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Les volumes contiennent les textes royaux validant les textes de l'assemblée.
Tous les volumes contiennent une « Table chronologique des lois [...] ».
Cette collection est instituée par le décret du 9 janvier 1791, « Décret relatif au Bureau de l'envoi des décrets [...] et à une édition complète [...] de tous les décrets acceptés ou sanctionnés jusqu'à ce jour », sanctionné par la loi n° 1025 du 19 janvier 1791. Le texte du décret est...
Cette collection est instituée par le décret du 9 janvier 1791, « Décret relatif au Bureau de l'envoi des décrets [...] et à une édition complète [...] de tous les décrets acceptés ou sanctionnés jusqu'à ce jour », sanctionné par la loi n° 1025 du 19 janvier 1791. Le texte du décret est reproduit en tête de chacun des volumes.
Les textes sont présentés dans l'ordre chronologique des textes royaux.
Textes royaux n° 1-168 (1789, 3 novembre-1790, 30 avril).
Validation des décrets votés entre le 4 août 1789 et le 28 avril 1790.
Validation des décrets votés entre le 20 février et le 29 juillet 1790.
Validation des décrets votés entre le 15 octobre 1789 et le 23 septembre 1790.
Validation des décrets votés entre le 6 juin et le 21 novembre 1790.
Validation des décrets votés entre le 29 mai et le 24 décembre 1790.
Validation des décrets votés entre le 27 juin 1790 et le 14 février 1791.
Validation des décrets votés entre le 17 juin 1789 et le 23 mars 1791.
Validation des décrets votés entre le 13 août 1790 et le 22 avril 1791.
À noter des erreurs de numérotation dans les textes : 1156-1340, puis 1351-1363, puis 1354-1425.
Validation des décrets votés entre le 4 mars et le 2 juin 1791.
Validation des décrets votés entre le 27 avril-8 juillet 1791.
Validation des décrets votés entre le 27 mars et le 9 août 1791.
Validation des décrets votés entre le 22 mars et le 14 septembre 1791.
Validation des décrets votés entre le 3 août et le 29 septembre 1791.
Validation des décrets votés entre le 17 août et le 30 septembre 1791.
Textes royaux n° 2159-2235 (1791, 19 octobre-1792, 22 juillet).
Validation des décrets votés entre le 18 août 1790 et le 30 septembre 1791.
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