Note générale : Rapports de l’assemblée plénière du Conseil général du Morbihan
Périodicité : biannuel ; trimestriel à partir de 1982
Etat de collection : (1956) - ....
Lacunes : n° 1-67 (1ère session ordinaire 1956), (2ème S.O. 1956), n° 1-139 (1ère S.O. 1957), n° 55-180 (1ère S.O. 1958), n° 114-126 (2ème S.O. 1959), n° 1-33 (1ère S.O. 1965), n° 132-133 (2ème S.O. 1969), (1ère S.O. 1970) - (1ère S.O. 1972), (1ère S.O. 1974), (1976-1978), n° 144-145 (2ème S.O. 1980), (2è S.O. 1982), n° 76-78 (1er trimestre 1983), n° 1-29 (2e tri. 1984), (3è tri - 4e tri. 1984), (1985), (3e tri. 1986), (3e tri. – 4e tri 1987), (1er tri -3e tri. 1988), (2e tri.-4e tri. 1989), (1er tri. - 2e tri. 1990), (1er tri. 1991), (2e tri. 1992), (2e tri.- 4e tri. 1993), (3e tri. - 4e tri. 1994), (3e tri - 4e tri. 1995), (3e tri. 2011)
Rapports d’activité
Périodicité : annuel
Etat de collection : (1998) - ....
Lacunes : (2010-2011), (2015)
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Changement de titre :
- 1ère session ordinaire de 1956 : « Rapports de Monsieur le Préfet du Morbihan ».
- Lors de la 1ère réunion ordinaire de 1982 le titre devient « Rapports présentés par Monsieur le Président du Conseil général », puis il se transforme en « Réunion du 1er trimestre 1983 ».
- Enfin, à partir de la réunion extraordinaire du 23 avril 2015, le Conseil général devient Conseil départemental et le titre change en conséquence « Rapports présentés par Monsieur le Président du Conseil départemental ».
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Informations complémentaires :
- 1964 : une session extraordinaire remplace la 1ère S.O.
- Pas de réunion du 4ème tri. 2014 mais une réunion des « 18 et 19 novembre 2014 ».
- Les réunions des 16 et 17 décembre 2014 remplacent la réunion du 1er tri. 2015.
- Les réunions des 19 et 20 novembre 2015 remplacent la réunion du 4ème tri. 2015.
- La réunion du 17 novembre 2016 remplace la réunion du 4ème tri 2016.
- La réunion du 15 décembre 2016 remplace la réunion du 1er tri. 2017.
- La réunion du 17 novembre 2017 remplace la réunion du 4ème tri. 2017.
- La réunion du 15 décembre 2017 remplace la réunion du 1er tri 2018.
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Cette cote contient également les documents suivants :
- 2ème session ordinaire 1956 : Exposé complémentaire du Préfet
- 2ème S.O. 1960 : supplément au n° 134 : étude sur les possibilités d’aménagement rural du Morbihan
- 2ème S.O. 1961 : voirie départementale : nouvelle classification des chemins départementaux - Programme de modernisation des chemins départementaux et des ouvrages d’art
- 2ème S.O. 1962 : discours du Préfet le 22 novembre 1962
- 2ème S.O. 1980 : établissement d’un programme départemental pour la recherche
- 1er trimestre 1983 : discours d’ouverture de la réunion du conseil général du 11 janvier 1983
- 4ème tri. 1998 : rapport n° 2 : orientations budgétaires
- Réunion extraordinaire du 22 mai 2002 (renouvellement de l’assemblée)
- 2ème réunion ordinaire 2002 : rapport n° 2 : rapport d’observation de la chambre régionale des comptes de Bretagne
- Réunion du 27 avril 2004 (renouvellement de l’assemblée)
- 3ème tri. 2004 : guide de la commande publique : juin 2004 (faisant suite à la réforme du code des marchés publics, décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004)
- 2ème tri. 2005 : rapport n° 6 : chambre régionale des comptes de Bretagne : rapport d’observations définitives
- 3ème tri. 2005 : rap. 26 : règlement départemental d’aide social
- 4ème tri. 2005 : rap. 11 : schéma départemental de développement touristique
- 4ème tri. 2006 : rap. 14 : schéma gérontologique 2006-2010
- 4ème tri. 2006 : 2006-2010 : schéma gérontologique du Morbihan
- 1er tri. 2007 : n° 64 : schéma départemental de développement des enseignements artistiques
- 1er tri. 2007 : n° 23 : plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées
- 4ème tri. 2007 : n° 9 délégation de service public pour la desserte de Belle-Ile-en-Mer et des iles de Groix, Houat et Hoëdic
- 4ème tri. 2007 : n° 12 : approbation du plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés révisé du Morbihan
- Réunion extraordinaire du 8 avril 2008 (renouvellement de l’assemblée)
- 3ème tri. 2008 : n° 18 : communication sur la généralisation du revenu solidarité active
- 3ème tri. 2008 : n° 19 : observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne relatif à la gestion du Département au cours des exercices 2003 et suivants
- Réunion du 28 avril 2009 : n°1 : communication relative aux réflexions en cours sur l’évolution des collectivités territoriales
- 2ème tri. 2009 : n° 12 : technologies de l’information et de la communication – Contrat de partenariat relatif à l’établissement et l’exploitation d’un réseau morbihannais de communications électroniques
- 4ème tri. 2009 : n° 13 : domaine de Kerguéhennec – Création d’un établissement public de coopération culturelle
- 4ème tri. 2010 : n° 14 : le 3ème schéma gérontologique
- 1er tri. 2011 : n° 52 délégation de service public relative à la gestion du château de Suscinio + CD
- Réunion extraordinaire du 15 avril 2011 (renouvellement de l’assemblée)
- 4ème tri. 2011 : n° 7 (attention : numéro erroné car dans l’ordre du jour officiel apparait comme n° 8) délégation de service public pour l’exploitation du service de desserte en passagers et des marchandises de l’Ile d’Arz + CD
- 4ème tri. 2011 : annexe au n° 11 : schéma directeur territorial d’aménagement numérique (SDTAN)
- 1er tri. 2012 : n° 21 : rapport annexe sur la situation en matière de développement durable
- 3ème tri. 2012 : annexe au n° 22 : plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées du Morbihan
- 4ème tri. 2012 : annexe au n° 6 : schéma départemental des espaces naturels sensibles
- 4ème tri. 2012 : annexe au n° 9 : situation du département en matière de développement durable
- 4ème tri. 2012 : annexe au n° 10 : la démarche agenda 21 au conseil général du Morbihan – Actualisation décembre 2012
- 4ème tri. 2012 : annexe au n° 11 : plan climat énergie territorial
- 4ème tri. 2012 : annexe au n° 12 : communication sur le projet de plan départemental de gestion des déchets non dangereux
- 4ème tri. 2012 : annexe au n° 13 : communication de prévention et de gestion des déchets du BTP
- 4ème tri. 2012 : annexe au n° 15 : schéma départemental de développement touristique
- 2ème tri. 2013 : n°16 : projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux
- 2ème tri. 2013 : n° 21 : schéma départemental 2013-2017 d’organisation sociale et médico-sociale en faveur des personnes en situation de handicap
- 3ème tri. 2013 : annexe au n° 21 : projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics
- 2ème tri. 2014 : annexe 1 au n° 15 : plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Morbihan
- 3ème tri. 2014 : annexe au n° 13 : plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics
- Réunion des 18 et 19 novembre 2014 : délégation de service public pour la desserte de Belle-Ile-en-Mer, Groix, Houat et Houëdic + CD
- Réunion des 18 et 19 : n° 6 situation du département matière de développement durable
- Réunion extraordinaire du 23 avril 2015 (renouvellement de l’assemblée)
- 3ème tri. 2016 : n° 2 : annexe décision modificative 2
- 2ème tri. 2017 : Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées - 2017/2022 – construire ensemble des parcours
- 3ème tri. 2017 : annexe au n° 1 : DM 2
- 3ème tri. 2017 : annexe au n° 5 : bilan du schéma gérontologique (2011-2017)
- Réunion du 15 décembre 2017 : annexe n° 2 : projet de budget primitif
- Réunion du 15 décembre 2017 : annexe n° 9 : schéma départemental de l’autonomie 2018-2022
- 3ème tri. 2018 : annexe au n° 1 : DM 2
