Imprimer cette page

Archives communales de Quily (1797-1972)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 ES 187/22 - Série N - Gestion des biens communaux, terres, bois, eaux 1897-1969
    • 3 ES 187/22 - Aliénation d'un terrain communal : arrêté (1897).

      Mairie-école, contenance des terrains à aliéner (1873).

      Aliénation à usage des forges : plans, correspondance (1963).

      Acquisition d'un terrain : acte du notaire (1969). 1897-1969