impôts directs et cadastre
        • 3 ES 180/16 - Plan cadastral. 1860
        • 3 ES 180/17 - Plan cadastral. 1860
        • 3 ES 180/18 - État de sections des propriétés bâties et non bâties. 1860
        • 3 ES 180/19 - Matrice foncière avec une table alphabétique des propriétaires, folios n° 1-600. 1860-1914
        • 3 ES 180/20 - Matrice foncière, folios n° 601-1196. 1860-1914
        • 3 ES 180/21 - Matrice foncière, folios n° 1197-1798. 1860-1914
        • 3 ES 180/22 - Matrice foncière, folios n° 1799-2053. 1860-1914
        • 3 ES 180/23 - Matrice cadastrale des propriétés bâties avec la table alphabétique des propriétaires, cases n° 1-316. 1882-1910
        • 3 ES 180/24 - Matrice générale des contributions directes : rôles généraux et particuliers des contributions et taxes. 1936-1956
        • 3 ES 180/25 - Matrice générale des contributions directes : rôles généraux et particuliers des contributions et taxes. 1957-1976
        • 3 ES 180/26 - Taxe de prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
        • 3 ES 180/27 - Taxe municipale sur les chiens : rôles. 1895-1915
        • 3 ES 180/28 - Composition de la commission communale : correspondance. 1945
      • Rapports de la commune avec les diverses administrations
        • 3 ES 180/29 - Impositions locales réparties entre l'État, le département et la commune : états annuels. 1911-1950
        • 3 ES 180/30 - Établissement du service téléphonique : formulaire de déclaration, correspondance du ministère des travaux publics. 1910-1913
    • Série H Affaires militaires
        • 3 ES 180/31 - Tableaux de recensement des classes. 1860-1950
        • 3 ES 180/32 - Armée territoriale : état nominatif des hommes appartenant aux classes de 1855 à 1866. [1872]
        • 3 ES 180/33 - Liste nominative des militaires de la commune mis à disposition du maire pour l'affichage de l'avis de mobilisation. 1887
        • 3 ES 180/34 - Certificat du maire établissant les droits de Joseph Launay à l'envoi en congés après une année de service actif. 1904
        • 3 ES 180/35 - Demande d'exemption à titre de soutien de famille : délibération du conseil municipal. 1907
      • Administration militaire 1940
        • 3 ES 180/36 - Prise de possession, pour cause d'urgence, de parcelles de terrains non bâties, nécessaires pour l'agrandissement du camp d'instruction de Coëtquidan : décret du jugement d'expropriation, notification des offres légales, extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Vannes, correspondance militaire. 1907-1912
        • 3 ES 180/37 - Travaux de levés ou de révision de cartes par le service géographique de l'armée : arrêté préfectoral, état des sommes dûes aux habitants. 1907
        • 3 ES 180/38 - Régime du champ de tir de Coëtquidan : règlement, carte, correspondance. 1911-1949
        • 3 ES 180/39 - Balisage des zones dangereuses à l'intérieur du camp de Coëtquidan : correspondance militaire. 1962
        • 3 ES 180/40 - Cantonnement des troupes : correspondance militaire, liste nominative des propriétaires. 1911-1945
        • 3 ES 180/41 - Autorisation de pacage d'animaux sur le camp de Coëtquidan, d'utilisation des mares et vente aux enchères publiques : correspondance, pétition des habitants. 1888-1916
        • 3 ES 180/42 - Affermage par adjudication des terrains militaires du camp de Coëtquidan : cahier des charges, cahier des clauses, procès-verbal, arrêté préfectoral, liste des locataires et des sous-locataires, correspondance. 1911-1965
        • 3 ES 180/43 - Recensement des dommages causés aux propriétés privées pendant des manoeuvres militaires : tableau, correspondance. 1903-1915
        • 3 ES 180/44 - Détérioration d'un parapet par un camion militaire et décision d'allocation d'indemnité : correspondance militaire. 1948-1949
        • 3 ES 180/45 - Autorisation du mariage du maréchal des logis, Gree Félix : correspondance militaire. 1911-1913
        • 3 ES 180/46 - Garde nationale mobilisée et sédentaire : listes nominatives, fiches individuelles, tableau de recensement, procès-verbal d'élection. 1870
      • Mesures d'exception et faits de guerre
          • 3 ES 180/47 - Décès de soldats : extraits du registre des décès. 1870-1871
          • 3 ES 180/48 - Ravitraillement de l'armée ennemie : lettre circulaire du procureur général de la République. 1870
        • Guerre du Tonkin
          • 3 ES 180/49 - Décès du soldat Desiaux Alexis, armée du Tonkin : extrait mortuaire du service des hopitaux militaires. 1885
          • 3 ES 180/50 - Tableau d'occupation du camp de Coëtquidan. 1914
          • 3 ES 180/51 - Règlement intérieur du camp militaire de Coëtquidan : correspondance militaire. 1915-1916
          • 3 ES 180/52 - Soldats 'Morts pour la France' : actes de décès, avis du ministère des pensions, extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Ploërmel, correspondance militaire. 1914-1921
          • 3 ES 180/53 - Décès de soldats : correspondance militaire. 1914-1915
          • 3 ES 180/54 - Militaires disparus ou prisonniers : avis de disparition, correspondance militaire. 1914-1918
          • 3 ES 180/55 - Rémunération des militaires travaillant chez des particuliers : correspondance militaire. 1915
          • 3 ES 180/56 - Avis de transfert de corps : correspondance militaire. 1921-1923
          • 3 ES 180/57 - Décès du capitaine de l'Estourbeillon sur le territoire de Seclin après le retrait des troupes. 1940
          • 3 ES 180/58 - Soldats démobilisés : liste nominative. 1940
          • 3 ES 180/59 - Fiche de recensement établie pour l'autorité militaire. 1945
          • 3 ES 180/60 - Recensement en mairie des hommes de 20 à 60 ans et délivrance de transport gratuit sur réquisition : télégramme officiel. 1943
          • 3 ES 180/61 - Prisonniers de guerre : listes nominatives, correspondance. 1940-1945
          • 3 ES 180/62 - Recensement, logement et rapatriement des réfugiés : fiches familiales, listes nominatives, état nominatif des bénéficiaires d'allocations journalières, état des sommes dûes aux propriétaires, état nominatif des bénéficiaires de secours de réinstallation, correspondance. 1939-1947
          • 3 ES 180/63 - Victime d'un accident de la circulation : procès-verbal de la gendarmerie, correspondance. 1940-1941
          • 3 ES 180/64 - Victime civile du bombardement terroriste anglo-américain : correspondance. 1944
          • 3 ES 180/65 - Victime d'un vol de voiture : correspondance.
          • 3 ES 180/66 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : fiches individuelles de déclaration, tableaux. 1939-1940
          • 3 ES 180/67 - Réquisitions de l'armée française : état des lieux. 1945
          • 3 ES 180/68 - Cantonnement et logement des troupes polonaises : état mensuel des sommes dûes aux habitants, correspondance. 1939-1940
          • 3 ES 180/69 - Réquisitions des troupes polonaises : liste nominative des propriétaires réclamants, correspondance. 1940-1942
          • 3 ES 180/70 - Recensement des étrangers : correspondance. 1940
          • 3 ES 180/71 - Cantonnement et logement des troupes allemandes : état mensuel des sommes dûes aux habitants, cahier, correspondance. 1940-1944
          • 3 ES 180/72 - Réquisitions allemandes : liste nominative des prestataires avec mention des sommes dûes, cahier, correspondance. 1942-1944
    • Série I Police, justice, hygiène publique
        • Fête de la Madeleine : le 24 juillet 1927 ; Grande fête populaire : sous la présidence d'honneur de Perrinet.
        • 3 ES 180/74 - Débits de boisson : arrêté préfectoral, déclarations individuelles, liste nominative. 1869-1914
        • 3 ES 180/75 - Exhumation : correspondance. 1862
        • 3 ES 180/76 - Transport de corps : arrêté préfectoral. 1945-1862
        • 3 ES 180/77 - Sinistres : état annuel. 1949
        • 3 ES 180/78 - Fiches individuelles de demande de permis de chasse. 1954-1955
        • 3 ES 180/79 - Organisation de souscription : liste nominative, correspondance. 1870
        • 3 ES 180/80 - Recensement des étrangers : registre d'immatriculation, liste nominative, avis de départ ou d'arrivé, correspondance. 1927-1943
        • 3 ES 180/81 - Arrestation d'un mineur : correspondance du juge de paix. 1904
      • Hygiène, santé, protection de l'environnement
        • 3 ES 180/82 - Ouverture d'un cabinet médical : arrêté préfectoral. 1940
        • 3 ES 180/83 - Hygiène et salubrité de l'école des garçons : correspondance. 1890
        • 3 ES 180/84 - Vaccinations et revaccinations : liste nominative des enfants bénéficiaires. 1929-1949
        • 3 ES 180/85 - Épidémies : correspondance. 1867-1879
        • 3 ES 180/86 - Inspection des viandes et établissement d'une tuerie d'animaux : arrêté préfectoral. 1895-1945
        • 3 ES 180/87 - Surveillance du bétail : arrêté préfectoral, correspondance. 1889-1894
        • 3 ES 180/88 - Surveillance des rongeurs domestiques et sauvages : arrêté préfectoral. 1950
    • Série K Élections, personnel, protocole, distinctions honorifiques
        • 3 ES 180/89 - Listes électorales. 1937-1964
        • 3 ES 180/90 - Référendum : procès-verbaux des opérations électorales. 1945-1969
        • 3 ES 180/91 - Élections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales. 1965-1969
        • 3 ES 180/92 - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales. 1928-1968
        • 3 ES 180/93 - Élections au conseil de la république : procès-verbaux des opérations électorales. 1946-1958
        • 3 ES 180/94 - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales. 1959-1965
        • 3 ES 180/95 - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales. 1945-1970
        • 3 ES 180/96 - Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des membres du conseil municipal. 1860-1959
        • 3 ES 180/97 - Conseil municipal, démission : arrêté préfectoral, correspondance. 1945-1946
        • 3 ES 180/98 - Élection des membres de la chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales. 1959-1964
        • 3 ES 180/99 - Élection des membres de la chambre de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales. 1933-1951
        • 3 ES 180/100 - Élection des membres de la chambre de métiers : listes électorales des artisans. 1945-1952
        • 3 ES 180/101 - Élection des membres du tribunal paritaire des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales. 1946-1957
        • 3 ES 180/102 - Élection des membres de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux des opérations électorales. 1947-1952
        • 3 ES 180/103 - Élection des membres de la caisse d'allocations familiales : procès-verbaux des opérations électorales. 1947-1950
        • 3 ES 180/104 - Garde-champêtre, nomination et révocation : arrêté préfectoral, correspondance. 1872-1938
        • 3 ES 180/105 - Cantonnier, déclaration d'accident et versement d'indemnités : rapport du service vicinal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1936-1945
        • 3 ES 180/106 - Secrétaire de mairie, nomination et traitement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1950-1952
    • Série L Finances communales
    • Série M Édifices communaux, monuments et établissements publics
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