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Archives communales de Quily (1797-1972)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 187/1 - Série D - Administration générale de la commune 1840-1966
    • 3 ES 187/1 - Délibérations du conseil municipal
      1840 (10 mai)-1871 (27 août)
      1871 (27 novembre)-1897 (26 septembre)

      Arrêté du maire du 5 mars 1866

      Syndicat intercommunal pour l'expansion économique et touristique du pays de Ploërmel, création : extrait du registre des délibérations municipales (10 juillet 1966).

      Inventaire des archives et objets mobiliers (1843-1871). 1840-1966
  • 3 ES 187/2 - Série E - État civil 1889-1977
    • 3 ES 187/2 - Jugements d'état civil relatifs aux personnes non inscrites sur les registres (1889-1901), divorces (1965-1977).

      Désignation de tutelle (1921). 1889-1977
  • 3 ES 187/3-5 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail 1841-1967
    • 3 ES 187/3 - Population 1841-1954
      • 3 ES 187/3 - Mouvements de la population : états statistiques annuels (1862-1906).

        Recensement de la population : listes nominatives des habitants (1841-1954), feuilles de ménage (1886). 1841-1954
    • 3 ES 187/4 - Agriculture 1900-1967
      • 3 ES 187/4 - États communaux de statistiques annuelles (1942-1953).

        Registre décennal de statistique agricole (1951-1960).

        Registre des cultures instruit par l'Office de renseignements agricoles selon le décret du 27 août 1902 (1902).

        Plan départemental de ravitaillement, statistiques agricoles annuelles (1902-1904, 1906, 1910, 1912, 1919-1921, 1923).

        Registre des cultures : enquêtes agricoles de printemps et d'automne relatives aux superficies en céréales, répartitions de la surface des exploitations, cheptel, fourrage, vin et fruits à cidre, terres labourables, compositions des exploitations (1941-1953).

        Déclaration d'ensemencement des céréales : campagnes (1937-1938, 1939-1940, 1940-1941).

        Listes des exploitations agricoles (1965-1967). 1900-1967
    • 3 ES 187/5 - Mesures d'exception 1940-1948
      • 3 ES 187/5 - Guerre 1939-1945 1940-1948
        • 3 ES 187/5 - Réfugiés : liste nominative, correspondance (1940).

          Ravitaillement : registre d'inscription des demandes de bons de vêtements et articles textiles, de chaussures (s. d.), de coupons d'achat et cartes d'alimentation (1941-1948). Listes de fournitures de matériel de cuisine et de ménage pour les réfugiés (1940-1941). 1940-1948
  • 3 ES 187/6-11 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, Poids et mesures, ORTF an IX-1976
    • 3 ES 187/6 - Plan cadastral. 1831
    • 3 ES 187/7 - États des sections des propriétés bâties et non bâties, section A-C (s.d.).

      Matrice foncière comprenant une table alphabétique des propriétaires et un état des augmentations et diminutions, folios n°1-598 (1832-1914). 1832-1914
    • 3 ES 187/8 - Matrice foncière, folios n°599-1078 (1869 à 1914).

      Matrice cadastrale des propriétés bâties (1914-1932). 1869-1932
    • 3 ES 187/9 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties comprenant une table alphabétique des propriétaires, un état des augmentations et des diminutions, folios n°1-500.

      Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n°501-730. 1914-1932
    • 3 ES 187/10 - Matrice pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1829-1831).

      Copies de la matrice générale (1854-1931).
      Lacunes : 1895, 1904-1907. 1829-1931
    • 3 ES 187/11 - Copies de la matrice générale (1931-1976).

      Taxe des prestations : rôle (1921), modification des taxes (1943).

      État de répartition des contributions directes entre l'Etat, le département et la région (1881-1922).

      Perception des contributions directes : procès verbal d'adjudication (an IX).

      Relation avec la Poste, distribution du courrier : correspondance (1905). an IX-1976
  • 3 ES 187/12-15 - Série H - Affaires militaires 1797-1977
    • 3 ES 187/12-13 - Recrutement 1797-1977
      • 3 ES 187/12 - Journal du maire servant à l'inscription des conscrits de la classe de l'année 1814 (s.d.).

        Tableau de recensement des jeunes gens des classes (1797-1862).
        Lacunes : 1798-1819. 1797-1862
      • 3 ES 187/13 - Tableau de recensement des jeunes gens des classes (1863-1919).
        Lacune : 1888.

        Tableau de recensement des jeunes gens des classes (1920-1977).
        Lacunes : 1938, 1941 à 1943, 1945, 1974, 1975.

        Garde nationale mobile et armée territoriale : tableau de recensement des jeunes gens des classes 1855 à 1866 (s.d., loi du 27 juillet 1872), état de recensement et état nominatif. 1863-1977
    • 3 ES 187/14 - Administration militaire 1904-1928
      • 3 ES 187/14 - Cantonnement des troupes : état (1906).

        Véhicules de première catégorie : registre de déclaration (1910-1924).

        Véhicules de deuxième catégorie : registre de déclaration (1910-1924).

        Voitures attelées : registre de déclaration (1904-1907).

        Chevaux, juments, mulets, mules de tout âge : registre de déclaration (1918), état numérique (1928). 1904-1928
    • 3 ES 187/15 - Garde nationale s.d.
  • 3 ES 187/16 - Série I - Police, justice, hygiène 1900-1980
    • 3 ES 187/16 - Carte d'identité : registre d'inscription (1958-1980).

      Sinistres : états statistiques annuels (1900-1909).

      Vaccinations et revaccinations antidiphtérique, antitétanique, antivariolique : listes nominatives (1931-1974). 1900-1980
  • 3 ES 187/17-18 - Série K - Élections, personnel, protocole et distinctions honorifiques 1851-1973
    • 3 ES 187/17 - Listes électorales (1860-1938).
      Lacunes : 1861-1866, 1868, 1869, 1871, 1879, 1882, 1915, 1918.

      Tableaux rectificatifs (1864-1962).

      Plébiscite, sénatus-consulte : procès-verbal des opérations électorales (1851-1870).

      Référendum : procès-verbal des opérations électorales (1945-1972).

      Élections du président de la République : procès-verbal des opérations électorales (1965).

      Élections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1948-1952).

      Élections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales (1876-1959).

      Élections législatives : procès-verbal des opérations électorales (1852-1973).

      Élections au conseil d'arrondissement, élections d'un membre, convocation d'un électeur : arrêtés (1858-1937). 1851-1973
    • 3 ES 187/18 - Élections au conseil général : procès-verbal des opérations électorales (1858-1970), liste d'émargement (s.d.).

      Élections municipales : procès-verbal des opérations électorales (1852-1965).

      Élections à la chambre d'agriculture : liste électorale, procès-verbal des opérations électorales (1927-1970).

      Élections à la chambre de commerce de Lorient : liste des électeurs aptes à élire les membres, les juges (1908-1970).

      Élections à la chambre de métiers : liste des artisans-compagnons (1951-1962), liste des artisans-maîtres (1951-1962), liste des compagnons (1965-1968), liste des chefs d'entreprise (1965-1968), tableaux rectificatifs (1966).

      Élections à la Mutualité sociale agricole : liste électorale (s. d.), procès-verbal des opérations électorales (1952).

      Élections aux tribunaux paritaires : procès-verbaux (1948-1963), liste des preneurs et bailleurs à ferme : tableaux rectificatifs (1947-1972). 1852-1972
  • 3 ES 187/19-20 - Série L - Finances communales 1826-1959
  • 3 ES 187/21 - Série M - Édifices et monuments appartenant à la commune, à l'État et au département 1898-1974
    • 3 ES 187/21 - Mairie-école : projet de construction (1898-1964).

      Église : devis, correspondance, marché pour les travaux de réparation et la réfection du clocher : (1922-1974).

      Presbytère : correspondance, plan, notice descriptive, devis pour les travaux de réparation et d'aménagement du bâtiment (1962-1965). 1898-1974
  • 3 ES 187/22 - Série N - Gestion des biens communaux, terres, bois, eaux 1897-1969
    • 3 ES 187/22 - Aliénation d'un terrain communal : arrêté (1897).

      Mairie-école, contenance des terrains à aliéner (1873).

      Aliénation à usage des forges : plans, correspondance (1963).

      Acquisition d'un terrain : acte du notaire (1969). 1897-1969
  • 3 ES 187/23-25 - Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1861-1972
    • 3 ES 187/23 - Travaux publics et voirie 1861-1972
      • 3 ES 187/23 - Voirie urbaine : projet de construction d'une passerelle sur le canal de l'Oust (1884).

        Chemins vicinaux, état de classement (1861-1868).

        Expropriation pour cause d'utilité publique, raccord des chemins n°43 et n°74 (1901).

        Chemin rural : arrêtés, plans parcellaires, projet de reconnaissance, projet de construction, tableau (1914).

        Chemins ruraux
        - n°1 "Bourg" (1971-1972).
        - n°2 "Tréguguet" (1942-1957).
        - n°4 "Haut-Quily" (1955-1970).
        - n°7 "Courgan" (1957).
        - n°8 "Ville Nayl" (1957-1971). bv
        - n°103 "Crémelet-les Châtelets" (1950-1971).
        - "Pouho" (1938).
        - "Le Faux" (1960).

        Voirie ordinaire n°5 (1957-1959). 1861-1972
    • 3 ES 187/24 - Moyens de transport et travaux divers 1947-1954
      • 3 ES 187/24 - Électrification, installation par le syndicat d'électricité de Josselin : arrêté, extrait du registre des délibérations, plan (1947-1954). 1947-1954
    • 3 ES 187/25 - Navigation et régime des eaux 1894-1972
      • 3 ES 187/25 - Adduction d'eau, travaux, extension du service d'eau : dossier de prêts et de subvention, devis, cahier des charges (1964-1972).

        Curage des ruisseaux du Pouldan et de la Ville-Clément, prorogation de délai : arrêté (1894). 1894-1972
  • 3 ES 187/26 - Série Q - Assistance et prévoyance 1864-1952
    • 3 ES 187/26 - Budget primitif (1912-1935).
      Lacunes : 1912, 1914, 1927, 1930, 1931, 1934.

      Don fait par M. Dubreuil au bureau de bienfaisance : arrêté, correspondance (1864).

      Commission administrative des hospices, nomination d'un membre (1896), élection de deux délégués (1935).

      Comptes de gestion du receveur (1926).

      Évaluation du bail : extrait des délibérations du bureau de bienfaisance (1919-1938).

      Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires (1890-1952).

      Accidents du travail agricole : registres de déclaration (1935).

      Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des bénéficiaires (1911).

      Caisse locale d'assurance mutuelle agricole : statuts (1951). 1864-1952
  • 3 ES 187/27 - Série R - Enseignement, action culturelle, sports, loisirs 1928-1952
    • 3 ES 187/27 - École publique : liste nominative des élèves (1944-1952).

      Monuments historiques : correspondance relative à l'inscription à l'inventaire supplémentaire de la porte sud de l'église (1928). 1928-1952